Journal officiel · Informations parlementaires

Commissions et organes de contrôle

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 juillet 2016. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInformations parlementaires
Publié le22 juillet 2016
PublicationJORF n°0169 du 22 juillet 2016
NORINPX1602054X
IdentifiantJORFTEXT000032923207
RéférenceCommissions et organes de contrôle, JO du 22 juillet 2016, NOR INPX1602054XLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000032923208

Assemblée nationale

1. Réunions Mardi 26 juillet 2016

Commission de la défense, à 14 h 30 (salle Lamartine) :

- audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense.

2. Ordre du jour prévisionnel Mercredi 14 septembre 2016

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : A 15 h 30 (salle Lamartine) :

- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.

A 16 h 30 (salle Lamartine) :

- audition.

Mardi 20 septembre 2016

Commission du développement durable, à 15 heures (salle 6237, développement durable) :

- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ; - renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, à 15 heures (salle de réunion) :

- audition M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE), de M. Jean-Yves Ollier, directeur général, de Christophe Leininger, directeur du développement des marchés, et de Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations publiques.

Mercredi 21 septembre 2016

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : A 14 heures (salle Lamartine) :

- audition de M. Daniel Verwaerde, administrateur général, Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

A 16 h 30 (salle Lamartine) :

- auditions.

Mercredi 28 septembre 2016

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : A 9 h 30 (salle Lamartine) : - présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Mardi 4 octobre 2016

Commission de la défense, à 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.

Mercredi 5 octobre 2016

Commission de la défense : A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017.

A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition du directeur général de la gendarmerie nationale sur le projet de loi de finances pour 2017.

A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration sur le projet de loi de finances pour 2017.

Jeudi 6 octobre 2016

Commission de la défense, à 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017.

Mardi 11 octobre 2016

Commission de la défense, à 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017.

Mercredi 12 octobre 2016

Commission de la défense : A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine sur le projet de loi de finances pour 2017.

A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017.

A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017.

A 18 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017.

Jeudi 13 octobre 2016

Commission de la défense, à 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :

- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'Anciens combattants sur le projet de loi de finances pour 2017.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000032923207, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).