Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 janvier 2016 portant transfert d'affectation de la collection de la bibliothèque centrale nationale des musées nationaux à la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 28 janvier 2016. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 janvier 2016
Publié le28 janvier 2016
PublicationJORF n°0023 du 28 janvier 2016
AutoritéMinistère de la culture et de la communication
NORMCCC1601529A
IdentifiantJORFTEXT000031922454
RéférenceArrêté du 11 janvier 2016 portant transfert d'affectation de la collection de la bibliothèque centrale nationale des musées nationaux à la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art, JO du 28 janvier 2016, NOR MCCC1601529ALégifrance →

La ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret n° 2001-621 du 12 juillet 2001 modifié portant création de l'Institut national d'histoire de l'art ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 1998 érigeant divers services de la direction des musées de France en services à compétence nationale,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000031922456

Sont affectés à la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art les publications, les documents manuscrits et les photographies figurant sur les inventaires du service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France sous les cotes annexées au présent arrêté.

Article 2 JORFARTI000031922457

L'arrêté du 29 décembre 2006 portant transfert d'affectation de collections de la bibliothèque centrale des musées nationaux à la bibliothèque de l'Institut national d'histoire de l'art est abrogé.

Article 3 JORFARTI000031922459

Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe JORFARTI000031922461

ANNEXE


COTE

CONTENU

FORMAT

A

Archéologie générale

16, 8°, 4°, Fol, Gr.fol.

AB

Préhistoire

16°, 8°, 4°, Fol.

BA

Antiquités grecques, étrusques et romaines

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

BD

Antiquités celtiques, gauloises, germaniques et franques

16°, 8°, 4°, Fol.

C

Antiquités chrétiennes, byzantines et coptes

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol

CE

Antiquités extrême-orientales

16, 8°, 3°, 4°, Fol.

CO

Antiquités diverses

16, 8°, 4°, Fol., Gr.fol.

D

Esthétique, histoire du goût, muséographie, muséologie

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol

E

Esthétique

16°, 8°, 3°, 4°, Fol.

EXP

Expositions

4°, 8°

F

Architecture

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 7°, Gr.fol.

G

Sculpture

16°, 8°, 3°, 4°, Fol°, Gr.fol.

H

Peinture

16°, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

HD

Dessin

4°, 8°, Fol°, Gr.fol.

I

Chalcographie, gravure, photographie

16°, 8°, 3°, 4°, Fol,, 7°, Gr.fol.

J

Numismatique, sigillographie, héraldique

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°

M

Objets d'art

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

MS

Manuscrits et photographies

Format unique

N

Topographie, histoire et architecture des monuments

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

O

Muséographie et muséologie

16, 8°, 4°, Fol, Gr.fol.

OB

Catalogues de musées étrangers

7°, Gr. Fol

OC

Collections privées

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

P

Catalogues d'expositions

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 7°, Gr.fol.

Q

Documentation administrative et juridique

16°, 8°, 4°, Fol.

R

Documentation audiovisuelle

8°, 4°

T

Documentation, bibliographie, bibliothéconomie

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

U

Divers (littérature, philologie, géographie)

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, Gr.fol.

V

Louvre, Tuileries, palais et musées

16, 8°, 3°, 4°, Fol, 6°, 7°, Gr.fol.

W

Catalogues de ventes publiques et annuaires de ventes

Format unique

X

Périodiques

4°

Z

Varia

16°, 8°, 3°, 4°, Fol., 6°, 7°, Gr. Fol.

ICOM

Catalogues de musées français et étrangers

Format unique

Documents inédits

Collection des documents inédits sur l'histoire de France

Format unique

EPHE

Bibliothèque de l'Ecole des hautes études

Format unique

Fait le 11 janvier 2016.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général des patrimoines, V. Berjot

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