Article (sans numéro) JORFARTI000035773462
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 10 octobre 2017 :
Présents : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusé : Victoire Jasmin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 10 octobre 2017 :
Présents : Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Françoise Cartron, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Alain Fouché, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jordi Ginesta, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Nadège Lefebvre, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Christophe Priou, Charles Revet, Nelly Tocqueville.
Excusés : Jean-Michel Houllegatte, Frédéric Marchand.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 11 octobre 2017 :
Présents : Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Christian Cambon, Alain Cazabonne, Bernard Cazeau, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Todeschini, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés : Bernard Fournier, Gérard Poadja, Raymond Vall.
A délégué son droit de vote : Gérard Poadja.
Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 11 octobre 2017 :
Présents : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusé : Victoire Jasmin.
2e séance du mercredi 11 octobre 2017 :
Présents : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusé : Victoire Jasmin.
Ont délégué leur droit de vote : Laurence Cohen, Victoire Jasmin, Claudine Thomas.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 11 octobre 2017 :
Présents : David Assouline, Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Joseph Castelli, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Didier Guillaume, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz.
Excusés : Maryvonne Blondin, Nicole Duranton, Antoine Karam.
Ont délégué leur droit de vote : Maurice Antiste, Maryvonne Blondin, Nicole Duranton, Samia Ghali, Christian Manable, Bruno Retailleau.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
Séance du mercredi 11 octobre 2017 :
Présents : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Jean Louis Masson, Marie Mercier, François Pillet, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Troendlé.
Excusés : Éric Kerrouche, Hervé Marseille.
Ont délégué leur droit de vote : Françoise Gatel, Éric Kerrouche, Hervé Marseille, Lana Tetuanui.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires économiques :
M. Michel Magras a été nommé rapporteur sur le projet de loi n° 568 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2017-269 du 2 mars 2017 portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la consommation.
Mme Élisabeth Lamure a été nommée rapporteur sur le projet de loi n° 21 (2017-2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Gilbert Bouchet sur le projet de loi n° 821 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part ;
M. Jacques Le Nay sur le projet de loi n° 822 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement ;
M. Bruno Sido sur le projet de loi n° 705 (2016-2017) autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental ;
M. Gilbert-Luc Devinaz sur le projet de loi n° 706 (2016-2017) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire.
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales :
M. Jean-Marie Vanlerenberghe, rapporteur général, chargé des équilibres financiers.
Mme Catherine Deroche, rapporteur pour l'assurance maladie.
M. Bernard Bonne, rapporteur pour le secteur médico-social.
M. Gérard Dériot, rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.
M. René-Paul Savary, rapporteur pour l'assurance vieillesse.
Mme Élisabeth Doineau, rapporteur pour la famille du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
M. Jean-Marie Vanlerenberghe a été nommé rapporteur sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (AN, n° 234, XVe législature).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 12 octobre 2017
Commission des affaires européennes, à 9 h 30 (salle A120) :
- composition du Bureau de la commission.
- méthodes de travail et programmation des travaux de la commission.
- désignation de rapporteurs.