Article (sans numéro) JORFARTI000032472452
Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Lundi 2 mai 2016
A 10 heures, à 15 h 30, le soir et, éventuellement, la nuit :
Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n° 325, 2015-2016).
Rapport de M. Christophe-André FRASSA, fait au nom de la commission des lois (n° 534, 2015-2016).
Texte de la commission (n° 535, 2015-2016).
Avis de M. Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances (n° 524, 2015-2016).
Avis de Mme Colette MÉLOT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 525, 2015-2016).
Avis de M. Patrick CHAIZE, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 526, 2015-2016).
Avis de M. Bruno SIDO, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 528, 2015-2016).
Délais limites
Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique (n° 325, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 2 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 3 mai 2016, à 14 heures.
Débat sur la situation financière des communes et des intercommunalités.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 2 mai 2016, à 17 heures.
Débat sur le cadre législatif et réglementaire applicable aux essais cliniques.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 2 mai 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions du rapport de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les mineur-e-s victimes de la traite des êtres humains.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 2 mai 2016, à 17 heures.
Débat sur le rôle et l'action des collectivités territoriales dans la politique du tourisme.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 3 mai 2016, à 17 heures.
Débat sur la stratégie nationale de l'enseignement supérieur.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 3 mai 2016, à 17 heures.
Sous réserve de son dépôt, projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 9 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 9 mai 2016, à 12 heures.
Proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 542, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 9 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 9 mai 2016, à 12 heures.
Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 484, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 9 mai 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 9 mai 2016, à 12 heures.