Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 juin 2016. Pas de version consolidée dans la base.
La ministre de la culture et de la communication,
Vu le décret n° 92-1338 du 22 décembre 1992 modifié portant création de l'Etablissement public du musée du Louvre ;
Vu l'arrêté du 16 décembre 1998 érigeant divers services de la direction des musées de France en services à compétence nationale,
Arrête :
Sont affectés à l'Etablissement public du musée du Louvre les publications et les documents manuscrits figurant sur les inventaires du service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France sous les cotes annexées au présent arrêté.
Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE
COTE | CONTENU | FORMAT |
|---|---|---|
B | Antiquités égyptiennes | 16°, 8°, 4°, Fol., Gr.Fol. |
BC | Antiquités orientales | 16°, 8°, 3°, 4°, Fol., 6°, 7°, Gr.Fol. |
CA | Arts de l'Islam | 16°, 8°, 4°, Fol., Gr.Fol. |
Fait le 8 juin 2016.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des patrimoines, V. Berjot