Article (sans numéro) JORFARTI000033652370
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Mardi 20 décembre 2016
A 9 h 30 :
Présidence. - M. Jean-Claude GAUDIN, vice-président.
Secrétaires. - M. François FORTASSIN, M. Jean-Pierre LELEUX.
1. Vingt-six questions orales.
A 14 h 30 :
Présidence. - M. Gérard LARCHER, président.
Secrétaires. - M. François FORTASSIN, M. Jean-Pierre LELEUX.
2. Eloge funèbre de Louis PINTON.
A 15 heures :
Présidence. - M. Claude BÉRIT-DÉBAT, vice-président.
Secrétaires. - M. François FORTASSIN, M. Jean-Pierre LELEUX.
3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle (n° 167, 2016-2017).
Rapport de M. Louis NÈGRE, rapporteur pour le Sénat, fait au nom de la commission mixte paritaire (n° 166, 2016-2017).
A 16 h 45 :
Présidence. - M. Gérard LARCHER, président
Secrétaires. - M. François FORTASSIN, M. Jean-Pierre LELEUX.
4. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 et, éventuellement, le soir :
Présidence. - M. Jean-Claude GAUDIN, Vice-Président, M. Claude BÉRIT-DÉBAT, vice-président
Secrétaires. - M. François FORTASSIN, M. Jean-Pierre LELEUX
5. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (n° 160, 2016-2017).
Rapport de Mme Catherine TROENDLÉ, fait au nom de la commission des lois (n° 196, 2016-2017).
Texte de la commission (n° 197, 2016-2017).
Délais limites
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du 25 mars 2016 sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services (n° 190, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 20 décembre 2016, à 17 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2016 ou nouvelle lecture.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 20 décembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : mercredi 21 décembre 2016, à l'ouverture de la discussion générale.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 169, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 20 décembre 2016, à 17 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 20 décembre 2016, à 17 heures.