Article (sans numéro) JORFARTI000033607910
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017
1. Composition
Modifications à la composition des commissions
Démissions
Affaires étrangères : Mme Bernadette Laclais.
Affaires sociales : M. Patrick Lemasle.
Nominations
Le groupe Socialiste, écologiste et républicain a désigné :
Affaires étrangères : M. Patrick Lemasle.
Affaires sociales : Mme Bernadette Laclais.
2. Réunions
Jeudi 15 décembre 2016
Commission des finances :
A 21 heures (salle 6350, Finances) :
- projet de loi de finances pour 2017 (nouvelle lecture) (amendements, art. 88).
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 10 heures (salle 6566, Lois) :
- audition de M. Jean de Gliniasty, directeur de recherche à l'IRIS.
A 11 heures :
- audition de Mme Marie-Claire Aoun, directrice du centre Energie de l'IFRI.
A 13 h 45 :
- audition de Mme Claire Mouradian, directrice de recherche au CNRS, et M. Stéphane de Tapia, département d'études turques de l'université de Strasbourg.
Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations :
A 10 heures (salle Lamartine) :
Table ronde, ouverte à la presse : l'avenir de l'Union européenne après le « Brexit », avec la participation de :
A 10 heures :
M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie ;
M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman ;
M. Marcel Grignard, président de Confrontations Europe et Mme Anne Macey, déléguée générale ;
M. Yves Bertoncini, directeur de l'Institut Jacques Delors.
A 11 h 15 :
- audition de M. Frédéric Baab, membre national d'Eurojust pour la France.
Lundi 19 décembre 2016
Commission des affaires culturelles :
A 16 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat (n° 4175) (amendements, art. 88).
Mardi 20 décembre 2016
Commission des affaires économiques :
A 17 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- réunion ouverte à la presse : loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (rapport d'information).
Mission d'évaluation des aides à l'accession à la propriété (CEC) :
A 16 h 15 (8e bureau) :
- table ronde sur le prêt à taux zéro : Comment améliorer l'efficacité du PTZ ?, en présence de :
- M. Laurent Girometti, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP) ;
- M. François Delarue, président de la Société de gestion des financements et de la garantie de l'accession sociale à la propriété (SGFGAS) ;
- M. Bernard Vorms, économiste, président du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières (CNTGI) ;
- M. Alexis Rouque, délégué général de la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI) de France ;
- M. Ezzedine Taleb, directeur de l'Agence départementale pour l'information sur le logement (ADIL) des Hauts-de-Seine ;
- un représentant de la direction générale du Trésor au ministère des finances (à confirmer).
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- auditions, ouvertes à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) :
- à 9 h 30 : Dr William Joubert, secrétaire général, et M. Patrick Corne, de l'Union nationale des professionnels de la santé (UNPS) ;
- à 10 h 30 : M. Franck Von Lennep, directeur, et Mme Mylène Girard, chef de la mission "accès aux données de santé" à la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES) ;
- à 11 h 30 : Mme Yvanie Caille, directrice générale, Mme Chantal Cases, directrice, et Mme Valérie Edel, directrice adjointe de l'Institut des données de santé (IDS).
Mercredi 21 décembre 2016
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel (n° 4173) (première lecture).
Commission des affaires économiques :
A 14 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (n° 4192) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation des aides à l'accession à la propriété (CEC) :
A 11 heures (5e bureau) :
Table ronde sur les aides personnelles au logement-accession : Comment faire évoluer les aides personnelles au logement « accession » ?, en présence de :
Mme Clémentine Pesret, sous-directrice du financement et de l'économie du logement et de l'aménagement au ministère du logement ;
Mme Christine Fleuret, directrice de l'Agence départementale pour l'information sur le logement (ADIL) de l'Indre ;
Mme Marion Monnet, économiste à l'Institut des politiques publiques (IPP) de l'Ecole d'économie de Paris, accompagnée de Mme Lucile Romanello, économiste à l'IPP.
Mission d'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard (CEC) :
A 9 h 30 (salle du CEC) :
- audition de M. Gilles Lecoq, délégué de la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA).
A 10 h 30 (salle du CEC) :
- audition de M. Jean-Pierre Duport, président de la Commission consultative des jeux de cercle et de casinos (CCJCC).
3. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 19 décembre 2016
Commission des finances :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, projet de loi de finances rectificative pour 2016 (nouvelle lecture) (rapport).
Mardi 20 décembre 2016
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean Arthuis, président de la commission des budgets du Parlement européen ;
- lancement du semestre européen 2017 (communication).
Commission des finances :
A 16 h 45 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, projet de loi de finances pour 2017 (lecture définitive) (rapport) ;
- éventuellement, projet de loi de finances rectificative pour 2016 (nouvelle lecture) (amendements, art.88).
Mercredi 21 décembre 2016
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- avenir de l'Europe : audition de M. Michel Theys, journaliste.
A 17 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016.
Jeudi 22 décembre 2016
Commission des finances :
A 9 h 15 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, projet de loi de finances rectificative pour 2016 (lecture définitive) (rapport).
Mardi 10 janvier 2017
Commission des affaires économiques :
A 16 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- objets connectés (rapport d'information).
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 9 heures :
- audition de Mme Marie-Ange Debon, présidente du Conseil de chefs d'entreprises France-Azerbaïdjan de MEDEF International.
Mercredi 11 janvier 2017
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport).
Commission des affaires étrangères :
Coopération européenne avec les pays du Maghreb :
A 9 h 45 :
- présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la coopération européenne avec les pays du Maghreb.
A 11 heures :
- réunion avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité, sur les résultats de la conférence des parties COP 13 de la convention sur la diversité biologique et la mise en application de la loi de reconquête de la biodiversité (sous réserve de confirmation).
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
A 11 h 15 :
- audition de M. Matthieu Combe, conseiller chargé de l'Europe orientale et de l'Asie centrale à la Représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne.
Mardi 17 janvier 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures :
- audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international.
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
Mercredi 18 janvier 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, de la personnalité pressentie par le président de l'Assemblée nationale pour siéger au Conseil supérieur de l'audiovisuel et vote sur cette désignation.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques et avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- éventuellement, adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (rapport) (suite).
Mercredi 25 janvier 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Anne Hidalgo sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques 2024.
Commission des affaires étrangères :
Côte d'Ivoire :
A 9 h 45 :
- présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la Côte d'Ivoire.
Mercredi 8 février 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- présentation, par Mme Sandrine Doucet, de son rapport au Premier ministre sur l'éducation artistique et culturelle.
Mercredi 22 février 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- communication de M. Yves Durand sur le rapport annuel du comité de suivi de la loi du 8 juillet 2013 pour la refondation de l'école de la République.
4. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 30 :
Présents. - M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Laurence Arribagé, Mme Isabelle Attard, Mme Véronique Besse, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Xavier Breton, M. Jean-François Copé, Mme Valérie Corre, M. Jacques Cresta, M. Pascal Deguilhem, M. Jacques Dellerie, M. Pascal Demarthe, Mme Sandrine Doucet, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, M. Michel Françaix, Mme Claude Greff, M. Michel Herbillon, M. Guénhaël Huet, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, Mme Martine Martinel, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, M. Christian Paul, Mme Stéphanie Pernod Beaudon, M. Christophe Premat, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Marcel Rogemont, M. Claude Sturni, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert, M. Patrick Vignal.
Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, M. Ary Chalus, M. Bernard Debré, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annie Genevard, M. Jean-Pierre Giran, M. Romain Joron, Mme Sonia Lagarde, M. Alfred Marie-Jeanne, M. François de Mazières, M. Michel Piron, M. Rudy Salles, Mme Julie Sommaruga, M. Jonas Tahuaitu.
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. François Vannson.
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 30 :
Présents. - Mme Brigitte Allain, M. Frédéric Barbier, M. Thierry Benoit, M. Yves Blein, Mme Michèle Bonneton, M. Jean-Claude Bouchet, M. Dino Cinieri, M. Jean-Michel Couve, M. Yves Daniel, Mme Karine Daniel, Mme Corinne Erhel, Mme Sophie Errante, Mme Marie-Hélène Fabre, M. Olivier Falorni, M. Daniel Fasquelle, M. Christian Franqueville, M. Laurent Furst, M. Franck Gilard, M. Georges Ginesta, M. Daniel Goldberg, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Philippe Kemel, Mme Laure de La Raudière, M. Jean-Luc Laurent, M. Thierry Lazaro, Mme Annick Le Loch, M. Philippe Le Ray, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Jacqueline Maquet, M. Philippe Armand Martin, Mme Frédérique Massat, M. Jean-Claude Mathis, M. Kléber Mesquida, M. Germinal Peiro, M. Hervé Pellois, M. Dominique Potier, M. Bernard Reynès, M. Franck Reynier, M. Frédéric Roig, Mme Béatrice Santais, M. Eric Straumann, M. Alain Suguenot, M. Lionel Tardy, M. Jean-Marie Tétart, Mme Catherine Troallic.
