Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 2017. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 juillet 2017
NatureArrêté
Signé le3 juillet 2017
Publié le8 juillet 2017
PublicationJORF n°0159 du 8 juillet 2017
AutoritéMinistère de l'agriculture et de l'alimentation
NORAGRT1718323A
IdentifiantJORFTEXT000035138521
RéférenceArrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve, JO du 8 juillet 2017, NOR AGRT1718323ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le règlement (CE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles, notamment son article 81 ;

Vu le règlement (CE) n° 607/2009 de la Commission du 14 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole et notamment son article 62 ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son article D. 665-14 ;

Vu le décret n° 2012-655 du 4 mai 2012 relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques ;

Vu l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve modifié par l'arrêté du 19 avril 2017 ;

Vu l'arrêté du 9 mai 2016 établissant les modalités de classement des variétés de vignes à raisins de cuve ;

Vu l'avis du conseil spécialisé pour la filière viticole de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la pêche (FranceAgriMer) en date du 13 juin 2017 ;

Vu l'avis du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section vigne) en date du 15 juin 2017,

Arrête :

Article 1 JORFARTI000035138527

A l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 susvisé établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve : a) Le tableau figurant au point a est complété d'une colonne intitulée " Synonyme (s) b) Les lignes suivantes du tableau figurant au point a sont modifiées comme suit :

VARIÉTÉSSYNONYME (S)
Abondant B (6)
Agiorgitiko N (4)
Aléatico N (4)
Alicante Henri Bouschet N (3)
Aligoté B (5)
Altesse B (5)
Alvarinho BAlbariño
Aramon blanc B (6)
Aramon gris G (6)
Aramon N (6)
Arrufiac BArrufiat
Arvine BPetite Arvine
Aubin B (6)
Aubin vert B (6)
Aubun NMurescola
Auxerrois B (6)
Barbaroux Rs (6)
Barbera N (4)
Baco blanc B (*)
Béclan NPetit Béclan
Bia BBia blanc
Bourboulenc BDoucillon blanc
Brachet NBraquet
Brun argenté NVaccarèse
Calabrese N (2)
Castets N (6)
Chambourcin N (*)
Cinsaut NCinsault
Clairette B (5)
Colobel N (*)
Colombaud BBouteillan
Corbeau NDouce noire
Cot NMalbec
Couderc noir N (*)
Courbu BGros Courbu
Crouchen BCruchen
Duras N (1)
Fer NBraucol, Fer servadou, Mansois, Pinenc
Florental N (*)
Franc noir de Haute-Saône N (6)
Gamay de Bouze N (6)
Gamay de Chaudenay N (6)
Garonnet N (*)
Gascon N (1)
Gewurztraminer Rs (5)
Grand Noir de la Calmette NGrand Noir
Grassen NGrassenc
Gringet B (5)
Jacquère B (5)
Jurançon blanc B (1)
Jurançon noir N (1)Dame noire
Kadarka NGamza
Landal N (*)
Lauzet B (6)
Len de l'El BLoin de l'Œil
Léon Millot N (*)
Listan BPalomino
Macabeu BMacabeo
Maréchal Foch N (*)
Marsanne B (6)
Mauzac B (6)
Mauzac rose Rs (6)
Mayorquin B (6)
Mècle NMescle
Meslier Saint-François BGros Meslier
Mondeuse blanche B (5)
Mondeuse N (5)
Montils B (6)
Morrastel NMinustellu, Graciano
Mourvèdre NMonastrell
Müller-Thurgau B (6)
Muresconu NMorescono
Muscadelle B (1)
Muscat à petits grains blancs BMuscat, Moscato
Muscat à petits grains roses RsMuscat, Moscato
Muscat à petits grains rouges RgMuscat, Moscato
Muscat cendré BMuscat, Moscato
Muscat Ottonel BMuscat, Moscato
Nebbiolo N (4)
Négret de Banhars N (6)
Nielluccio NNiellucciu
Oberlin noir N (*)
Orbois B (6)
Persan N (5)
Picardan BAraignan
Pineau d'Aunis N (6)
Pinot blanc BPinot (pour les vins mousseux et les vins mousseux de qualité) (7)
Pinot gris GPinot (pour les vins mousseux et les vins mousseux de qualité) (7)
Pinot noir NPinot (pour les vins mousseux et les vins mousseux de qualité) (7)
Plant droit NEspanenc
Plantet N (*)
Portugais bleu N (6)
Poulsard N (5)Ploussard
Primitivo N (4)Zinfandel
Ravat blanc B (*)
Rayon d'Or B (*)
Riesling B (5)
Rivairenc blanc BAspiran blanc (6)
Rivairenc gris GAspiran gris (6)
Rivairenc NAspiran noir (6)
Robin noir NSalagnin
Roditis Rs
Romorantin B (6)Danery
Rosé du Var Rs (1)
Roussette d'Ayze B (6)
Rubilande Rs (*)
Sacy B (6)
Saint-Macaire N (1-6)
Sauvignon BSauvignon blanc
Sauvignon gris GFié gris
Savagnin blanc B (5)
Savagnin rose Rs (5)
Sciaccarello N (3)
Seyval B (*)
Souvignier gris Rs (*)
Sylvaner B (5)
Syrah NShiraz
Trousseau gris G (5)Chauché gris
Trousseau N (5)
Varousset N (*)
Vermentino B (4)Rolle
Villard blanc B (*) (6)
Villard noir N (*) (6)

