Article (sans numéro) JORFARTI000035765134
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Mercredi 11 octobre 2017
Commission des affaires économiques, à 15 h 15 (salle Médicis) :
- audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
- nomination de rapporteurs.
- projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 45 (salle Clemenceau) :
A 9 h 45 :
- projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées (captation vidéo).
A 11 h 15 :
- projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (captation vidéo).
- projet de loi de finances pour 2018 - Eventuellement, nomination des rapporteurs pour avis.
- nomination de rapporteurs.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (salle n° 213) :
- audition de M. François Toujas, candidat pressenti à la présidence du conseil d'administration de l'Établissement Français du Sang. (en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique).
- examen des amendements sur les textes de commission :
. (n° 11, 2017-2018) sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 669, 2016-2017) ;
. (n° 12, 2017-2018) sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (n° 670, 2016 2017) ;
. (n° 13, 2017-2018) sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé (n° 671, 2016-2017).
- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 - Nomination des rapporteurs.
- projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis.
- projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (AN, n° 234, XVe législature) - Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 11 h 00 (salle n° 245) :
- audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale.
- projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 10 h 00 (salle n° 216) :
- projet de loi de finances pour 2018 - Nomination des rapporteurs pour avis.
- projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016 131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (n° 578, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Nominations de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
M. Pierre Médevielle a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable.