Article (sans numéro) JORFARTI000032936136
Assemblée nationale
1. Composition Modification à la composition des commissions
En application de l'article 38 alinéa 3 du règlement, M. Patrice Prat, député n'appartenant à aucun groupe, devient membre de la commission de la défense.
2. Réunions Mercredi 14 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : A 15 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Edouard Sauvage, directeur général de GRDF.
Mardi 20 septembre 2016
Commission du développement durable : A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 3926) (rapport) ; - renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils (n° 3750) (rapport).
3. Ordre du jour prévisionnel Lundi 19 septembre 2016
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : A 13 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du Débat public
A 14 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'AREVA.
Mercredi 28 septembre 2016
Commission du développement durable : A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (MM. Jean-Paul Chanteguet, Julien Aubert, rapporteurs, Mmes Marie-Noëlle Battistel, Sabine Buis, rapporteures).
Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte : A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Mardi 4 octobre 2016
Commission de la défense : A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 5 octobre 2016
Commission de la défense : A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du directeur général de la gendarmerie nationale sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration sur le projet de loi de finances pour 2017.
Jeudi 6 octobre 2016
Commission de la défense : A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mardi 11 octobre 2016
Commission de la défense : A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Mercredi 12 octobre 2016
Commission de la défense : A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2017.
A 18 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2017.
Jeudi 13 octobre 2016
Commission de la défense : A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'Anciens combattants sur le projet de loi de finances pour 2017.
4. Membres présents ou excusés
Commission de la défense nationale et des forces armées : Réunion du mardi 26 juillet 2016, à 14 h 30 : Présents. - Mme Patricia Adam, M. Nicolas Bays, M. Daniel Boisserie, Mme Marianne Dubois, M. Christophe Guilloteau, M. Frédéric Lefebvre, M. Christophe Léonard, M. Bruno Le Roux, M. Alain Marleix, M. Philippe Nauche, Mme Marie Récalde, M. Thierry Solère, M. Philippe Vitel, M. Michel Voisin. Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Isabelle Bruneau, M. Jean-Jacques Candelier, M. Laurent Cathala, M. David Comet, Mme Carole Delga, Mme Geneviève Fioraso, M. Yves Foulon, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Francis Hillmeyer, M. François Lamy, M. Maurice Leroy, Mme Lucette Lousteau, M. Alain Marty, M. Damien Meslot, M. Alain Rousset. Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Marie Bockel, M. Christian Cambon, M. Jacques Gautier, M. Jean-Pierre Grand, Mme Gisèle Jourda, M. Christian Namy, M. Jean-Pierre Raffarin, M. Eric Straumann.