Article (sans numéro) JORFARTI000036556371
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Mercredi 31 janvier 2018
Commission des affaires économiques, à 9 h 30 (salle Médicis) :
Captation vidéo - Ouverte au public et à la presse :
Audition de M. Laurent VALLÉE, secrétaire général du groupe Carrefour.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle ½ Clemenceau - côté écran) :
A 9 h 30 (captation vidéo) :
Audition conjointe sur « L'Arabie Saoudite dans son environnement régional » :
Mme Fatiha DAZI-HÉNI, responsable du programme « Politiques de sécurité et de défense des monarchies de la Péninsule arabique » à l'IRSEM ;
M. Stéphane LACROIX, professeur associé, Sciences Po ;
M. Louis BLIN, chargé de mission au CAPS (ministère de l'Europe et des affaires étrangères).
A 11 h 15 (huis clos) :
Audition conjointe sur le retour des combattants djihadistes :
M. Bernard ÉMIÉ, directeur général de la sécurité extérieure ;
M. Laurent NUNEZ, directeur général de la sécurité intérieure.
Commission des affaires sociales, à 10 heures (salle n° 213) :
Rapport de la Cour des comptes relatif à la prise en charge de l'autisme - Audition de M. Patrick Lefas, président de chambre maintenu.
Proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale, créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap (n° 146, 2017-2018) - Examen des amendements de séance sur le texte de commission.
Proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 792, 2015-2016) - Examen des amendements de séance sur le texte de commission.
Proposition de loi relative à la réforme de la caisse des Français de l'étranger (n° 553, 2016-2017) - Examen des amendements de séance sur le texte de commission.
Nomination d'un rapporteur.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 11 h 30 (salle n° 245) et à 14 h 30 (salle Médicis) :
A 11 h 30 (salle n° 245) :
Audition de Mme Michèle BENBUNAN, présidente de Presstalis.
A 14 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte à la presse - Captation vidéo :
Audition de M. Pierre MATHIOT, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille, sur son rapport « Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles ».
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, à 9 h 30 (salle ½ Clemenceau - côté vestiaire) :
Captation vidéo - Ouverte au public et à la presse :
Table ronde sur les Assises de la mobilité, autour de :
M. Patrick OLIVA, Président de l'atelier « Mobilités plus propres » ;
M. Michel NEUGNOT, Président de l'atelier « Mobilités plus solidaires » ;
M. Gilles SAVARY, Président de l'atelier « Mobilités plus sûres » ;
Mme Valérie LACROUTE, Présidente de l'atelier « Mobilités plus intermodales » ;
M. Noël de SAINT PULGENT, Président de l'atelier « Mobilités plus soutenables » ;
M. Bertrand PANCHER, Président de l'atelier « Mobilités plus connectées ».
Commission des finances, à 9 heures (salle n° 131) :
A 9 heures :
Audition de M. Nicolas DUFOURCQ, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse - captation vidéo).
Vote sur la proposition de nomination du Président de la République aux fonctions de directeur général de la société anonyme Bpifrance (dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des finances des deux assemblées).
Communication de M. Vincent ÉBLÉ, président :
- compte rendu de la réunion du bureau de la commission du 23 janvier 2018 ;
- programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2018 ;
- nomination d'un rapporteur spécial.
A 11 heures :
Audition de M. Rodolphe GINTZ, directeur général des douanes et des droits indirects (DGDDI) sur les missions et les moyens de la Douane.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 10 heures (salle n° 216) :
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité - Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire.
Nomination d'un rapporteur.
Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'Etat pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'Etat islamique (n° 210, 2017-2018) - Nomination d'un rapporteur et examen du rapport portant avis sur la recevabilité.
Proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public (n° 439, 2016-2017) (rapporteur : M. André REICHARDT) - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (n° 154, 2017-2018), (rapporteur : M. François PILLET) - Examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
Projet de loi adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (n° 203, 2017-2018) - Examen du rapport et du texte de la commission.
Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social, à 17 heures (salle n° 213) :
- nomination du bureau ;
- nomination des rapporteurs ;
- examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mardi 30 janvier 2018 :
Présents. - Maurice Antiste, David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Laure Darcos, Alain Dufaut, Nicole Duranton, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Claudine Kauffmann, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre Laurent, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Christian Manable, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
Ont délégué leur droit de vote. - Maryvonne Blondin, Max Brisson, Samia Ghali, Didier Guillaume, Guy-Dominique Kennel, Jean-Jacques Lozach, Marie-Pierre Monier, Philippe Nachbar, Olivier Paccaud, Bruno Retailleau.