Article (sans numéro) JORFARTI000032364949
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Réunions
Mardi 5 avril 2016
Commission des affaires économiques, à 17 h 45 (salle Clemenceau, configuration demi-salle, entrée gauche côté vestiaire) :
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, chargée du Numérique (captation vidéo).
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, à 17 h 45 (salle Clemenceau - configuration demi-salle, entrée côté droit) :
Captation vidéo - Ouverte à la presse.
Résultats de la gestion du régime général de la sécurité sociale au cours de l'exercice 2015 - Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 17 h 45 (salle n° 245) :
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 18 heures (salle n° 67) :
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis et des amendements sur les articles délégués au fond.
Commission des finances, à 17 h 45 (salle n° 131) :
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
A 9 heures :
Proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (n° 373, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
Proposition de loi modifiant la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République pour permettre de rallonger d'un an le délai d'entrée en vigueur des nouvelles intercommunalités (n° 415 rectifié, 2015-2016). - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
A 9 h 30 :
Projet de loi pour une République numérique (n° 325, 2015-2016). - Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique (captation vidéo).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Proposition de résolution européenne n° 498 (2015-2016) en application de l'article 73 octies du Règlement, sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil (COM [2016] 53 final) établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des Etats membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie, et abrogeant la décision n° 994/2012/UE : mardi 5 avril 2016, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mardi 5 avril 2016
Commission des affaires européennes, à 18 h 15 (salle A 120) :
Audition de M. Jean-Luc Demarty, directeur général du commerce (DG TRADE) à la Commission européenne.