c) Sont insérées en bas de tableau les mentions suivantes : " (1) Etiquetage interdit pour tous les segments de vin en application des dispositions du paragraphe 3 de l'article 100 du règlement n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles ; (2) Etiquetage interdit pour tous les segments de vin conformément aux dispositions de l'annexe XV partie A du règlement (CE) n° 607/2009 du 14 juillet 2009 fixant certaines modalités d'application du règlement (CE) n° 479/2008 du Conseil en ce qui concerne les appellations d'origine protégées et les indications géographiques protégées, les mentions traditionnelles, l'étiquetage et la présentation de certains produits du secteur vitivinicole ; (3) Etiquetage interdit pour les vins sans indication géographique conformément aux dispositions de l'annexe XV partie A du règlement (CE) n° 607/2009 précité ; (4) Etiquetage interdit pour tous les segments de vin conformément aux dispositions de l'annexe XV partie B du règlement (CE) n° 607/2009 du 14 juillet 2009 précité ; (5) Etiquetage interdit pour les vins sans indication géographique conformément aux dispositions du décret n° 2012-655 du 4 mai 2012 relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques ; (6) Etiquetage interdit pour les vins sans indication géographique si la dénomination du cépage est utilisée de telle façon qu'elle peut être perçue comme une indication géographique, comme le prévoit l'article 67 (1) du règlement (CE) n° 607/2009 du 14 juillet 2009 susvisé ; (7) Etiquetage autorisé pour les vins mousseux et vins mousseux de qualité conformément aux dispositions du point 2 de l'article 62 règlement (CE) n° 607/2009 du 14 juillet 2009 précité ; (*) : Variété issue d'un croisement entre l'espèce " Vitis vinifera et une ou plusieurs espèces de Vitis. d) Le tableau figurant au b de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 est remplacé par le tableau suivant :

VARIÉTÉSSYNONYME (S)DÉPARTEMENTS
Alphonse Lavallée N07,13,26,30,34,83,84
Cardinal Rg30,34,84
Chasselas B01,07,13,15,18,26,27,30,34,36,38,43,45,58,63,67,68,69,73,74,84
Chasselas Rose Rs01,07,13,15,18,27,30,34,36,38,43,45,58,63,67,68,69,73,74,84
Danlas B30,34,84
Gros Vert B04,13,30,34,66,83,84
Lival N30,34,84
Muscat d'Alexandrie BMuscat, Moscato04,05,06,07,11,13,20,26,30,34,66,83,84
Muscat de Hambourg NMuscat, Moscato04,05,06,07,09,11,12,13,20,24,26,30,31,32,33,34,38,40,46,47,48,64,65,66,81,82,83,84
Ribol N84
Servant B34

e) Au point d, à la ligne IJ 134 N, les mots : " Maraussan (34) parcelle F0051 sont remplacés par les mots : " Maraussan (34) parcelle BH175.

Article 2 JORFARTI000035138538

La liste définie à l'article 1er de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve consolidée est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (BO Agri) et peut être consultée selon le lien suivant : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-36ffdf2b-abe5-418b-a35f-d6cbce4219d2.

Article 3 JORFARTI000035138539

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 juillet 2017.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, T. Guyot

Textes cités liens · DILA3

Code rural et de la pêche maritime (V)
règlement (CE) n° 1308/2013

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

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