Article (sans numéro) JORFARTI000035251157
Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
2e séance du mercredi 19 juillet 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Gérard César, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Jean-Claude Lenoir, Michel Le Scouarnec, Anne-Catherine Loisier, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Henri Tandonnet, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Philippe Leroy, Bruno Sido.
Assistait en outre à la séance. - Claude Bérit-Débat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
2e séance du mercredi 19 juillet 2017 :
Présents : David Assouline, Maryvonne Blondin, Philippe Bonnecarrère, Corinne Bouchoux, Françoise Cartron, François Commeinhes, René Danesi, Nicole Duranton, Dominique Gillot, Brigitte Gonthier-Maurin, Jacques Grosperrin, Loïc Hervé, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Christian Manable, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Daniel Percheron, Sylvie Robert, Marie-France de Rose.
Excusés : Jean-Claude Carle, Philippe Nachbar.
Commission des finances :
1re séance du mercredi 19 juillet 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Michel Berson, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Éric Doligé, Vincent Éblé, André Gattolin, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, François Patriat, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent, Jean Pierre Vogel.
Excusés. - Michèle André, Thierry Foucaud, Jean-Claude Requier.
Ont délégué leur droit de vote. - François Baroin, Bernard Delcros, Marie-Hélène Des Esgaulx, Éric Doligé, Philippe Dominati, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Gérard Longuet, Hervé Marseille.
Assistait en outre à la séance. - François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
2e séance du mercredi 19 juillet 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Jacques Chiron, Francis Delattre, Éric Doligé, André Gattolin, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, François Marc, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés. - Michèle André, Michel Berson, Philippe Dallier, Thierry Foucaud, Jean-Claude Requier.
Ont délégué leur droit de vote . - Bernard Delcros, Hervé Marseille.
Commission des affaires économiques :
Séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Gérard Bailly, Delphine Bataille, Alain Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Élisabeth Lamure, Anne-Catherine Loisier, Michel Magras, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Ladislas Poniatowski, Sophie Primas, Yannick Vaugrenard.
Excusés. - Philippe Leroy, Bruno Sido.
Ont délégué leur droit de vote. - Marc Daunis, Alain Duran, Marie-Noëlle Lienemann.
Assistaient en outre à la séance. - Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), René Danesi (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Claude Haut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Raison (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Daniel Raoul (commission des finances), Patricia Schillinger (commission des affaires sociales).
Commission des affaires sociales :
Séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Anne Émery-Dumas, Catherine Génisson, Georges Labazée, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Catherine Procaccia, Gérard Roche, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe, Évelyne Yonnet.
Excusés. - Claire-Lise Campion, Patricia Morhet-Richaud, Didier Robert.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Jérôme Bignon, Annick Billon, Jean Bizet, Nicole Bonnefoy, Patrick Chaize, Ronan Dantec, Évelyne Didier, Jean-Jacques Filleul, Odette Herviaux, Chantal Jouanno, Jean-Claude Leroy, Jean-François Longeot, Hervé Maurey, Jean-François Mayet, Louis Nègre, Louis-Jean de Nicolaÿ, Hervé Poher, Rémy Pointereau, Michel Raison, Jean-François Rapin, Charles Revet, Michel Vaspart.
Excusé. - Alain Fouché.
Commission des finances :
1re séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Philippe Adnot, Yannick Botrel, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Francis Delattre, Éric Doligé, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Antoine Lefèvre, François Marc, Daniel Raoul, Claude Raynal, Maurice Vincent, Richard Yung.
Excusés. - Michèle André, Marc Laménie, Jean-Claude Requier.
Assistaient en outre à la séance. - Jean Bizet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Philippe Bonnecarrère (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jean-Yves Leconte (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Colette Mélot (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), André Reichardt (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Alain Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mardi 25 juillet 2017, à 16 heures(salle Médicis) :
1. - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances ;
Cette audition, ouverte au public et à la presse, fera l'objet d'une captation vidéo et sera retransmise en direct sur le site Internet du Sénat.
Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des affaires économiques (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 24 juillet 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. - Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 25 juillet 2017(salle 245) :
A 17 heures :
1. Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat chargé du Numérique.
2. Questions diverses.
Mercredi 26 juillet 2017,(salle 245) :
A 16 heures :
1. Communication de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente, sur la chronologie des médias.
2. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
I. Mardi 25 juillet 2017, à 16 h 30(salle 67) :
1. Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 24 juillet 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. Questions diverses.
II. Mercredi 26 juillet 2017, à 9 h 30(salle Clemenceau) :
1. - Audition de Mme Catherine Guillouard, candidate proposée aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission (secretariat-affeco-devdur@senat.fr) au plus tard le lundi 24 juillet 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2. - Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de Président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (dépouillement du scrutin à l'issue de l'audition par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, prévue à 16h30) ;
En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées.
3. - Communication sur le déplacement de la commission en Australie ;
4. - Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi n° 666 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement ;
5. - Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, Mercredi 26 juillet 2017 :
A 9 h 30 :
(Salle 216)
1. Désignation des candidats pour faire partie des éventuelles commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique et du projet de loi pour la régulation de la vie publique ;
2. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
1re séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Joëlle Garriaud-Maylam, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, François Marc, Colette Mélot, André Reichardt, Alain Richard, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Claude Kern, Jean-Claude Requier, Patricia Schillinger.
2e séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Jean-Yves Leconte, François Marc, Colette Mélot, Daniel Raoul, André Reichardt, Alain Richard, Richard Yung.
Excusés. - Gérard César, Claude Kern, Jean-Claude Requier, Patricia Schillinger.
Assistaient en outre à la séance. - Philippe Adnot (commission des finances), Yannick Botrel (commission des finances), Thierry Carcenac (commission des finances), Philippe Dallier (commission des finances), Francis Delattre (commission des finances), Éric Doligé (commission des finances), Bernard Lalande (commission des finances), Antoine Lefèvre (commission des finances), Claude Raynal (commission des finances), Maurice Vincent (commission des finances).
3e séance du jeudi 20 juillet 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, René Danesi, Pascale Gruny, Claude Haut, Michel Raison, Daniel Raoul, Patricia Schillinger.
Excusés. - Gérard César, Claude Kern, Jean-Claude Requier.
Assistaient en outre à la séance . - Gérard Bailly (commission des affaires économiques), Delphine Bataille (commission des affaires économiques), Alain Bertrand (commission des affaires économiques), Martial Bourquin (commission des affaires économiques), Henri Cabanel (commission des affaires économiques), Roland Courteau (commission des affaires économiques), Pierre Cuypers (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Élisabeth Lamure (commission des affaires économiques), Anne-Catherine Loisier (commission des affaires économiques), Michel Magras (commission des affaires économiques), Franck Montaugé (commission des affaires économiques), Jackie Pierre (commission des affaires économiques), Ladislas Poniatowski (commission des affaires économiques), Sophie Primas (commission des affaires économiques), Yannick Vaugrenard (commission des affaires économiques).
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 27 juillet 2017, à 8 h 30(salle A120) :
1. Politique méditerranéenne de l'Union européenne (le cas de l'Algérie) : rapport d'information de M. Simon Sutour.
2. Perspectives de la politique de cohésion : communication de M. Philippe Bonnecarrère.
3. Paquet « Asile » : communication de MM. Jean-Yves Leconte et André Reichardt.
4. Paquet « Europe en mouvement » (volet social) : avis politique de M. Jean Bizet