Article (sans numéro) JORFARTI000036535893
Sénat Session ordinaire de 2017-2018
1. Réunions Mercredi 24 janvier 2018
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle ½ Clemenceau entrée gauche côté vestiaire) :
- audition de M. Michel NALET, directeur de la communication de Lactalis (captation vidéo - ouverte au public et à la presse).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (½ salle Clemenceau côté écran) et à 15 heures (salle Clemenceau) : A 9 h 30 (salle ½ Clemenceau écran) :
- Corée du Nord - Audition conjointe de Mme Juliette MORILLOT, rédactrice en chef d'Asialyst, et M. Bruno TERTRAIS, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique ; - bilan de la réforme de l'expertise internationale-Expertise France (M. Jean-Pierre VIAL et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT, co-rapporteurs) - Examen du rapport d'information.
A 15 heures (salle Clemenceau) : A 15 heures :
- « La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne » - Audition conjointe de MM. Nikolaus MEYER-LANDRUT, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique GIULIANI, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram WOLFF, directeur de l'Institut Bruegel (en commun avec la commission des affaires européennes) (captation vidéo - ouverte à la presse).
A 16 h 30 :
- situation des Chrétiens d'Orient et des minorités au Moyen-Orient - Audition de M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de l'Europe et des affaires étrangères (en commun avec le groupe de liaison avec les Chrétiens d'Orient et les minorités au Moyen-Orient).
Commission des affaires sociales, à 9 heures (salle n° 213) :
- proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap (n° 146, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission ; - proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 792, 2015-2016) - Examen du rapport et du texte de la commission ; - proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger (n° 553, 2016-2017) - Examen du rapport et du texte de la commission ; - projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé, en nouvelle lecture (n° 183, 2017-2018) - Examen des amendements sur le texte de la commission ; - projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 119, 2017-2018) - Suite de l'examen des amendements sur le texte de la commission ; - projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 (salle n° 245) :
- projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 193, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 heures (salle Médicis) et à l'issue de l'audition (salle n° 67) : A 9 heures (salle Médicis) :
- audition, en commun avec la commission des lois, de M. Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière (captation vidéo - ouverte au public et à la presse) ; - groupe de travail sur la sécurité routière, commun à la commission des lois et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Nomination des membres.
A l'issue de l'audition (salle n° 67) : - proposition de loi « Développement durable des territoires littoraux » (n° 717 - 2016-2017) ; - examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission ; - désignation d'un rapporteur. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle Médicis) et à 10 h 30 (salle n° 216) : A 9 heures (salle Médicis) :
- audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière (captation vidéo - ouverte au public et à la presse) ; - groupe de travail sur la sécurité routière, commun à la commission des lois et à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Nomination des membres.
A 10 h 30 (salle n° 216) :
- nomination de rapporteurs ; - proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen (n° 149, 2017-2018) - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission ; - proposition de loi n° 439 (2016-2017) visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public - Examen du rapport et du texte de la commission ; - projet de loi modifié par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (n° 154, 2017-2018) - Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission.
Groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance, à 13 h 30 (salle n° 245) : - constitution.
2. Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales : 1re séance du mardi 23 janvier 2018 : Présents. - Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe. Excusés. - Annie Delmont-Koropoulis, Corinne Féret, Bruno Gilles, Colette Giudicelli. Ont délégué leur droit de vote. - Michel Amiel, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Pascale Gruny, Corinne Imbert, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, René-Paul Savary, Dominique Watrin. 2e séance du mardi 23 janvier 2018 : Présents. - Christine Bonfanti-Dossat, Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe. Ont délégué leur droit de vote. - Michel Amiel, Christine Bonfanti-Dossat, Annie Delmont-Koropoulis, Bruno Gilles, Colette Giudicelli. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale : Séance du mardi 23 janvier 2018 : Présents. - Philippe Bas, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Pierre-Yves Collombat, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Henri Leroy, Alain Marc, Marie Mercier, François Pillet, Simon Sutour, Catherine Troendlé, Dany Wattebled. Ont délégué leur droit de vote. - François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Jacky Deromedi, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Brigitte Lherbier, Hervé Marseille, André Reichardt, Lana Tetuanui.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Réunion Mercredi 24 janvier 2018
Commission des affaires européennes, à 15 heures (salle Clemenceau) : Captation vidéo - Ouverte à la presse :
- audition conjointe sur le thème « La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne » de MM. Nikolaus MEYER-LANDRUT, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique GIULIANI, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram WOLFF, directeur de l'Institut Bruegel (en commun avec la commission des affaires étrangères).