Article (sans numéro) JORFARTI000036549801
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 30 janvier 2018 :
A 14 heures (salle A245, 2e étage Ouest) :
1° Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur le projet de loi n° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission sur les articles délégués au fond (Les articles 1er, 2, 3, 4, 5 bis, 5 ter et 17 bis ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : lundi 29 janvier 2018, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mercredi 31 janvier 2018 :
A 11 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
1° Audition de Mme Michèle Benbunan, présidente-directrice générale de Presstalis.
2° Questions diverses.
A 14 h 30 (salle Médicis) :
1° Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille, sur son rapport « Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles ».
Cette audition fera l'objet d'une captation audiovisuelle et d'une diffusion en direct sur le site du Sénat. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.
Commission des finances :
I - Mercredi 31 janvier 2018, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Nicolas Dufourcq, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Cette audition sera ouverte à la presse et au public, dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr). Le public est invité à s'inscrire auprès de secretariat.finances@senat.fr. L'audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande.
2. Vote sur la proposition de nomination du Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance (dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des finances des deux assemblées).
En application de l'article 3 de la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, les délégations de vote ne sont pas autorisées.
3. Communication de M. Vincent Éblé, président :
- compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 23 janvier 2018 ;
- programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2018.
4. Nomination d'un rapporteur spécial.
5. Questions diverses.
II - Mercredi 31 janvier 2018, à 11 heures (salle de la commission) :
1. Audition de M. Rodolphe Gintz, directeur général des douanes et des droits indirects (DGDDI) sur les missions et les moyens de la Douane.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Jeudi 1er février 2018 :
A 16 h 15 (demi-Clemenceau, côté vestiaire) :
1° Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la situation des prisons.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte à la presse. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.
Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays :
Jeudi 1er février 2018 :
A 11 heures (salle 1/2 Clemenceau, côté vestiaire) :
1° Audition de M. Louis SCHWEITZER, ancien Commissaire général à l'investissement, Président d'honneur de Renault et Président d'Initiative France.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission (mission.alstom-industrie@senat.fr) au plus tard le mercredi 31 janvier 2018. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.
A 13 h 30 (salle 1/2 Clemenceau, côté vestiaire) :
1° Audition commune d'entreprises industrielles de taille intermédiaire.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission (mission.alstom-industrie@senat.fr) au plus tard le mercredi 31 janvier 2018. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Projet de loi n° 203 (2017-2018) relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : lundi 29 janvier 2018, à 12 heures.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Projet de loi n° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
Délai limite pour le dépôt des amendements en commission sur les articles délégués au fond (les articles 1er, 2, 3, 4, 5 bis, 5 ter et 17 bis ont été délégués au fond à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : lundi 29 janvier 2018, à 12 heures.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
- Projet de loi n° 203 (2017-2018) relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (M. Philippe Pemezec, Rapporteur) (délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond : lundi 29 janvier, à 12 heures) ;
- Proposition de loi n° 244 (2017-2018) relative au développement durable des territoires littoraux (M. Didier Mandelli, Rapporteur) (délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 29 janvier, à 12 heures) ;
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Projet de loi n° 203 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : lundi 29 janvier 2018, à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes :
Jeudi 1er février 2018 :
A 8 h 30 (salle A120, 1er étage Est) :
1. Agences de surveillance européennes : avis politique de MM. Jean-François Rapin et Claude Raynal.
2. Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour.
3. Initiative citoyenne européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour.
4. Questions diverses.