Article (sans numéro) JORFARTI000033851228
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Mercredi 11 janvier 2017
De 14 h 30 à 18 h 30 :
Ordre du jour réservé au groupe communiste républicain et citoyen :
1. Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « Loi Travail » (n° 155, 2016-2017).
Rapport de M. Dominique WATRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 259, 2016-2017).
Résultat des travaux de la commission (n° 260, 2016-2017).
2. Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l'enseignement supérieur comme un investissement nécessaire à l'avenir, présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement (n° 104, 2016-2017).
Rapport de Mmes Colette MÉLOT et Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la commission des affaires européennes (n° 179, 2016-2017).
Rapport de M. Jacques GROSPERRIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 258, 2016-2017).
De 18 h 30 à 19 h 30 et de 21 heures à minuit :
Ordre du jour réservé au groupe socialiste et républicain :
3. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016-2017).
Rapport de M. Michel VASPART, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 266, 2016-2017).
Texte de la commission (n° 267, 2016-2017).
Avis de M. Philippe BAS, fait au nom de la commission des lois (n° 246, 2016-2017).
Délais limites
Débat sur le thème « Faut-il réformer le fonctionnement de la zone euro ? »
Inscriptions de parole dans le débat : mercredi 11 janvier 2017 à 17 heures.
Débat sur la situation de l'hôpital.
Inscriptions de parole dans le débat : mercredi 11 janvier 2017 à 17 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 16 janvier 2017 à 17 heures.
Dépôt des amendements : lundi 16 janvier 2017 à 12 heures.