Article (sans numéro) JORFARTI000036086015
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du jeudi 23 novembre 2017 :
Présents . - Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés . - Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin.
Ont délégué leur droit de vote. - Jacques Genest, Alain Houpert, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin.
Commission des finances :
Séance du vendredi 24 novembre 2017 :
Présents . - Éric Bocquet, Emmanuel Capus, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Didier Rambaud, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian.
Ont délégué leur droit de vote . - Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Jacques Genest, Alain Houpert, Fabienne Keller, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Convocations
Commission des finances :
I. - Mardi 28 novembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Éric Lombard, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Cette audition sera ouverte à la presse et au public, dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des finances (secretariat.finances@senat.fr). L'audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) (dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des finances des deux assemblées).
En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées.
3. Questions diverses.
II. - Mardi 28 novembre 2017, l'après-midi, à l'issue du vote sur l'ensemble de la première partie (salle de la commission) :
1. Communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et adoption de l'avis de la commission.
2. Questions diverses.
III. - Mercredi 29 novembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. PLF 2018 - Examen des amendements de séance sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et les articles 58 à 62 bis).
2. PLF 2018 - Eventuellement, examen des amendements de séance sur les missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'Etat », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies).
3. Questions diverses.