Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 décembre 2015 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2016 des personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 février 2016. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 décembre 2015
Publié le5 février 2016
PublicationJORF n°0030 du 5 février 2016
AutoritéMinistère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
NORAFSN1602971A
IdentifiantJORFTEXT000031979177
RéférenceArrêté du 15 décembre 2015 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2016 des personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986, JO du 5 février 2016, NOR AFSN1602971ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000031979178

Par arrêté de la directrice générale du Centre national de gestion en date du 15 décembre 2015, les personnes ci-après énumérées sont inscrites sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2016 prévue par le décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

I. - Au titre du I (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié susvisé :

M. Guy AIRAUD, directeur des soins ;

M. Bruno ANQUETIL, directeur des soins ;

Mme Patricia BARREAU, directrice des soins ;

M. Eric CHARTIER, directeur des soins ;

M. Jacques MARTIN, directeur des soins.

II. - Au titre du I (2°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié susvisé :

Mme Isabelle BILGER, inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale ;

Mme Maryse LAZUECH, colonel ;

M. Philippe LEQUIEN, attaché hors classe d'administration de l'Etat.

III. - Au titre du II (1°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié, susvisé :

M. Gilles CHAMBRY, ingénieur hospitalier principal ;

M. Julien DELONCA, ingénieur hospitalier principal ;

M. Franck DUPONT, cadre supérieur de santé ;

Mme Ghislaine MARCAULT, sage-femme, cadre supérieur.

IV. - Au titre du II (2°) de l'article 10 du décret n° 2005-921 du 2 août 2005 modifié susvisé :

Mme Sonia NEURISSE LEFROU, inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale ;

M. Frédéric RIANT, inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000031979177, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).