Article 1 JORFARTI000033842978
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1 « Implants cardiaques et vasculaires », sous-section 2 « Implant vasculaire », le paragraphe 5 « Stent intracrânien auto-expansible » est remplacé comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
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Paragraphe 5 Stent intracrânien auto-expansible | |
INDICATIONS PRISES EN CHARGE La prise en charge est assurée pour l'aide à l'occlusion endovasculaire, par confinement de micro-spires à libération contrôlée, d'anévrismes intracrâniens, rompus ou non rompus, à collet large (fusiformes, sacciformes ou disséquants) pour lesquels le traitement endovasculaire simple (micro-spires seules) ou assisté par ballon est impossible | |
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION Ces stents doivent être utilisés uniquement par des équipes compétentes formées à ces procédures et en association avec des microspires à libération contrôlée. Conformément au décret n° 2007-366 l'embolisation doit être entreprise par un spécialiste formé aux procédures de neuroradiologie interventionnelle dans un centre certifié. Les conditions techniques de fonctionnement et les conditions d'implantation applicables aux activités neuroradiologiques interventionnelles endovasculaire sont précisées dans les décrets suivants : - décret n° 2007-366 du 19 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie et modifiant le code de la santé publique, - décret n° 2007-367 du 19 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie. L'activité neuroradiologique annuelle minimale par site est fixée à 80 interventions endovasculaires portant sur la région cervico-céphalique et médullo-rachidienne (arrêté du 19 mars 2007). | |
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : La prise en charge est assurée pour les stents intracrâniens suivants : | |
Société BALT Extrusion (BALT) | |
3101316 | Stent intracrânien auto-expansible, BALT, LEO +. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE LEO 2,5 × 12, LEO 2,5 × 18, LEO 3,5 × 12, LEO 3,5 × 18, LEO 3,5 × 25, LEO 4,5 × 20, LEO 4,5 × 25, LEO 4,5 × 30, LEO 4,5 × 40, LEO 4,5 × 50, LEO 5,5 × 25, LEO 5,5 × 30, LEO 5,5 × 35, LEO 5,5 × 50, LEO 5,5 × 75, LEO 6,5 × 30, LEO 6,5 × 35, LEO 6,5 × 40, LEO 6,5 × 60, LEO 6,5 × 80, LEO 7,5 × 35, LEO 7,5 × 50, LEO 7,5 × 70 et LEO 7,5 × 95. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2017. |
3171593 | Stent intracrânien auto-expansible, BALT, LEO + sur mesure. Date de fin de prise en charge : 30 avril 2017. |
Société Covidien France (Covidien) | |
3196854 | Stent intracrânien auto-expansible, Covidien, SOLITAIRE AB. MODALITÉS D'UTILISATION Le détachement se fait à l'aide d'un système de détachement spécifique au stent SOLITAIRE et des câbles associés à ce système de détachement permettant un détachement par activation électrolytique. Les câbles sont à usage unique et ne sont pas compris dans le conditionnement du SOLITAIRE AB. Le système de détachement non à usage unique sera fourni par le laboratoire. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SAB-3-20, SAB-3-30, SAB-4-15, SAB-4-20, SAB-4-30, SAB-4-40, SAB-5-20, SAB-5-30, SAB-5-40, SAB-6-20 et SAB-6-30 Date de fin de prise en charge : 15 février 2017. Société ETHICON SAS, division CODMAN (CODMAN) |
3163346 | Stent intracrânien auto-expansible, CODMAN, ENTERPRISE. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE ENC451412, ENC452212, ENC452812, ENC453712, ENC451425, ENC452225, ENC452825, ENC453725, ENC451400, ENC452200, ENC452800 et ENC453700. Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2015 |
3148648 | Stent intracrânien auto-expansible, CODMAN, ENTERPRISE 2. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE ENC401612, ENC402312, ENC403012, ENC403912, ENC401600, ENC402300, ENC403000, ENC403900 Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. Société STRYKER France SAS (STRYKER) |
3109513 | Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM 3. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE M003E3250100, M003E3250150, M003E3250200, M003E3300100, M003E3300150, M003E3300200, M003E3300300, M003E3350100, M003E3350150, M003E3350200, M003E3350300, M003E3400100, M003E3400150, M003E3400200, M003E3400300, M003E3450100, M003E3450150, M003E3450200, M003E3450300. Date de fin de prise en charge : 30 août 2020. |
3114750 | Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM EZ 3. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE M003EN3E35100, M003EN3E45100, M003EN3E25150, M003EN3E30150, M003EN3E35150, M003EN3E40150, M003EN3E45150, M003EN3E25200, M003EN3E30200, M003EN3E35200, M003EN3E40200, M003EN3E45200, M003EN3E30300, M003EN3E35300, M003EN3E40300, M003EN3E45300. Date de fin de prise en charge : 30 août 2020. |
3129450 | Stent intracrânien auto-expansible, STRYKER, NEUROFORM ATLAS. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE M003EZAS30150, M003EZAS30240, M003EZAS40150, M003EZAS40240, M003EZAS45210, M003EZAS45300, M003EZAS30210, M003EZAS30300, M003EZAS40210, M003EZAS40300, M003EZAS45150, M003EZAS45240. Date de fin de prise en charge : 15 janvier 2022. |