Article (sans numéro) JORFARTI000033980794
Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi :
Séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents : Gérard Bailly, Jérôme Bignon, Roland Courteau, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-François Longeot, Rémy Pointereau, André Trillard, Alain Vasselle.
Excusés : Michel Delebarre, Raymond Vall.
Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en europe et l'avenir de l'espace Schengen :
Séance du mercredi 1er février 2017 :
Présents : François-Noël Buffet, Olivier Cigolotti, René Danesi, Pascale Gruny, Claude Kern, André Reichardt, Jean-Claude Requier, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial.
Convocations
Convocation rectifiée :
Commission des Affaires sociales (Salle 213) :
La réunion du mercredi 8 février 2017, initialement prévue à 9 h 30, débutera à 9 heures avec l'ordre du jour suivant :
Mercredi 8 février 2017 à 9 h 00 :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi (n° 340, 2016-2017) relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse, en nouvelle lecture ; Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 6 février, à 12 heures.
2. Examen des amendements sur le texte de la commission (n° 357, 2016-2017) sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-1519 du 10 novembre 2016 portant création au sein du service public de l'emploi de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes (n° 318, 2016-2017).
3. Table ronde sur la problématique de la qualité de vie au travail des personnels hospitaliers avec des représentants des syndicats des praticiens hospitaliers :
- Dr Christophe Segouin et Dr Jean Marie Scotton, du Syndicat national des médecins des Hôpitaux Publics (Snam-HP) ;
- Dr Alain Jacob, délégué général de l'Intersyndicat national des praticiens Hospitaliers (INPH) ;
- Dr Max-André Doppia, président, et Dr Pascale Le Pors, vice-présidente, d'Avenir hospitalier ;
- Dr Carole Poupon, vice-présidente, et Dr Jacques Trévidic, président, de la Confédération des praticiens des hôpitaux (CPH) ;
- Dr Rémy Couderc, secrétaire national de la Coordination médicale hospitalière (CMH).
4. Questions diverses.
Mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France Salle 67 (Rez-de-jardin, galerie sud, aile ouest) :
Mardi 7 février 2017 :
A 15 heures :
Audition du Collège national des universitaires de psychiatrie (CNUP) représenté par Mme Marie Rose Moro, professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, et un membre de l'Association française fédérative des étudiants en psychiatrie (AFFEP).
A 16 h 30 :
Audition de Mme Marie-Odile Krebs, professeur de psychiatrie, chef du service hospitalo-universitaire du centre hospitalier Sainte-Anne, fondatrice du Centre d'évaluation du jeune adulte et de l'adolescent, et de Mme Aude Ollé-Laprune, directrice générale de la Fondation Pierre Deniker.
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 6 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Mercredi 8 février 2017 :
A 14 h 30 :
Audition conjointe de M. Vincent Beaugrand, directeur général de la Fondation santé des étudiants de France (FSEF), et du docteur Georges Papanicolaou, médecin-chef du centre de psychanalyse de la clinique Dupré.
A 16 heures :
Audition de M. Alain Ehrenberg, sociologue et chercheur au CNRS, président du Conseil national de la santé mentale.
Ces auditions seront ouvertes au public et à la presse. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires sociales (secretaires.affaires-sociales@senat.fr) au plus tard le lundi 6 février 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales :
- Proposition de loi (n° 340, 2016-2017) relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse, en nouvelle lecture : lundi 6 février, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
- Proposition de résolution européenne n° 319 (2016-2017), présentée par Mme Colette Mélot et M. Richard Yung au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur : lundi 6 février à 12 heures.
- Proposition de loi n° 297 (2016-2017), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs : lundi 6 février, à 12 heures.