Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 avril 2016. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,
Vu le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 2008 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2016 ;
Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,
Arrête :
Au cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 décembre 2015 susvisé, après les mots : « GREIL Pierre-Olivier, capitaine de 1re classe. », les mots suivants sont ajoutés : « JOUSSEAUME Charly, capitaine de 1re classe. »
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 avril 2016.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, Y. Becouarn