Article (sans numéro) JORFARTI000036163194
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
1. Réunions
Lundi 11 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 21 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (rapport) (n° 383).
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- organisation des travaux
Mardi 12 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (suite rapport).
A 14 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- orientation et réussite des étudiants (n° 391) (amendements, art 88).
Mercredi 13 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (suite rapport).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Alain Weill, président-directeur général du groupe SFR et de M. Régis Turrini, secrétaire général du groupe SFR ;
- examen de la proposition de résolution européenne sur le marché unique numérique.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Zimet, directeur général de la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- table ronde sur la situation des ports en France au regard de l'application de la loi du 20 juin 2016 pour l'économie bleue.
Commission des finances :
A 8 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.
Jeudi 14 décembre 2017
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 9 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- suivi de l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard : examen du rapport (ouvert à la presse).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- tables rondes, conjointes avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les enjeux des compteurs intelligents.
Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) (rapport) ;
- éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, projet de loi de finances pour 2018 (nouvelle lecture) (rapport).
Mission d'évaluation des actions de l'État dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis :
A 16 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- audition de Mme Béatrice Gille, rectrice de l'académie de Créteil, accompagnée de M. Christian Wassenberg, directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) de la Seine-Saint-Denis, et de M. Alain Pothet, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, correspondant académique pour l'éducation prioritaire.
A 17 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- audition de M. Jean-Louis Brison, inspecteur d'académie honoraire, ancien DASEN de Seine-Saint-Denis.
A 18 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- audition de M. Patrick Simon, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED).
Vendredi 15 décembre 2017
Commission des finances :
A 9 h 15 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (nouvelle lecture) (amendements, art. 88) ;
- éventuellement, projet de loi de finances pour 2018 (nouvelle lecture) (amendements, art. 88).
Mercredi 31 janvier 2018
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 :
A 16 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- table ronde réunissant M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024 et président du comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (COJO) Paris 2024, M. Bernard Lapasset, co-président du comité de candidature Paris 2024 et président d'honneur du COJO, et M. Étienne Thobois, directeur général du comité de candidature Paris 2024.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 11 décembre 2017
Commission des lois :
A 15 h 30 (salle 6242, Lois) :
- réforme du droit des contrats (n° 315) (première lecture) (amendements, art. 88).
Mardi 12 décembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 17 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Peter Maurer, président du Comité international de la Croix Rouge (CICR).
Mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées :
A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bruno Maurice, général de division aérienne, chargé de mission « Transformation digitale des armées » à l'Etat-major des armées.
A 15 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Philippe Lavocat, président-directeur général du Grand équipement national de calcul intensif (GENCI).
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Antoine Petit, président-directeur général de l'INRIA, et de Mme Isabelle Ryl, directeur du centre de Paris.
Mission d'information sur le service national universel :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Syndicats des personnels de direction de l'Éducation nationale.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition d'associations de parents d'élèves (PEEP et FCPE).
Mission d'information sur le tourisme : promouvoir la destination France :
A 9 heures (Salon Visconti, 101, rue de l'Université, rez-de-chaussée) :
- audition de M. Michel Sarran, restaurateur à Toulouse.
A 10 h 30 (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Timothée de Roux, président de l'Union nationale pour la promotion et le développement de la location de vacances.
Mercredi 13 décembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient, sur la crise du Golfe.
Commission des affaires européennes :
A 8 h 30 (salle Lamartine) :
- audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, à la Fiscalité et à l'Union douanière, en commun avec la commission des finances.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- fonctionnement des ordres des professions de santé (n° 280) (rapport) ;
- profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 281) (rapport).
Commission des lois :
A 10 heures (salle 6242, Lois) :
- échange de vues sur l'adaptation de l'organisation judiciaire ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (Sénat n° 105).
Commission d'enquête sur les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment :
A 17 heures (salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre.
Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ?
A 9 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- audition de M. Thomas Courbe, directeur général adjoint du Trésor, au ministère de l'Economie et des Finances, accompagné de Mme Claire Chérémétinski, chef de Service des Affaires Bilatérales et de l'Internationalisation des Entreprises.
Mission d'information sur les droits des femmes dans la diplomatie française : bilan et perspectives pour l'avenir :
A 16 h 30 (salle 4203, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
- table ronde sur l'audiovisuel.
Mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées :
A 10 heures (salle 4016) :
- audition de M. le colonel Eric Freyssinet, chef de la Mission numérique de la Gendarmerie nationale.
A 11 heures (salle 4016) :
- Table ronde avec M. Paul Théron, Thales Communication & Security, et M. Gérard de Boisboissel, ingénieur CREC Saint-Cyr, secrétaire général de la chaire cyberdéfense et cybersécurité Sain-Cyr/Sogeti/Thales.
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 :
A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, de M. Denis Morin, président de la deuxième chambre, de Mme Françoise Saliou, conseiller maître, et de Mme Laetitia Buffet, auditrice ;
A 18 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Stéphane Mayer, président du GICAT, de M. Jean-Marc Duquesne, délégué général, et de M. François Mattens, directeur de la communication et des affaires publiques.
Mission d'information commune sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques :
A 13 h 30 (6e Bureau) :
- audition du professeur Robert Barouki, Professeur des Universités, praticien hospitalier, directeur de l'unité de recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), Université Paris Descartes U1124, "toxicologie pharmacologie et signalisation cellulaire".
Jeudi 14 décembre 2017
Commission d'enquête sur les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Corinne De Bilbao, présidente de GE France, et de M. Jérome Pécresse, président-directeur général de GE Energies renouvelables, accompagnés de M. Hugh Bailey, directeur des affaires publiques, et de M. Christophe Cevasco, chargé des affaires publiques.
A 11 heures (salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom.
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 :
A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de M. Christophe Fournier, directeur des plans des programmes et du budget et directeur des plans des programmes et du budget, et de l'IGA Eveline Spina ;
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de la DGSE
Lundi 18 décembre 2017
Commission des finances :
A 17 heures (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, en cas d'échec de la commission mixte paritaire, projet de loi de finances rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) (rapport).
Mardi 19 décembre 2017
Commission des affaires étrangères :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- audition sur la situation au Yémen.
Commission des affaires européennes :
A 16 h 30 (salle de réunion de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- audition post-Conseil européen de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes.
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Laurent Isnard, commandant les opérations spéciales.
Commission du développement durable :
A 9 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures et diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 417) (rapport) (lecture définitive).
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, projet de loi de finances rectificative pour 2017 (nouvelle lecture) (amendements art. 88).
Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ? :
A 10 h 15 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
Audition de Mme Caroline Malausséna, directrice des entreprises, de l'économie internationale et de la promotion du tourisme à la direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international au ministère de l'Europe et des Affaires étrangères.
Mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées :
A 9 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde : M. Éric Trappier, président du GIFAS et M. Stéphane Mayer, président du GICAT.
A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme l'IGA Caroline Laurent, directrice de la stratégie à la DGA, et de M. Jérôme Lemaire, chargé de mission numérisation des systèmes opérationnels et intelligence artificielle.
Mission d'information sur le service national universel :
A 9 heures (salle 4016) :
- audition de M. Alain Richard, sénateur du Val d'Oise.
A 10 heures (salle 4016) :
- audition de M. Jean-François Serres Vice-Président du Le Mouvement associatif, de Mme Frédérique Pfrunder, déléguée générale, et de Mme Lucie Suchet, responsable plaidoyer ;
A 11 heures (salle 4016) :
- audition de Mme Christine Faller, enseignante.
Mercredi 20 décembre 2017
Commission des affaires culturelles :
A 11 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- désignation des membres de la mission d'information sur l'école dans la société du numérique ;
- organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383) (amendements, art 88).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- présentation du rapport d'information de la mission de contrôle sur la mise en application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
Commission des affaires sociales :
A 9 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- mission flash relative aux conditions de prélèvement d'organes et du refus de tels prélèvements.
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pascal Breton, commandant interarmées de l'espace.
Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ? :
A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
Audition de M. Arnaud Vaissié, président de CCI France International, de M. Dominique Brunin, délégué général de CCI International et CCI France, accompagnés de Mme Laure Prévot, chargée de mission à la direction des relations institutionnelles de CCI France.
Mission d'information sur les enjeux de la numérisation des armées :
A 10 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Baptiste Colas, officier de programme LTE, Auxylium et BLR, conseiller innovation auprès de la DGA.
A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du vice-amiral d'escadre Arnaud Coustillière, directeur général à Direction générale des systèmes d'information de communication (DGSIC) du ministère des Armées, de M. Georges Soleil, sous-directeur de la stratégie, et de M. Charles Verdier, chef du bureau de la politique des SIC (sous-direction de la stratégie).
