Article (sans numéro) JORFARTI000036163221
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale à la prospective :
Séance du jeudi 7 décembre 2017 :
Présents : Serge Babary, Julien Bargeton, Françoise Cartron, Pierre-Yves Collombat, Cécile Cukierman, Alain Houpert, Jean-Raymond Hugonet, Olivier Jacquin, Roger Karoutchi, Jean-Jacques Lozach, Marie Mercier, Jean-Pierre Moga, Didier Rambaud, Jean-Yves Roux, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean-Pierre Sueur, Yannick Vaugrenard, Sylvie Vermeillet, Michèle Vullien.
Excusés : Maryse Carrère, Marie-Christine Chauvin, Édouard Courtial, Ronan Dantec, Rémi Féraud, Jean-Luc Fichet, Christine Lavarde, Jean-François Mayet, Philippe Pemezec, Hugues Saury.
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 7 décembre 2017 :
Présents : Jean-Marie Bockel, François Bonhomme, Daniel Chasseing, Mathieu Darnaud, Michelle Gréaume, Éric Kerrouche, Jean-Claude Luche, Christian Manable, Sonia de la Provôté.
Excusés : François Calvet, Charles Guené, Philippe Mouiller, Marie-Françoise Perol-Dumont, Patricia Schillinger, Catherine Troendlé, Raymond Vall.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
1re séance du jeudi 7 décembre 2017 :
Présents : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Marta de Cidrac, Laurence Cohen, Roland Courteau, Laure Darcos, Chantal Deseyne, Nicole Duranton, Martine Filleul, Françoise Laborde, Martin Lévrier, Marie-Pierre Monier, Christine Prunaud, Noëlle Rauscent, Laurence Rossignol.
Excusés : Maryvonne Blondin, Guillaume Chevrollier, Marc Laménie.
2e séance du jeudi 7 décembre 2017 :
Présents : Annick Billon, Céline Boulay-Espéronnier, Françoise Cartron, Marta de Cidrac, Laurence Cohen, Roland Courteau, Laure Darcos, Chantal Deseyne, Martine Filleul, Martin Lévrier, Marie-Pierre Monier, Christine Prunaud, Noëlle Rauscent, Laurence Rossignol.
Excusés : Maryvonne Blondin, Guillaume Chevrollier, Françoise Laborde.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Séance du jeudi 7 décembre 2017 :
Présents : Maurice Antiste, Viviane Artigalas, Catherine Conconne, Michel Dennemont, Jocelyne Guidez, Antoine Karam, Robert Laufoaulu, Henri Leroy, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Michel Magras, Viviane Malet, Catherine Procaccia, Jean-François Rapin, Jean Sol, Dominique Théophile, Michel Vaspart.
Excusés : Jean Bizet, Patrick Chaize, Mathieu Darnaud, Pierre Frogier, Victoire Jasmin, Gisèle Jourda, Jean-Louis Lagourgue, Nuihau Laurey, Thani Mohamed Soilihi, Michel Raison, Charles Revet, Gilbert Roger, Lana Tetuanui.
Assistait en outre à la séance : Jérôme Bignon.
Convocations
Délégation aux entreprises :
Jeudi 14 décembre 2017, à 9 heures (salle 46 E - 46, rue de Vaugirard, 1er étage) :
- communication de Mme Élisabeth Lamure dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social ;
- communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi de finances rectificative intéressant les entreprises
- incluant la mise en place du prélèvement de l'impôt sur le revenu à la source - et examen éventuel d'amendements à ce texte ;
- questions diverses.
Délégation à la prospective :
Jeudi 14 décembre 2017, à 8 h 30 :
Restaurant du Sénat
15, rue de Vaugirard, 75006 Paris
- échange de vues sur le programme de travail pour 2018 ;
- questions diverses.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Jeudi 14 décembre 2017 :
(Grande salle Delavigne - 4, rue Casimir Delavigne)
1. A 8 h 30 :
Audition de Mme Ghada Hatem, fondatrice de la Maison des femmes de Saint-Denis : « La Maison des femmes de Saint-Denis et les soins aux femmes victimes de violences » ;
2. A 9 h 30 :
- audition de Maître Carine Durrieu-Diebolt, avocate au barreau de Paris, spécialisée dans la défense des victimes de violences sexuelles : « Le difficile parcours des victimes de violences sexuelles » ;
3.- Questions diverses.
Auditions ouvertes au public, sous réserve d'inscription préalable (delegation-femmes@senat.fr) et des places disponibles.