Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 2016. Pas de version consolidée dans la base.
La directrice des sports,
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2005 modifié portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;
Vu l'arrêté du 30 avril 2012 modifié portant création d'un service à compétence nationale au sein de la direction des sports dénommé « centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs » ;
Vu l'arrêté du 27 mai 2016 portant délégation de signature (direction des sports),
Arrête :
L'article 1er de l'arrêté du 27 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I. - Au II, les mots : « M. Jean-Baptiste DARRACQ, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Jacky AVRIL, conseiller d'administration ».
II. - Le III est supprimé.
III. - Au IV, les mots : « , de M. Jean-Baptiste DARRACQ et de M. Alexandre MARGUERITE, » sont remplacés par les mots : « et de M. Jacky AVRIL, ».
L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
I. - Au I, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC, administrateur civil » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON, conseiller technique et pédagogique hors classe ».
II. - Aux II, III, IV et V, les mots : « M. Laurent BELLEGUIC » sont remplacés par les mots : « M. Michel LAFON ».
III. - Au V, les mots : « M. Francis LABREUCHE, conseiller d'éducation populaire et de jeunesse » sont remplacés par les mots : « M. Francis LABREUCHE, inspecteur de classe normale de la jeunesse et des sports ».
A l'article 5 du même arrêté, les mots : « M. Benoit ZEDET » sont remplacés par les mots : « M. Benoit NOQUET ».
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 16 décembre 2016.
L. Lefevre