A 16 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général de corps aérien Jean-François Ferlet - Direction du renseignement militaire.
Jeudi 21 décembre 2017
Commission des finances :
A 9 h 15 (salle 6350, Finances) :
- éventuellement, projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (lecture définitive) (rapport) ;
- éventuellement, projet de loi de finances pour 2018 (lecture définitive) (rapport) ;
- éventuellement, projet de loi de finances rectificative pour 2017 (lecture définitive) (rapport).
Commission d'enquête sur les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment :
A 9 heures (salle de la commission) :
- audition, à huis clos, de M. Laurent Castaing, directeur général de STX France.
A 10 h 30 (salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Boisnon, président, de M. Loic Le Grouiec, directeur des ressources humaines, et de M. Marc Charrière, directeur des relations institutionnelles de NOKIA France.
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 :
A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Hervé Guillou, président du GICAN, de M. Fabien Menant, directeur des affaires publiques et européennes et directeur de cabinet de M. Guillou (NAVAL GROUP), de M. François Lambert, délégué général du GICAN, et de M. Hervé Croce, responsable des relations institutionnelles et des affaires de défense du GICAN.
Mercredi 10 janvier 2018
Mission d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 :
A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de M. Bruno Bordone, chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire, de M. Christophe Mauriet, directeur des affaires financières, et Mme Evelyne Satonnet, sous-directrice de la prospective et de l'analyse des coûts ;
A 15 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Bernard Pêcheur, président du Haut conseil d'évaluation de la condition militaire (HCECM), et de M. Olivier Maigne, contrôleur général des armées, secrétaire général.
Mardi 16 janvier 2018
Commission des affaires économiques :
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- table ronde, conjointe avec la commission des affaires sociales, sur l'aide alimentaire (aval).
Mission d'information sur le tourisme : promouvoir la destination France :
A 9 h 30 (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Christian Mantei, directeur général d'Atout France.
A 10 h 30 (salon Visconti, 32, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Didier Chenet, président du GNI-Synhorcat (Groupement National des Indépendants, syndicat national des hôtels restaurants cafetiers traiteurs).
Mercredi 17 janvier 2018
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de M. Roch-Olivier Maistre, conseiller maître à la Cour des comptes, sur le rapport « Rassembler la musique - pour un centre national », remis le 15 novembre 2017 à Mme la ministre de la culture.
Commission des affaires économiques :
A 9 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, fiscalité et douanes.
Commission du développement durable :
A 10 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Philippe Martin, Président du Conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité, et de M. Christophe Aubel, Secrétaire général.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Mardi 23 janvier 2018
Mission d'information sur le tourisme : promouvoir la destination France :
A 9 h 30 (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Roland Heguy, président de l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie (UMIH).
A 10 h 30 (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Rodolphe Delord, directeur général du ZooParc de Beauval.
Mercredi 24 janvier 2018
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 17 h 30 :
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
Jeudi 25 janvier 2018
Commission des affaires économiques :
A 9 heures (6e Bureau) :
- restitution des conclusions des 14 ateliers des États généraux de l'alimentation (EGA).
A 14 heures (6e Bureau) :
- restitution des conclusions des 14 ateliers des États généraux de l'alimentation (EGA).
Mercredi 31 janvier 2018
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 h 40 :
Présents. - M. Patrice Anato, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Yolaine de Courson, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Benjamin Dirx, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Michel Herbillon, Mme Marietta Karamanli, M. Jérôme Lambert, Mme Nicole Le Peih, M. Ludovic Mendes, M. Thierry Michels, Mme Danièle Obono, M. Damien Pichereau, M. Joaquim Pueyo, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye.
Excusés. - M. Vincent Bru, Mme Fannette Charvier, M. Alexandre Freschi, Mme Christine Hennion.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 6 décembre 2017, à 17 heures :
Présents. - Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, Mme Jeanine Dubié, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, M. Brahim Hammouche, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thierry Michels, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Francis Vercamer, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner.
Excusés. - Mme Monique Iborra, Mme Fadila Khattabi.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Luc Warsmann.
