Article (sans numéro) JORFARTI000031854479
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Mardi 19 janvier 2016
A 14 h 30 :
1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 609, 2014-2015).
Rapport de M. Jérôme BIGNON, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 607 tomes I et II, 2014-2015).
Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 608, 2014-2015).
Avis de Mme Françoise FÉRAT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 581, 2014-2015).
Avis de Mme Sophie PRIMAS, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 549, 2014-2015).
A 16 h 45 :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 et le soir :
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité.
Délais limites
Projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 294, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 21 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 275, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 21 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 252, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les atteintes graves à la sécurité publique, contre le terrorisme et contre la fraude dans les transports publics de voyageurs (n° 281, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 26 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-1127 du 10 septembre 2015 portant réduction du nombre minimal d'actionnaires dans les sociétés anonymes non cotées (n° 296, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 27 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 25 janvier 2016, à 12 heures.
Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 608, 2014-2015) et sur la proposition de loi organique, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 609, 2014-2015).
Inscriptions de parole dans les explications de vote : lundi 25 janvier 2016, à 17 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 26 novembre 2015, à 13 h 15.