Article (sans numéro) JORFARTI000035900706
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
2e séance du mercredi 25 octobre 2017 :
Présents. - Viviane Artigalas, Martial Bourquin, François Calvet, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Roland Courteau, Marc Daunis, Daniel Dubois, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Xavier Iacovelli, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Sophie Primas, Jean-Claude Tissot.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 25 octobre 2017 :
Présents. - David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Alain Dufaut, Nicole Duranton, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Alain Schmitz.
Excusé. - Laure Darcos.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
2e séance du mercredi 25 octobre 2017 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Martine Filleul, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-Jacques Panunzi, Angèle Préville, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michèle Vullien.
Convocations
Commission des affaires sociales :
Mardi 31 octobre 2017, à 14 h 45 (Salle 213) :
1. Examen du rapport pour avis sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (n° 40, 2017-2018).
A 15 h 30 :
2. Audition de Mme Marine Jeantet, directrice des risques professionnels à la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018.
3. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 31 octobre 2017, à 8 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 40 (2016-2017) de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée.
Délai limite pour le dépôt des amendements sur Ameli : lundi 30 octobre 2017, à 12 heures.
2. Questions diverses.
II. - Mardi 31 octobre 2017, à 14 h 15 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport de M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 36 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la fiscalité applicable dans l'enceinte de l'aéroport de Bâle-Mulhouse, après engagement de la procédure accélérée.
2. Questions diverses.
III. - Mardi 31 octobre 2017, à 15 heures (salle de la commission) :
1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Cette audition sera ouverte à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mardi 31 octobre 2017, à 9 heures (salle 216) :
1. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 45 (2017-2018) de la commission sur la proposition de loi n° 557 (2016-2017), présentée par M. Jean-Claude Carle et plusieurs de ses collègues, tendant à soutenir les collectivités territoriales et leurs groupements dans leur mission d'accueil des gens du voyage, en examen conjoint avec la proposition de loi n° 680 (2016-2017), présentée par M. Loïc Hervé et plusieurs de ses collègues, visant à renforcer et rendre plus effectives les sanctions en cas d'installations illégales en réunion sur un terrain public ou privé (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
2. Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances :
Projet de loi n° 40 (2016-2017) de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée : lundi 30 octobre 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 26 octobre 2017 :
Présents. - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Pierre Cuypers, René Danesi, Nicole Duranton, André Gattolin, Daniel Gremillet, Véronique Guillotin, Laurence Harribey, Claude Haut, Sophie Joissains, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Leleux, Anne-Catherine Loisier, Didier Marie, Pierre Médevielle, Colette Mélot, Franck Menonville, Jean-Marie Mizzon, Pierre Ouzoulias, Sylvie Robert, Simon Sutour.
Excusés. - Pascal Allizard, Jacques Bigot, Guy-Dominique Kennel, Michel Raison.