Excusés. - M. Damien Abad, M. Bruno Nestor Azerot, M. Denis Baupin, M. André Chassaigne, Mme Pascale Got, M. Henri Jibrayel, M. Serge Letchimy, Mme Marie-Lou Marcel, M. Yannick Moreau, M. Philippe Naillet, M. Thierry Robert, M. Michel Sordi, M. Jean-Paul Tuaiva, Mme Catherine Vautrin.
Assistaient également à la réunion. - Mme Laurence Abeille, M. Jean-Noël Carpentier, M. Guillaume Chevrollier, M. Philippe Noguès, M. Paul Salen, M. François Vannson, M. Jean-Pierre Vigier.
Commission des affaires étrangères :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 15 :
Présents. - M. Kader Arif, M. Philippe Baumel, M. Jean-Luc Bleunven, M. Guy-Michel Chauveau, M. Philippe Cochet, M. Edouard Courtial, Mme Seybah Dagoma, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, Mme Cécile Duflot, Mme Françoise Dumas, Mme Marie-Louise Fort, M. Hervé Gaymard, Mme Chantal Guittet, Mme Françoise Imbert, Mme Bernadette Laclais, M. Jean Launay, M. Pierre-Yves Le Borgn', Mme Marylise Lebranchu, M. Bernard Lesterlin, M. François Loncle, M. Noël Mamère, M. Thierry Mariani, M. Jean-René Marsac, M. Alain Marsaud, M. Jacques Myard, M. Axel Poniatowski, M. Didier Quentin, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, M. Boinali Said, Mme Odile Saugues, M. François Scellier, M. André Schneider, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Alain Bocquet, M. Jean-Christophe Cambadélis, M. Gérard Charasse, M. Jean-Louis Destans, M. Jean-Paul Dupré, M. Eric Elkouby, M. François Fillon, Mme Valérie Fourneyron, M. Jean-Marc Germain, M. Paul Giacobbi, M. Philippe Gomes, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Jean-Jacques Guillet, M. Meyer Habib, M. Benoît Hamon, M. Serge Janquin, M. Pierre Lellouche, M. Pierre Lequiller, M. Lionnel Luca, M. Jean-Luc Reitzer, M. René Rouquet, M. Guy Teissier.
Assistait également à la réunion. - M. Patrick Lemasle.
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 10 heures :
Présents. - M. Kader Arif, M. Christian Bataille, M. Philippe Baumel, M. Jean-Luc Bleunven, M. Guy-Michel Chauveau, M. Jean-Louis Christ, M. Philippe Cochet, M. Edouard Courtial, Mme Seybah Dagoma, M. Michel Destot, M. Jean-Pierre Dufau, Mme Cécile Duflot, Mme Françoise Dumas, M. Nicolas Dupont-Aignan, Mme Marie-Louise Fort, M. Hervé Gaymard, M. Jean Glavany, Mme Linda Gourjade, Mme Chantal Guittet, Mme Françoise Imbert, Mme Bernadette Laclais, M. Jean Launay, M. Pierre-Yves Le Borgn', Mme Marylise Lebranchu, M. Bernard Lesterlin, M. François Loncle, M. Noël Mamère, M. Thierry Mariani, M. Jean-René Marsac, M. Alain Marsaud, M. Patrice Martin-Lalande, M. Jean-Claude Mignon, M. Jacques Myard, M. Axel Poniatowski, M. Didier Quentin, Mme Marie-Line Reynaud, M. François Rochebloine, M. Boinali Said, Mme Odile Saugues, M. François Scellier, M. André Schneider, M. Michel Terrot, M. Michel Vauzelle.
Excusés. - Mme Nicole Ameline, M. Alain Bocquet, M. Jean-Christophe Cambadélis, M. Gérard Charasse, M. Jean-Louis Destans, M. Jean-Paul Dupré, M. Eric Elkouby, M. François Fillon, Mme Valérie Fourneyron, M. Jean-Marc Germain, M. Paul Giacobbi, M. Philippe Gomes, M. Jean-Claude Guibal, Mme Elisabeth Guigou, M. Jean-Jacques Guillet, M. Meyer Habib, M. Benoît Hamon, M. Serge Janquin, M. Pierre Lellouche, M. Pierre Lequiller, M. Lionnel Luca, M. Jean-Luc Reitzer, M. René Rouquet, M. Guy Teissier.
Assistaient également à la réunion. - M. Guy Delcourt, M. Patrick Lemasle, M. Michel Ménard.
Commission des affaires européennes :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 8 h 30 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. André Schneider.
