Article (sans numéro) JORFARTI000033313363
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 27 octobre 2016 :
Présents : Jean-Marie Bockel, François Calvet, Bernard Delcros, Éric Doligé, Éliane Giraud, Charles Guené, Georges Labazée, Joël Labbé, Antoine Lefèvre, Christian Manable, Philippe Mouiller, Marie-Françoise Perol-Dumont, Louis Pinton, Rémy Pointereau, Nelly Tocqueville, Catherine Troendlé, René Vandierendonck.
Excusés : Jean-Marc Gabouty, Michel Le Scouarnec.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Séance du jeudi 27 octobre 2016 :
Présents : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Nicole Bonnefoy, Chantal Deseyne, Catherine Génisson, Chantal Jouanno, Françoise Laborde, Marc Laménie, Claudine Lepage, Didier Mandelli, Danielle Michel, Marie-Pierre Monier, Cyril Pellevat.
Excusés : Corinne Bouchoux, Patrick Chaize, Roland Courteau, Jacky Deromedi, Jean-Léonce Dupont, Brigitte Gonthier-Maurin, Christiane Hummel, Christiane Kammermann.
Délégation sénatoriale à l'outre-mer :
Séance du jeudi 27 octobre 2016 :
Présents : Maurice Antiste, Guillaume Arnell, Félix Desplan, Daniel Gremillet, Antoine Karam, Robert Laufoaulu, Vivette Lopez, Thani Mohamed Soilihi, Lana Tetuanui.
Excusés : Jean Bizet, Agnès Canayer, Karine Claireaux, Éric Doligé, Jean-Paul Fournier, Jean-Marc Gabouty, Odette Herviaux, Gisèle Jourda, Serge Larcher, Jeanny Lorgeoux, Michel Magras, Catherine Procaccia, Charles Revet, Didier Robert, Gilbert Roger, Paul Vergès, Michel Vergoz.
Convocations
Délégation aux entreprises :
Jeudi 3 novembre 2016, à 8 h 45 (salle 46D, 46, rue de Vaugirard, 1er étage) :
- Compte rendu par Mme Élisabeth Lamure du déplacement de la Délégation à Bruxelles, sur le thème de la simplification des normes, le 20 octobre 2016 ;
- Communication de Mme Nicole Bricq sur les nouvelles mesures présentées le 24 octobre 2016 par le Conseil de la simplification pour les entreprises ;
- Désignation d'un membre chargé d'examiner l'impact sur les entreprises de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, en vue de sa prochaine ratification ;
- Questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 3 novembre 2016 (petite salle Delavigne) :
1. - A 8 h 30 :
Audition de Mme Danielle Bousquet, présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes (HCEǀfh) ;
2. - A 9 h 30 :
Suite de l'examen du rapport d'information « Femmes et laïcité » ;
3.- Questions diverses.
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 3 novembre 2016, à 9 h 30 (grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne, CA008, rez-de-chaussée) :
Etude sur les normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer.
Audition de représentants de grandes entreprises du bâtiment :
- M. Philippe Raffin, directeur technique recherche et développement, COLAS ;
- M. Christophe Vaslin, directeur technique, BOUYGUES Construction ;
- Un représentant de EIFFAGE.