Article (sans numéro) JORFARTI000036156533
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Jeudi 7 décembre 2017 :
Commission des finances, à 10 heures et à la suspension de l'après-midi (Salle n° 131) :
A 10 heures :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Missions « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 49 à 49 ter), « Outre-mer » (et articles 57 quater à septies), « Recherche et enseignement supérieur » (et articles 57 octies et nonies), « Economie » (et articles 54 quinquies à octies) et le compte d'affectation spéciale « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », et, éventuellement, le compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » -Examen des amendements de séance.
A la suspension de l'après-midi :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des amendements de séance sur les articles non rattachés aux crédits des missions.
Membres présents ou excusés
Commission des finances : 1re séance du lundi 4 décembre 2017 :
Présents : Julien Bargeton, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Claude Raynal, Sophie Taillé-Polian.
Excusés : Arnaud Bazin, Bernard Delcros, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Arnaud Bazin, Bernard Delcros, Jacques Genest, Patrice Joly, Bernard Lalande, Dominique de Legge, Gérard Longuet.
2e séance du lundi 4 décembre 2017 :
Présents : Thierry Carcenac, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jacques Genest, Roger Karoutchi, Claude Raynal.
Excusés : Arnaud Bazin, Bernard Delcros, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Yannick Botrel, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Bernard Lalande.
Commission des finances : séance du mardi 5 décembre 2017 :
Présents : Philippe Adnot, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Pascal Savoldelli, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote : Jacques Genest, Alain Houpert, Fabienne Keller, Nuihau Laurey, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein.
Commission des affaires économiques : séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Anne-Marie Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Roland Courteau, Pierre Cuypers, Marc Daunis, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Jean-Marie Janssens, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Jackie Pierre, Sophie Primas, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Alain Bertrand, Cécile Cukierman, Françoise Férat, Robert Navarro.
A délégué son droit de vote : Françoise Férat.
Assistait en outre à la séance : Jean-Marc Boyer (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : 1re séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Rachel Mazuir, François Patriat, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Raymond Vall, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
Excusés : Christian Cambon, Édouard Courtial, Thierry Foucaud, Gisèle Jourda.
Ont délégué leur droit de vote : Pascal Allizard, Christian Cambon, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Thierry Foucaud, Jean-Louis Lagourgue, Gérard Poadja.
2e séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Michel Boutant, Olivier Cadic, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, Claude Haut, Robert Laufoaulu, Ronan Le Gleut, Rachel Mazuir, Philippe Paul, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Isabelle Raimond-Pavero, Stéphane Ravier, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Excusés : Christian Cambon, Édouard Courtial, Thierry Foucaud, Gisèle Jourda.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication : 2è séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Maurice Antiste, Maryvonne Blondin, Alain Dufaut, Jacques Grosperrin, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Laurent Lafon, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux.
Excusés : Jean-Claude Carle, Joseph Castelli, Didier Guillaume, Alain Schmitz.
Ont délégué leur droit de vote : Michel Laugier, Sonia de la Provôté.
Assistait en outre à la séance : Frédérique Gerbaud (commission des affaires sociales).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jérôme Bascher, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Michel Dennemont, Martine Filleul, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés : Claude Bérit-Débat, Benoît Huré, Michèle Vullien.
Assistaient en outre à la séance : Daniel Dubois (commission des affaires économiques), Patrick Kanner (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Guy-Dominique Kennel (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Antoine Lefèvre (commission des finances), Valérie Létard (commission des affaires économiques), Brigitte Lherbier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Christian Manable (commission de la culture, de l'éducation et de la communication), Jean-François Rapin (commission des finances), Laurence Rossignol (commission des affaires sociales), Sabine Van Heghe (commission des affaires sociales), Dany Wattebled (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Commission des finances : séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Arnaud Bazin.
Ont délégué leur droit de vote : Vincent Capo-Canellas, Philippe Dominati, Alain Joyandet, Bernard Lalande, Nuihau Laurey, Victorin Lurel, Sylvie Vermeillet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, André Reichardt, Jean-Pierre Sueur, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Ont délégué leur droit de vote : François-Noël Buffet, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie-Pierre de la Gontrie, Loïc Hervé, Henri Leroy, Didier Marie, François Pillet, André Reichardt, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
Convocations
Commission des affaires sociales : mercredi 13 décembre 2017 à 9 h 15 (Salle Médicis) :
1. Table ronde des organisations syndicales sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018) :
- M. Fabrice Angei, membre de la direction confédérale, et Mme Anaïs Ferrer, conseillère confédérale, de la CGT ;
- MM. Pierre Jardon, secrétaire confédéral, et Michel Charbonnier, conseiller politique, de la CFTC ;
- M. Didier Porte, secrétaire confédéral, de Force Ouvrière ;
- Mmes Marylise Léon, secrétaire nationale, et Caroline Werkoff, secrétaire confédérale, de la CFDT ;
- M. Gilles Lecuelle, secrétaire national, de la CFE-CGC.
2. Questions diverses.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : mercredi 13 décembre 2017 à 11 h 15 (Salle 213) :
1. Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur du GIE Agirc-Arrco.
2. Nomination de rapporteurs sur :
- l'exécution de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 ;
- l'accès précoce à l'innovation dans le domaine des produits de santé ;
- les conditions de réussite d'une réforme systémique des retraites.
3. Questions diverses.