Journal officiel · Décision

Décision du 7 juin 2016 portant attribution du titre de praticien confirmé en médecine d'armée pour le corps des vétérinaires des armées du service de santé des armées pour l'année 2016

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 juin 2016. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le7 juin 2016
Publié le30 juin 2016
PublicationJORF n°0151 du 30 juin 2016
AutoritéMinistère de la défense
NORDEFK1617162S
IdentifiantJORFTEXT000032799377
RéférenceDécision du 7 juin 2016 portant attribution du titre de praticien confirmé en médecine d'armée pour le corps des vétérinaires des armées du service de santé des armées pour l'année 2016, JO du 30 juin 2016, NOR DEFK1617162SLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000032799378

Par décision du ministre de la défense en date du 7 juin 2016 :

I. - PRATICIENS CONFIRMÉS EN MÉDECINE D'ARMÉE

A la suite des concours sur épreuves organisés en 2016, le titre de praticien confirmé en médecine d'armée est attribué, à compter du 1er novembre 2016, aux officiers dont les noms sont indiqués ci-après, pour le corps des vétérinaires des armées, classés par discipline.

CORPS DES VÉTÉRINAIRES DES ARMÉES Discipline « médecine vétérinaire des armées-santé publique vétérinaire, option hygiène des aliments »

Le vétérinaire en chef Chesnay (Aurélie, Marie, Soisie).

Discipline « médecine vétérinaire des armées, option santé animale »

Le vétérinaire principal Trombini (Grégory, Baptiste). II. - Cette décision ouvre droit à la prime de qualification conformément aux dispositions du décret n° 2004-537 du 14 juin 2004, relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000032799377, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).