Article (sans numéro) JORFARTI000033242410
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Mardi 18 octobre 2016
A 14 h 30 :
1. Débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant.
A 16 h 45 :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 :
3. Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
De 18 h 30 à 19 heures :
4. Vote solennel par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
Ce scrutin sera organisé en salle des Conférences, avec la possibilité d'une seule délégation de vote par sénateur.
Conformément à l'Instruction générale du Bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 16 heures 30. Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la Séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).
A 19 heures :
5. Proclamation du résultat du scrutin public solennel sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté.
A 19 h15 et le soir :
6. Question orale avec débat n° 14 de Mme Françoise CARTRON à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes.
7. Débat sur les conclusions de la mission d'information de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'orientation scolaire.
Délais limites
Débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 17 octobre 2016, à 17 heures.
Explications de vote des groupes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 828, 2015-2016).
Inscriptions de parole dans les explications de vote : lundi 17 octobre 2016, à 17 heures.
Dépôt des délégations de vote : mardi 18 octobre 2016, à 16 h 30.
Question orale avec débat n° 14 de Mme Françoise CARTRON à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 17 octobre 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions de la mission d'information de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'orientation scolaire.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 17 octobre 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions de la mission d'information sur l'organisation, la place et le financement de l'islam en France.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 18 octobre 2016, à 17 heures.
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 18 octobre 2016, à 17 heures.
Débat sur les conclusions du rapport d'information : « Eau : urgence déclarée » et sur les conclusions du rapport d'information sur le bilan de l'application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques.
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 18 octobre 2016, à 17 heures.