Article (sans numéro) JORFARTI000036237468
Sénat Session ordinaire de 2017-2018
Réunions Mercredi 20 décembre 2017
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 et à 15 heures (Salle Clemenceau) : A 9 h 30 :
- audition conjointe sur le continuum sécurité et développement au Sahel : M. Yvan Guichaoua, enseignant-chercheur à la Brussels School of International Studies, et M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France ; - mission à la 72e session de l'Assemblée générale des Nations unies - Communication de M. Christian Cambon, président, Mme Hélène Conway-Mouret, MM. Jacques Le Nay et Bernard Cazeau ; - nomination d'un rapporteur ; - organismes extraparlementaires - Propositions de désignation des candidats ; - organismes extraparlementaires - Désignation des candidats ; - missions de la commission pour 2018 - Désignation des membres.
A 15 heures :
- situation de Jérusalem et le processus de paix au Proche-Orient - Audition de M. Jean-Yves le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires sociales, à 9 h 30 (Salle n° 213) :
- projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social ; - examen du rapport et du texte de la commission ; - nomination d'un rapporteur.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 10 heures (Salle n° 245) :
- audition de M. Roch-Olivier Maistre sur son rapport sur le projet de « maison commune de la musique » ; - conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin ; - organismes extraparlementaires - Désignation des candidats.
Commission des finances, à 10 heures et éventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale (Salle n° 131) : A 10 heures :
- projet de loi de finances rectificative pour 2017.
Examen du rapport en nouvelle lecture. Eventuellement, l'après-midi, à l'issue de la discussion générale :
- projet de loi de finances rectificative pour 2017 - Examen des amendements de séance en nouvelle lecture.
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1058 du 3 août 2016 relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement, à 16 h 30 (Salle 6237, Assemblée nationale) :
- nomination du bureau ; - nomination des rapporteurs ; - examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Membres présents ou excusés
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale : Séance du lundi 18 décembre 2017 : Présents. - Philippe Bas, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Christophe-André Frassa, Françoise Gatel, Eric Kerrouche, Sébastien Leroux. Excusés. - François Pillet, Catherine Troendlé. Ont délégué leur droit de vote. - François-Noël Buffet, Jacky Deromedi, Sophie Joissains, François Pillet, Catherine Troendlé. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale : Séance du mardi 19 décembre 2017 : Présents. - Philippe Bas, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Josiane Costes, Jacqueline Eustache-Brinio, François Grosdidier, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Sébastien Leroux, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, Alain Richard, Dany Wattebled. Excusés. - Nathalie Delattre, Loïc Hervé, Catherine Troendlé. Ont délégué leur droit de vote. - François-Noël Buffet, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Marie-Pierre de la Gontrie, Loïc Hervé, Henri Leroy, André Reichardt.
Nomination d'un membre d'une mission d'information
Dans sa séance du mardi 19 décembre 2017, le Sénat a nommé : M. Frédéric Marchand membre de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays, en remplacement de M. Martin Levrier, démissionnaire.