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures :
Présents. - M. Belkhir Belhaddad, Mme Brigitte Bourguignon, M. Paul Christophe, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Claire Guion-Firmin, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Christophe Naegelen, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mireille Robert, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Monique Iborra, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Adrien Quatennens, Mme Nadia Ramassamy, Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
Assistait également à la réunion. - Mme Nicole Sanquer.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 6 décembre 2017, à 16 h 35 :
Présents. - M. Christophe Arend, M. Jean-Yves Bony, M. Guy Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, Mme Yolaine de Courson, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Loïc Dombreval, M. Olivier Falorni, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Adrien Morenas, M. Jimmy Pahun, Mme Mathilde Panot, Mme Zivka Park, M. Patrice Perrot, Mme Barbara Pompili, Mme Véronique Riotton, M. Hervé Saulignac, M. Jean-Marie Sermier, M. Vincent Thiébaut, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - Mme Bérangère Abba, Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Bouillon, M. Fabrice Brun, M. Guillaume Garot, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. David Lorion, M. Bertrand Pancher, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, M. Gabriel Serville.
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Luc Warsmann.
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 h 20 :
Présents. - Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Barbara Pompili, M. Hervé Saulignac, M. Jean-Marie Sermier, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Philippe Vigier.
Excusés. - Mme Bérangère Abba, Mme Nathalie Bassire, M. Christophe Bouillon, M. Fabrice Brun, Mme Stéphanie Kerbarh, M. Jacques Krabal, M. David Lorion, M. Bertrand Pancher, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Gabriel Serville.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 14 h 35 :
Présents. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Élise Fajgeles, Mme Naïma Moutchou, Mme Laurence Vichnievsky, M. Jean-Luc Warsmann.
Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Jean-Michel Clément, M. Philippe Dunoyer, M. Olivier Dussopt, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, M. Mansour Kamardine, M. Rémy Rebeyrotte, M. François de Rugy, M. Pacôme Rupin, Mme Maina Sage, M. Guillaume Vuilletet.
Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé :
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 h 30 :
Présents. - M. Damien Adam, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Bothorel, Mme Michèle Crouzet, Mme Olga Givernet, M. Guillaume Kasbarian, M. Bastien Lachaud, Mme Laure de La Raudière, M. Olivier Marleix, M. Hervé Pellois, Mme Natalia Pouzyreff.
Excusé. - M. Éric Girardin.
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 11 heures :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Aude Bono-Vandorme, Mme Anne-Laure Cattelot, Mme Michèle Crouzet, Mme Olga Givernet, M. Guillaume Kasbarian, M. Bastien Lachaud, Mme Laure de La Raudière, M. Olivier Marleix, M. Hervé Pellois, Mme Natalia Pouzyreff.
Excusé. - M. Éric Girardin.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance :
Réunion du mercredi 6 décembre 2017, à 16 h 30 :
Présents. - M. Julien Aubert, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Grégory Besson-Moreau, M. Yves Blein, Mme Anne-Laure Cattelot, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Yves Daniel, M. Dominique Da Silva, Mme Typhanie Degois, Mme Sophie Errante, M. Claude Goasguen, M. Philippe Gosselin, M. Stanislas Guerini, Mme Véronique Hammerer, Mme Marietta Karamanli, M. Mohamed Laqhila, Mme Laure de La Raudière, Mme Florence Lasserre-David, M. Gaël Le Bohec, M. Vincent Ledoux, Mme Nicole Le Peih, Mme Monique Limon, Mme Véronique Louwagie, M. Emmanuel Maquet, M. Stéphane Mazars, Mme Monica Michel, M. Jean-Baptiste Moreau, Mme Cendra Motin, M. Christophe Naegelen, M. Hervé Pellois, M. Laurent Pietraszewski, M. Benoit Potterie, M. Bruno Questel, Mme Stéphanie Rist, M. Cédric Roussel, M. Laurent Saint-Martin, M. Buon Tan, M. Adrien Taquet, M. Jean Terlier, Mme Alice Thourot, Mme Huguette Tiegna, M. Stéphane Trompille, M. Boris Vallaud, M. Jean-Luc Warsmann.
Excusés. - M. Fabrice Brun, M. Marc Le Fur, M. Éric Pauget, Mme Sira Sylla.
Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires :
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 10 h 30 :
Présents. - M. Stéphane Buchou, M. Jean-François Cesarini, M. Vincent Descoeur, M. Jean-Claude Leclabart, Mme Véronique Riotton, M. Vincent Thiébaut, M. Arnaud Viala, M. Guillaume Vuilletet.
Assistait également à la réunion. - Mme Yolaine de Courson.