Article (sans numéro) JORFARTI000036570693
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Mardi 6 février 2018
A 14 h 30 :
1. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 203, 2017-2018).
Rapport de Mme Muriel JOURDA, fait au nom de la commission des lois (n° 262, 2017-2018).
Avis de M. Philippe PEMEZEC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (n° 256, 2017-2018).
Avis de M. Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (n° 257, 2017-2018).
Avis de Mme Sophie PRIMAS, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 258, 2017-2018).
Texte de la commission (n° 263, 2017-2018).
A 16 h 45 :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 17 h 45 et le soir :
3. Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 203, 2017-2018).
Délais limites
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 263, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 5 février 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 5 février 2018, à 12 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 242, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mardi 6 février 2018, à 15 heures.
Projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée) (n° 152, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 12 février 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 12 février 2018, à 12 heures.
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 265, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mardi 13 février 2018, à 15 heures.