Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 4 février 2011 modifié relatif à la commission de subdivision et à la commission d'évaluation des besoins de formation du troisième cycle des études de médecine,
Arrête :
Article 1 JORFARTI000033317050
Sont nommés en qualité de membres de la commission de subdivision lorsqu'elle statue en formation en vue de la répartition des postes offerts au choix semestriel et lorsqu'elle statue en formation en vue de l'agrément des terrains de stage, pour une durée de cinq ans :
Interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy (Clamart).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Bégin (Saint-Mandé).
Interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).
Interrégion Ouest, subdivision de Brest
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).
Interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).
Interrégion Sud, subdivision de Marseille
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne (Toulon).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran (Marseille).
Interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).
Article 2 JORFARTI000033317051
Sont nommés en qualité de membres de la commission d'évaluation des besoins de formation avec voix délibérative, pour une durée de cinq ans :
Interrégion et subdivision d'Ile-de-France
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy (Clamart).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Bégin (Saint-Mandé).
Interrégion Nord-Est, subdivision de Nancy
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Legouest (Metz).
Interrégion Ouest, subdivision de Brest
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre (Brest).
Interrégion Rhône-Alpes, subdivision de Lyon
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes (Lyon).
Interrégion Sud, subdivision de Marseille
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne (Toulon).
Suppléant : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran (Marseille).
Interrégion Sud-Ouest, subdivision de Bordeaux
Titulaire : M. le médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).
Suppléant : M. le médecin-chef adjoint de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué (Bordeaux).
Article 3 JORFARTI000033317052
L'arrêté du 21 octobre 2004 portant nomination au sein des commissions de subdivisions d'internat est abrogé.
Article 4 JORFARTI000033317053
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 septembre 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur ressources humaines de la direction centrale du service de santé des armées, S. Cueff
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