Article 1 JORFARTI000033675023
A l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015 susvisé, la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, est ainsi modifiée :
« I.-Les établissements suivants sont supprimés ;
-centre hospitalier de Guise (Aisne) ;
-centre hospitalier et centre d'hébergement du pays d'Horte et Tardoire, à La Rochefoucault (Charente) ;
-centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor), direction commune ;
-centre hospitalier de Quintin (Côtes-d'Armor), direction commune ;
-centre hospitalier de Ponteils (Gard) ;
-centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
-centre hospitalier de Montmirail (Marne) ;
-centre hospitalier Henri Dunant à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;
-centre hospitalier de Château-Chinon (Nièvre) ;
-centre hospitalier de Jeumont (Nord) ;
-centre hospitalier d'Hesdin (Pas-de-Calais) ;
-centre hospitalier du Bois Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
-centre hospitalier de Bussang (Vosges), direction commune ;
-centre hospitalier du Thillot (Vosges), direction commune.
II.-Les établissements suivants sont ajoutés :
-centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine) ;
-centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle (Vosges). »