Excusés. - Mme Marietta Karamanli, M. Pierre Lequiller, M. Michel Piron.
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 17 h 15 :
Présents. - Mme Danielle Auroi, M. Christophe Caresche, Mme Nathalie Chabanne, Mme Chantal Guittet, M. Didier Quentin, M. Jean-Louis Roumégas, M. Gilles Savary.
Excusés. - Mme Marietta Karamanli, M. Pierre Lequiller, M. Michel Piron.
Assistaient également à la réunion. - M. Eric Alauzet, Mme Karine Berger, M. Gilles Carrez, M. Charles de Courson, M. Christophe Premat, Mme Valérie Rabault.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 11 heures :
Présents. - M. Alexis Bachelay, M. Alain Ballay, M. Gérard Bapt, Mme Sylviane Bulteau, Mme Marie-Arlette Carlotti, Mme Martine Carrillon-Couvreur, M. Yves Censi, M. Gérard Cherpion, M. Rémi Delatte, M. Jean-Pierre Door, M. Richard Ferrand, M. Henri Guaino, Mme Joëlle Huillier, M. Christian Hutin, Mme Monique Iborra, M. Michel Issindou, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Catherine Lemorton, M. Céleste Lett, Mme Gabrielle Louis-Carabin, M. Gilles Lurton, Mme Véronique Massonneau, M. Pierre Morange, Mme Dominique Orliac, Mme Luce Pane, Mme George Pau-Langevin, M. Bernard Perrut, Mme Bérengère Poletti, M. Denys Robiliard, M. Jean-Louis Roumégas, M. Fernand Siré, M. Dominique Tian, M. Jean-Sébastien Vialatte.
Excusés. - Mme Valérie Boyer, M. Christophe Cavard, M. Stéphane Claireaux, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Dominique Dord, M. Denis Jacquat, Mme Marie-Thérèse Le Roy, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Monique Orphé, M. Jean-Louis Touraine, M. Jean Jacques Vlody.
Assistaient également à la réunion. - M. Jean-Michel Clément, M. Jean-Patrick Gille, M. Christophe Premat.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 9 h 45 :
Présents. - M. Yves Albarello, M. Julien Aubert, M. Guy Bailliart, M. Serge Bardy, Mme Catherine Beaubatie, M. Jacques Alain Bénisti, M. Jean-Pierre Blazy, M. Florent Boudié, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, Mme Sabine Buis, M. Alain Calmette, M. Yann Capet, M. Jean-Noël Carpentier, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Guillaume Chevrollier, M. Jean-Jacques Cottel, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Jean-Marc Fournel, Mme Geneviève Gaillard, M. Michel Heinrich, M. Jacques Kossowski, M. Jacques Krabal, Mme Valérie Lacroute, M. François-Michel Lambert, Mme Viviane Le Dissez, M. Michel Lesage, M. Franck Marlin, M. Gérard Menuel, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, Mme Sophie Rohfritsch, Mme Barbara Romagnan, M. Gilles Savary, M. Jean-Marie Sermier, Mme Suzanne Tallard, M. Pascal Thévenot, M. Thomas Thévenoud, M. Jean-Pierre Vigier, M. Patrick Weiten.
Excusés. - Mme Sylviane Alaux, Mme Chantal Berthelot, Mme Marine Brenier, Mme Florence Delaunay, M. Julien Dive, M. David Douillet, M. Yannick Favennec, M. Christian Jacob, M. Alain Leboeuf, M. Patrick Lebreton, Mme Marie Le Vern, M. Philippe Martin, M. Bertrand Pancher, M. Rémi Pauvros, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilbert Sauvan, M. Gabriel Serville.
Assistait également à la réunion. - M. Paul Molac.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 10 h 30 :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Dominique Baert, M. Jean-Marie Beffara, Mme Karine Berger, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Olivier Carré, M. Gilles Carrez, M. Christophe Castaner, M. Pascal Cherki, M. Alain Chrétien, M. Romain Colas, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Louis Dumont, Mme Aurélie Filippetti, M. Marc Francina, M. Jean-Christophe Fromantin, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Yann Galut, M. Joël Giraud, M. Jean-Pierre Gorges, M. Marc Goua, M. Razzy Hammadi, M. Yves Jégo, M. Régis Juanico, M. Marc Laffineur, M. Jérôme Lambert, M. Michel Lefait, M. Dominique Lefebvre, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Jean-François Mancel, M. Hervé Mariton, M. Patrick Ollier, M. Michel Pajon, M. Jacques Pélissard, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, Mme Monique Rabin, Mme Eva Sas, Mme Claudine Schmid, M. Pascal Terrasse, M. Michel Vergnier, M. François-Xavier Villain, M. Laurent Wauquiez.
