Article (sans numéro) JORFARTI000036204340
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Vendredi 15 décembre 2017
Commission des finances, à 8 h 30 et aux suspensions du matin et du soir (salle n° 131) :
- Projet de loi de finances rectificative pour 2017- Examen des amendements de séance.
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
1re séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Nathalie Goulet, Dominique de Legge.
Ont délégué leur droit de vote : Yannick Botrel, Éric Jeansannetas, Nuihau Laurey, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
2e séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents : Philippe Adnot, Julien Bargeton, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Nathalie Goulet, Dominique de Legge.
Mission d'information sur Alstom et la strategie industrielle du pays :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents : Viviane Artigalas, Jacques Bigot, Martial Bourquin, Alain Chatillon, Jean-Pierre Corbisez, René Danesi, Fabien Gay, Alain Joyandet, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Daniel Laurent, Jean-François Longeot, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Cyril Pellevat, Sophie Primas, Dany Wattebled.
Excusés : Pascal Allizard, Fabienne Keller, Marie-Françoise Perol-Dumont, Cédric Perrin, Michel Savin, Michèle Vullien.
Assistait en outre à la séance : Henri Cabanel (commission des affaires économiques).
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 14 décembre 2017 :
Présents : François-Noël Buffet, Thierry Carcenac, André Gattolin, Charles Guené, Patrick Kanner, Michel Vaspart.
Excusés : Emmanuel Capus, Pierre Charon, Raymond Vall.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
I. - Mercredi 20 décembre 2017, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
1. Audition conjointe sur le continuum sécurité et développement au Sahel : M. Yvan Guichaoua, enseignant-chercheur à la Brussels School of International Studies, et M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France.
2. Communication de M. Christian Cambon, président, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Bernard Cazeau, sur la mission à la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies.
3. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 62 (2017-2018) autorisant l'approbation du protocole additionnel à l'accord du 9 octobre 1997 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération dans leurs zones frontalières entre les autorités de police et les autorités douanières concernant l'emploi transfrontalier d'aéronefs.
4. Proposition de désignation de candidats appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
5. Désignation des candidats appelés à siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
6. Désignation des membres des missions de la commission pour 2018.
7. Questions diverses.
II. - Mercredi 20 décembre 2017, à 15 heures (salle Clemenceau) :
A 15 heures :
1. Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation de Jérusalem et le processus de paix au Proche-Orient.
2. Questions diverses.
Commission des Affaires sociales :
Mercredi 20 décembre 2017, à 9 h 30 (Salle 213) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 18 décembre, à 12 heures.
2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap (n° 146, 2017-2018).
3. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 20 décembre 2017 à 10 heures (salle 245) :
1. Audition de M. Roch-Olivier Maistre sur son rapport sur le projet de « maison commune de la musique ».
2. Communication de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin, sur les conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales.
3. Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extra parlementaires.
4. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mardi 19 décembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2018 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Examen du rapport en nouvelle lecture et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
Délai limite pour le dépôt des amendements dans AMELI : lundi 18 décembre 2017, 17 heures.
3. Questions diverses.
II. - Mardi 19 décembre 2017, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale commune (salle de la commission) :
1. Examen des amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances pour 2018 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Examen des amendements de séance, en nouvelle lecture, au texte de la commission, sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
3. Désignation des candidats pour siéger au sein de plusieurs organismes extraparlementaires.
4. Désignation des membres du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs.
5. Questions diverses.
III. - Éventuellement, mercredi 20 décembre 2017, à 10 heures (salle de la commission) :
1. Examen du rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Questions diverses.
IV. - Éventuellement, mercredi 20 décembre 2017, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (salle de la commission) :
1. Examen des amendements de séance en nouvelle lecture sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Lundi 18 décembre 2017, à 17 h 30 (salle 216) :
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 164 (2017-2018) de la commission sur la proposition de loi n° 123 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (Rapporteur : M. Mathieu Darnaud) ;
2° Questions diverses.
II. - Mardi 19 décembre 2017, à 14 heures (salle 216) :
1° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 162 (2017-2018) de la commission sur le projet de loi n° 105 (2017-2018) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité (procédure accélérée) (Rapporteur : M. Philippe Bonnecarrère) ;
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales :
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018) : lundi 18 décembre, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 14 décembre 2017 :
Présents : Pierre Cuypers, René Danesi, Laurence Harribey, Claude Haut, Benoît Huré, Fabienne Keller, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Jean-Pierre Leleux, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Pierre Ouzoulias, Cyril Pellevat, Michel Raison, André Reichardt, Simon Sutour.
Excusés : Pascal Allizard, Jacques Bigot, Jean Bizet, Christophe-André Frassa, André Gattolin, Gisèle Jourda, Colette Mélot, Jean-François Rapin.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Jeudi 21 décembre 2017, à 9 heures (salle A 120) :
1. Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre.
2. Questions diverses.