Article (sans numéro) JORFARTI000036192466
Sénat Session ordinaire de 2017-2018
Réunions Mercredi 13 décembre 2017
Commission des affaires économiques : A 9 h 30 (salle n° 263) : - Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (n° 124, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission - Organismes extraparlementaire - Désignations - Projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 383, A.N., XVe lég.) - Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis Commission des affaires sociales : A 9 h 15 (salle n° 213) - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018) - Table ronde des organisations syndicales : M. Fabrice Angei, membre de la direction confédérale, et Mme Anaïs Ferrer, conseillère confédérale, de la CGT, MM. Pierre Jardon, secrétaire confédéral, et Michel Charbonnier, conseiller politique, de la CFTC, M. Didier Porte, secrétaire confédéral, de Force Ouvrière, Mmes Marylise Léon, secrétaire nationale, et Caroline Werkoff, secrétaire confédérale, de la CFDT, M. Gilles Lecuelle, secrétaire national, de la CFE-CGC. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale : A 11 h 15 (salle n° 213) : - Audition de M. François-Xavier Selleret, directeur du GIE Agirc-Arrco. - Nomination de rapporteurs. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication : A 11 h 30 (salle n° 245) : - Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés - Audition de M. Yves Dauge sur son rapport remis au Gouvernement en septembre 2016. - Nomination d'un rapporteur. - Nomination d'un rapporteur pour avis Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : A 9 h 30 (salle n° 67) : - Déplacement à la COP23 - Communication - Déplacement à Bruxelles sur le thème du glyphosate - Communication - Déplacement à Bruxelles sur le thème des transports et de l'environnement - Communication - Désignation de rapporteurs. Commission des finances : A 9 h 30 (salle n° 131) : - Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen du rapport - Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne- Compte rendu - Projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire - Organismes extraparlementaire - Désignation Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale : A 10 h 00 (salle n° 216) : - Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations- Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire - Nomination de rapporteurs - Nomination d'un rapporteur pour avis - Prise en charge des djihadistes français et de leurs familles de retour d'Irak et de Syrie - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête - Etat des forces de sécurité intérieure - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête - Proposition de loi visant à réhabiliter la police de proximité (n° 715, 2016-2017) - Examen des amendements éventuels - Proposition de résolution visant à pérenniser et adapter la procédure de législation en commission (n° 98, 2017-2018) - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (n° 105 (2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission - Proposition de loi relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (n° 123, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission - Polynésie française - Examen du rapport d'information Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays : A 17 h 30 (salle Médicis) : Ouverte au public et à la presse - Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom, autour de : . MM. Gilles Buller, délégué syndical CFDT du site d'Ornans et représentant syndical au CCE, Laurent Desgeorge, secrétaire de l'Inter-CFDT Alstom et délégué syndical central au CCE, et Patrick De Cara, élu CFDT au CCE et représentant CFDT au comité stratégique de la filière ferroviaire ; . M. Claude Mandart, délégué syndical central CFE-CGC au CCE ; . M. Philippe Pillot, délégué syndical central FO Alstom Transport ; . Un représentant de la CGT au CCE d'Alstom. Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances pour 2018 : A 16 h 15 (salle 6350 - Assemblée nationale) : - Nomination du Bureau - Nomination des Rapporteurs - Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion. Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 à l'issue de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi de finances pour 2018 : qui débute à 16 h 15 (salle 6350 - Assemblée nationale) : - Nomination du Bureau - Nomination des Rapporteurs - Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Membres présents ou excusés
Commission des finances : Séance du lundi 11 décembre 2017 : Présents : Emmanuel Capus, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Nathalie Goulet, Albéric de Montgolfier, Georges Patient, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian.