Article (sans numéro) JORFARTI000036469314
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Mardi 16 janvier 2018
A 9 h 30 :
1. Vingt-six questions orales.
(Ordre d'appel fixé par le Gouvernement)
A 14 h 30 :
2. Débat sur « La situation de la SNCF et son avenir ».
A 16 h 45 :
3. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 :
4. Débat sur l'état du service public dans les transports en région Ile-de-France.
Délais limites
Débat sur « La situation de la SNCF et son avenir » :
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 15 janvier, à 15 heures.
Débat sur l'état du service public dans les transports en région Ile-de-France :
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 15 janvier, à 15 heures.
Débat sur les conclusions du rapport d'information « Une crise en quête de fin - Quand l'histoire bégaie » :
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 16 janvier 2018, à 15 heures.
Débat sur la prise en charge des mineurs isolés :
Inscriptions de parole dans le débat : mardi 16 janvier 2018, à 15 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 195, 2017-2018) :
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 22 janvier 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 18 janvier 2018, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen (n° 149, 2017-2018) :
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 24 janvier 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 22 janvier 2018, à 12 heures.
Nouvelle lecture du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 183, 2017-2018) :
Inscription de parole dans la discussion générale : mercredi 24 janvier 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 22 janvier 2018, à 12 heures.