Article (sans numéro) JORFARTI000036109598
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Mercredi 29 novembre 2017
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (Salle n° 263) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Energie » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires » et article 52 sexies rattaché - Crédits « Politique de la ville » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sécurités » - Programme 152 « Gendarmerie nationale » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Défense » - Examen de la position de la commission.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Avances à l'audiovisuel public » - Programmes 844 « France Médias Monde » et 847 « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis.
- Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde - Communication.
- Nomination de rapporteurs.
Commission des affaires sociales, à 9 heures et, éventuellement, à 15 heures (Salle n° 213) :
à 9 heures :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Travail et emploi » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale pensions » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » - Examen du rapport pour avis.
- Nomination d'un rapporteur.
- Projets de loi ratifiant trois ordonnances relatives à la santé - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire.
Eventuellement, à 15 heures :
- Suite de l'examen des avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale, à 17 h 30 (Salle n° 213) :
- Désignation du bureau.
- Echange de vues sur le programme de travail.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 heures (Salle n° 245) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Crédits « Presse » - Compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis.
- Nomination d'un rapporteur.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (Salle n° 67) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Ecologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports maritimes » - Examen du rapport pour avis.
Commission des finances, à 9 heures (Salle n° 131) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 58 à 62 bis) - Examen des amendements de séance.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'Etat », « Direction de l'action du Gouvernement » et budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies) - Eventuellement, examen des amendements de séance.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, à 9 heures (Salle n° 216) :
- Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Conseil et contrôle de l'Etat » - Programmes « Conseil d'Etat et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Justice » - Programmes « Justice judiciaire », « Accès au droit et à la justice », « Conduite et pilotage de la politique de la justice » et « Conseil supérieur de la magistrature » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Justice » - Programme « Administration pénitentiaire » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Justice » - Programme « Protection judiciaire de la jeunesse » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Administration générale et territoriale de l'Etat » - Examen du rapport pour avis.
- Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis.
Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays, à 18 heures (Salle n° 263) :
- Constitution.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mardi 28 novembre 2017 :
Présents. - Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe.
Excusés. - Bruno Gilles, Colette Giudicelli.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Séance du mardi 28 novembre 2017 :
Présents. - Philippe Bas, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Assistait en outre à la séance. - Antoine Lefèvre (commission des finances).
Nomination d'un membre de commission permanente
Dans sa séance du mardi 28 novembre 2017, le Sénat a nommé :
M. Jérôme Bascher pour siéger à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de Mme Nadège Lefebvre, démissionnaire.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Additif a la convocation :
Mercredi 29 novembre 2017, à 9 h 30 (Salle Clemenceau) :
Après le 1, le point suivant est ajouté :
Projet de loi de finances pour 2018
1 bis. Examen de la position de la commission sur la mission « Défense ».
Le reste de l'ordre du jour du mercredi 29 novembre 2017 est inchangé.