Journal officiel · Décision

Décision du 12 février 2016 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 2016. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le12 février 2016
Publié le27 février 2016
PublicationJORF n°0049 du 27 février 2016
AutoritéMinistère de la défense
NORDEFK1604944S
IdentifiantJORFTEXT000032111925
RéférenceDécision du 12 février 2016 portant attribution du niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière à des praticiens des armées, JO du 27 février 2016, NOR DEFK1604944SLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000032111926

Par décision du ministre de la défense en date du 12 février 2016 : I. - A la suite du concours sur titres organisé en 2015, le niveau de qualification de praticien certifié en qualification hospitalière est attribué, à compter du 1er novembre 2015, aux officiers dont les noms sont indiqués ci-après, classés par discipline et par ordre de mérite.

CORPS DES MÉDECINS DES ARMÉES Discipline « Spécialités chirurgicales : chirurgie viscérale et digestive »

Le médecin principal de la Villeon (Bruno, Marie, Bernard). Le médecin des armées Ezanno (Anne-Cécile, Elisa, Marie, Emma). Le médecin des armées Reslinger (Vincent, Victor).

Discipline « Spécialités chirurgicales : chirurgie orthopédique et traumatologie »

Le médecin principal Demoures (Thomas, François, Xavier). Le médecin des armées Chataigneau (Anais, Alice, Claudette). Le médecin des armées Baynat (Cécile, Marie-Thérèse, Clémence, Lucie). Le médecin principal Gorioux (Romain, Paul, Edouard).

Discipline « Spécialités chirurgicales : chirurgie thoracique et cardio-vasculaires »

Le médecin des armées Beranger (Fabien, Jacques, Antoine). II. - Cette décision ouvre droit à la prime de qualification conformément aux dispositions du décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000032111925, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).