Journal officiel · Décision

Décision du 20 juin 2017 portant attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées et du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juillet 2017. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécision
Signé le20 juin 2017
Publié le18 juillet 2017
PublicationJORF n°0166 du 18 juillet 2017
AutoritéMinistère des armées
NORARMK1719814S
IdentifiantJORFTEXT000035211150
RéférenceDécision du 20 juin 2017 portant attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées et du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées, JO du 18 juillet 2017, NOR ARMK1719814SLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000035211151

Par décision de la ministre des armées en date du 20 juin 2017 : I. - A la suite des concours sur épreuves organisés en 2017, le titre d'assistant des hôpitaux des armées est attribué, à compter du 1er novembre 2017, aux officiers dont les noms sont indiqués ci-après, classés par discipline et par ordre de mérite. Le niveau de qualification de praticien confirmé est reconnu aux titulaires de ce titre d'assistant des hôpitaux des armées conformément aux dispositions de l'article 6 du décret n° 2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées.

CORPS DES MÉDECINS DES ARMÉES Discipline spécialités médicales En vue d'un diplôme d'études spécialisées (DES) anesthésie-réanimation

Le médecin des armées Hitier (Jean-Baptiste, Thierry, Joseph, Pierre).

En vue d'un DES médecine interne et immunologie clinique (co-DES)

Le médecin des armées Delamarre (Sabrina, Anna, Odette).

En vue d'un DES médecine et santé au travail

Le médecin principal Breil (Delphine, Fabienne.)

En vue d'un DES santé publique

Le médecin des armées Holterbach (Lise, Angélique, Marguerite).

Discipline chirurgie En vue d'un DES de chirurgie orthopédique et traumatologique

Le médecin des armées De Rousiers (Arnaud, Bernard, Henry). II. - A la suite des concours sur épreuves organisés en 2017, le titre de praticien confirmé en médecine d'armée et en recherche est attribué, à compter du 1er novembre 2017, aux officiers dont les noms sont indiqués ci-après, classés par discipline et par ordre de mérite.

Discipline Médecine d'armée Technique d'état-major

Le médecin principal Luft (Antoine, Claude, Gilbert, Jean).

Radioprotection médicale et hygiène nucléaire

Le médecin principal Jamet (Emilie, Viviane, Adélaïde).

Discipline Recherche Physiologie intégrée

Le médecin des armées Fabries (Pierre, Alexandre). III. - La décision du 6 avril 2017 portant attribution du titre d'assistant des hôpitaux des armées et du niveau de qualification de praticien confirmé en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées est abrogée. IV. - Cette décision ouvre droit à la prime de qualification conformément aux dispositions du décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000035211150, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).