Article (sans numéro) JORFARTI000035781044
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 11 octobre 2017 :
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Anne-Marie Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Roland Courteau, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Daniel Dubois, Laurent Duplomb, Alain Duran, Jean-Pierre Decool, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Xavier Iacovelli, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Jackie Pierre, Sophie Primas, Catherine Procaccia, Évelyne Renaud-Garabedian, Noëlle Rauscent, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Catherine Conconne, Jean-Marie Janssens, Michel Raison.
Ont délégué leur droit de vote : François Calvet, Jean-Marie Janssens, Michel Raison.
Assistaient en outre à la séance : Guillaume Gontard (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Fabienne Keller (commission des finances), Frédéric Marchand (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Maurey (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cédric Perrin (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Vaspart (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Bureau de commissions permanentes
Au cours de sa réunion du jeudi 12 octobre, la Commission des affaires européennes a désigné en qualité de secrétaire de la commission des affaires européennes M. Pierre Médevielle, en remplacement de M. Claude Kern.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
I. - Mardi 17 octobre 2017, à 15 heures (Salle Clemenceau) :
A 15 heures :
1. Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique de défense et de sécurité nationale.
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 18 octobre 2017, à 9 heures (Salle Clemenceau) :
A 9 heures :
1. Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 10 h 15 :
2. Audition du Général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
3. Questions diverses.
III. - Mercredi 18 octobre 2017, à 15 heures (salle Clemenceau) :
A 15 heures :
1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.
2. Questions diverses.
Commission des Affaires sociales :
I. - Mardi 17 octobre 2017, à 9 h 15 (salle 213) :
1. Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 18 octobre 2017, à 9 h 30 (salle 213) :
1. Audition de M. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, de la caisse nationale d'allocations familiales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
A 11 heures :
2. Audition de MM. Gérard Rivière, président du conseil d'administration, et Renaud Villard, directeur, de la caisse nationale d'assurance vieillesse, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
3. Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
4. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 18 octobre 2017 (salle 245) :
A 10 h 30 :
1. Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU), sur la rentrée universitaire.
2. Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
3. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 18 octobre 2017, à 9 h 30 (salle 67) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable (M. Pierre Médevielle, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commissions) : Lundi 16 octobre 2017, à 12 heures.
2. Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 21 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement ;
3. Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2018 ;
4. Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 18 octobre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Nomination des rapporteurs spéciaux ;
2. Désignation d'un rapporteur pour le projet de loi (procédure accélérée) (AN, XVe législature, n° 234) de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, sous réserve de sa transmission ;
3. Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (AN, XVe législature, n° 269), sous réserve de sa transmission ;
4. Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse, sous réserve de son dépôt ;
5. PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative » ;
6. PLF 2018 - Examen des rapports spéciaux sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative » ;
7. PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et articles 50 et 51) ;
8. PLF 2018 - Examen du rapport spécial sur la mission « Pouvoirs publics » ;
9. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 17 octobre 2017, à 9 heures (salle 216) :
1. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 23 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 578 (2016-2017) ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (Rapporteur : M. François Pillet) ;
2. Questions diverses.
II. - Mercredi 18 octobre 2017, à 10 heures (salle 216) :
1. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 362 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections ;
2. Examen du rapport de MM. Jacques Bigot et François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 641 (2016-2017) d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice et la proposition de loi organique n° 640 (2016-2017) pour le redressement de la justice, présentées par M. Philippe Bas ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 16 octobre 2017, à 12 heures ;
3. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Proposition de loi n° 703 (2016-2017) tendant à simplifier certaines obligations applicables aux collectivités territoriales dans le domaine du service public d'eau potable (M. Pierre Médevielle, rapporteur) : lundi 16 octobre 2017, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi n° 641 (2016-2017) d'orientation et de programmation pour le redressement de la justice et la proposition de loi organique n° 640 (2016-2017) pour le redressement de la justice, présentées par M. Philippe Bas : lundi 16 octobre 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes, séance du jeudi 12 octobre 2017 :
Présents : Pascal Allizard, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, René Danesi, Catherine Fournier, André Gattolin, Daniel Gremillet, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, Sophie Joissains, Gisèle Jourda, Fabienne Keller, Jean-Yves Leconte, Didier Marie, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Franck Menonville, Jean-Marie Mizzon, Pierre Ouzoulias, Cyril Pellevat, Michel Raison, André Reichardt, Sylvie Robert, Simon Sutour.
Excusés : Jacques Bigot, Benoît Huré, Guy-Dominique Kennel, Claude Raynal.
Convocation
Commission des affaires européennes, jeudi 19 octobre 2017, à 9 heures (salle A 120) :
1. Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour.
2. Désignation de rapporteurs et des membres de groupes de travail de la commission.
3. Questions diverses.