Excusés. - M. Olivier Dassault, M. Henri Emmanuelli, M. Olivier Faure, M. Laurent Grandguillaume, M. David Habib, M. Victorin Lurel, M. Laurent Marcangeli, M. Camille de Rocca Serra, M. Philippe Vigier.
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Premat, M. Gilles Savary, M. Lionel Tardy.
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 14 heures :
Présents. - M. Eric Alauzet, M. François André, M. Jean-Marie Beffara, M. Jean-Claude Buisine, M. Christophe Caresche, M. Gilles Carrez, M. Romain Colas, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Louis Dumont, M. Jean-Louis Gagnaire, M. Joël Giraud, M. Marc Goua, M. Razzy Hammadi, M. Patrick Hetzel, M. Dominique Lefebvre, M. Patrick Ollier, Mme Valérie Rabault, Mme Claudine Schmid, M. Michel Vergnier.
Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Henri Emmanuelli, M. Olivier Faure, M. David Habib, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, Mme Christine Pires Beaune.
Assistait également à la réunion. - M. Gilles Savary.
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 17 heures :
Présents. - M. Eric Alauzet, Mme Karine Berger, M. Christophe Caresche, M. Gilles Carrez, M. Charles de Courson, Mme Valérie Rabault.
Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Olivier Dassault, M. Henri Emmanuelli, M. Olivier Faure, M. Marc Goua, M. Laurent Grandguillaume, M. David Habib, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Victorin Lurel, M. Laurent Marcangeli, Mme Christine Pires Beaune, M. Camille de Rocca Serra, M. Pascal Terrasse.
Assistaient également à la réunion. - Mme Nathalie Chabanne, Mme Chantal Guittet, M. Christophe Premat, M. Didier Quentin, M. Gilles Savary.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mardi 13 décembre 2016, à 21 heures :
Présents. - M. Erwann Binet, M. Yves Goasdoué, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, M. Pascal Popelin, M. Dominique Raimbourg, Mme Cécile Untermaier.
Excusés. - M. Ibrahim Aboubacar, Mme Marie-Françoise Bechtel, Mme Huguette Bello, M. Sergio Coronado, M. Marc Dolez, Mme Laurence Dumont, M. Daniel Gibbes, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, Mme Sandrine Mazetier, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 10 h 30 :
Présents. - M. Ibrahim Aboubacar, M. Christian Assaf, M. Luc Belot, M. Erwann Binet, M. Dominique Bussereau, Mme Marie-Anne Chapdelaine, M. Jean-Michel Clément, M. Sergio Coronado, Mme Pascale Crozon, M. Frédéric Cuvillier, M. Sébastien Denaja, M. Patrick Devedjian, Mme Laurence Dumont, M. Georges Fenech, M. Hugues Fourage, M. Guillaume Garot, M. Guy Geoffroy, M. Bernard Gérard, M. Yves Goasdoué, M. Philippe Goujon, Mme Françoise Guégot, Mme Marietta Karamanli, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Anne-Yvonne Le Dain, M. Olivier Marleix, M. Patrick Mennucci, M. Paul Molac, M. Edouard Philippe, M. Sébastien Pietrasanta, M. Pascal Popelin, M. Joaquim Pueyo, M. Alain Tourret, Mme Cécile Untermaier, M. Daniel Vaillant, M. François Vannson, M. Patrice Verchère, Mme Paola Zanetti, Mme Marie-Jo Zimmermann, M. Michel Zumkeller.
Excusés. - Mme Marie-Françoise Bechtel, Mme Huguette Bello, M. Jean-Pierre Decool, M. Marc Dolez, M. Daniel Gibbes, M. Philippe Houillon, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Guillaume Larrivé, Mme Sandrine Mazetier, M. Dominique Raimbourg, Mme Maina Sage, M. Roger-Gérard Schwartzenberg, M. Jacques Valax, M. Jean-Luc Warsmann.
Assistait également à la réunion. - M. Lionel Tardy.
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mercredi 14 décembre 2016, à 14 heures :
Présents. - Mme Catherine Coutelle, Mme Pascale Crozon, Mme Chaynesse Khirouni, Mme Maud Olivier, M. Christophe Premat.
Excusé. - Mme Marie-Noëlle Battistel.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
Réunion du mardi 13 décembre 2016, à 10 heures :
Présents. - Mme Gisèle Biémouret, M. Pierre Morange.
Excusé. - Mme Dominique Orliac.