Article (sans numéro) JORFARTI000036639944
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
1re séance du mercredi 21 février 2018 :
Présents. - Michel Amiel, Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Marie-Noëlle Lienemann, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés. - Christine Bonfanti-Dossat, Bruno Gilles, Victoire Jasmin.
Ont délégué leur droit de vote. - Bernard Bonne, Catherine Deroche, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Claudine Thomas.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
1re séance du mercredi 21 février 2018 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Michel Dennemont, Alain Fouché, Éric Gold, Guillaume Gontard, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-Jacques Panunzi, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés. - Jean-Pierre Corbisez, Martine Filleul.
Ont délégué leur droit de vote. - Martine Filleul, Jordi Ginesta.
2e séance du mercredi 21 février 2018 :
Présents. - Éliane Assassi, Claude Bérit-Débat, Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Michel Dennemont, Alain Fouché, Éric Gold, Guillaume Gontard, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Évelyne Perrot, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés. - Martine Filleul, Philippe Pemezec.
Ont délégué leur droit de vote. - Joël Bigot, Jean Bizet, Jean-Marc Boyer, Martine Filleul, Jordi Ginesta, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Pemezec, Rémy Pointereau.
Commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance :
1re séance du mercredi 21 février 2018 :
Présents. - Éric Bocquet, Henri Cabanel, Emmanuel Capus, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Dominique Estrosi Sassone, Michel Forissier, Pascale Gruny, Jean-François Husson, Élisabeth Lamure, Christine Lavarde, Pierre Louault, Jean-Claude Luche, Victorin Lurel, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Stéphane Piednoir, Angèle Préville, Sophie Taillé-Polian, Michel Vaspart, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel, Dominique Vérien.
Excusé. - Olivier Paccaud.
Ont délégué leur droit de vote. - Serge Babary, François Bonhomme, Jacky Deromedi, Jean-Raymond Hugonet, Olivier Paccaud.
2e séance du mercredi 21 février 2018 :
Présents. - Henri Cabanel, Yves Détraigne, Pascale Gruny, Jean-François Husson, Élisabeth Lamure, Christine Lavarde, Pierre Louault, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Philippe Mouiller, Angèle Préville, Sophie Taillé-Polian.
Excusé : Olivier Paccaud.
Séance du jeudi 22 février 2018 :
Présents. - Serge Babary, Éric Bocquet, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Jérôme Durain, Michel Forissier, Pascale Gruny, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Élisabeth Lamure, Christine Lavarde, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Michelle Meunier, Angèle Préville, Sophie Taillé-Polian, Michel Vaspart, Sylvie Vermeillet, Dominique Vérien.
Excusés. - Philippe Mouiller, Olivier Paccaud.
Ont délégué leur droit de vote. - François Bonhomme, Dominique Estrosi Sassone, Philippe Mouiller, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Jean Pierre Vogel.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 7 mars 2018, à 16 heures (salle Médicis) :
1. Audition de Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France en Russie.
2. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
3. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Auditions sur l'attractivité et la compétitivité juridiques du marché de l'art français (en commun avec la commission des lois) :
A 9 h 30 :
Table ronde avec des représentants des professionnels :
- M. Gérard Sousi, président de l'institut Art et Droit ;
- Me Nicolas Moretton, président, et Me Agnès Carlier, vice-présidente de la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires (CNCPJ) ;
- Mme Marion Papillon, vice-présidente du Comité professionnel des galeries d'art et Mme Laurène Henry, responsable des affaires juridiques et fiscales ;
- MM. Mathias Ary Jan, président, François Belfort, directeur général et Fabien Mathivet, président de la commission « marché de l'art » du syndicat national des antiquaires (SNA) ;
- Me Jean-Pierre Osenat, président du syndicat national des maisons de vente volontaire (SYMEV) et Mme Stéphanie Ibanez, chargée de mission.
A 11 heures :
Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle :
- Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France, et M. Alban de Nervaux, chef du service des affaires juridiques et internationales à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture ;
- Mmes Régine Hatchondo, directrice générale de la création artistique, et Béatrice Salmon, cheffe du service des arts plastiques au ministère de la culture ;
- M. François Connault, sous-directeur des professions judiciaires et juridiques, Mmes Maguy Fullana, chef du bureau, et Sandra Peralta, membre du bureau du statut et de la déontologie des professions au ministère de la justice ;
- Un représentant du ministère de l'économie et des finances ;
- Mme Catherine Chadelat, présidente du conseil des ventes volontaires ;
- Un représentant de l'observatoire du marché de l'art et du mouvement des biens culturels.
2. Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 (salle de la commission) :
I. - Mercredi 7 mars 2018, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur les pistes de réflexion du groupe de travail relatif à l'évolution de la fiscalité locale.
2. Compte rendu de la Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) et de la semaine parlementaire du semestre européen - Communication de M. Vincent ÉBLÉ et Mme Fabienne KELLER.
3. Questions diverses.
II. - Mercredi 7 mars 2018, à 16 h 30 (salle de la commission) :
Ouverte à la presse :
1. Audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur les résultats de l'exercice 2017, la réforme de l'Etat et les dossiers d'actualité de son ministère.
2. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 7 mars, 2018 à 9 heures (salle Clemenceau) :
I. - 9 heures (salle Clemenceau) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (sous réserve de son dépôt).
2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 276 (2017-2018) relative à l'élection des conseillers métropolitains, présentée par Mme Mireille Jouve et plusieurs de ses collègues.
3. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 675 (A.N. XVe lég.) portant transposition de la directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués contre l'obtention, l'utilisation et la divulgation illicites (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).
4. Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis et, le cas échéant, nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 659 (A.N. XVe lég.) relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).
5. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 318 (2017-2018) de la commission sur la proposition de loi organique n° 610 rect. (2016-2017) visant à améliorer la qualité des études d'impact des projets de loi, présentée par M. Franck Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain (rapporteur : M. Jean-Pierre Sueur).
6. Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 611 rect. (2016-2017) visant à instituer le Conseil parlementaire d'évaluation des politiques publiques et du bien-être, présentée par M. Franck Montaugé et les membres du groupe socialiste et républicain (rapporteur : M. Jean-Pierre Sueur).
7. Examen des amendements éventuels sur le texte n° 658 (2015-2016) de la commission sur la proposition de loi n° 790 (2013-2014) de simplification, de clarification et d'actualisation du code de commerce, présentée par M. Thani Mohamed Soilihi (Rapporteur : M. André Reichardt) .
8. Questions diverses.
II. - A 9 h 30 (salle Clemenceau) :
1. Auditions, en commun avec la commission de la culture, sur l'attractivité et la compétitivité juridiques du marché de l'art français :
A 9 h 30 :
Table ronde avec des représentants des professionnels :
- M. Gérard Sousi, président de l'institut Art et Droit ;
- Me Nicolas Moretton, président, et Me Agnès Carlier, vice-présidente de la chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaires (CNCPJ) ;
- Mme Marion Papillon, vice-présidente du Comité professionnel des galeries d'art, et Mme Laurène Henry, responsable des affaires juridiques et fiscales ;
- MM. Mathias Ary Jan, président, François Belfort, directeur général, et Fabien Mathivet, président de la commission « marché de l'art » du syndicat national des antiquaires (SNA) ;
- Me Jean-Pierre Osenat, président du syndicat national des maisons de vente volontaire (SYMEV), et Mme Stéphanie Ibanez, chargée de mission.
A 11 heures :
Table ronde avec des représentants des instances de régulation et de contrôle :
- Mme Marie-Christine Labourdette, directrice des musées de France, et M. Alban de Nervaux, chef du service des affaires juridiques et internationales à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture ;
- Mme Régine Hatchondo, directrice générale de la création artistique, et Mme Béatrice Salmon, cheffe du service des arts plastiques au ministère de la culture ;
- M. François Connault, sous directeur des professions judiciaires et juridiques, Mme Maguy Fullana, chef du bureau, et Mme Sandra Peralta, membre du bureau du statut et de la déontologie des professions au ministère de la justice ;
- Un représentant du ministère de l'économie et des finances ;
- Mme Catherine Chadelat, présidente du conseil des ventes volontaires ;
- Un représentant de l'observatoire du marché de l'art et du mouvement des biens culturels.
2. Questions diverses.
Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays :
Jeudi 8 mars 2018, à 11 heures (salle A263 - 2e étage Ouest) :
A 11 heures (salle A263, 2e étage Ouest) :
1. Débat d'orientation.
2. Questions diverses.
A 13 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition1 de M. Bruno LE MAIRE, Ministre de l'Economie et des Finances.
2. Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Jeudi 8 mars 2018, à 9 heures (salle 216, 2e étage, aile Est) :
1. Consultation des entreprises sur les surtranspositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Elisabeth Lamure (en commun avec la délégation aux entreprises).
2. Questions diverses.
Additif à la convocation :
L'ordre du jour de la réunion de la commission des affaires européennes du jeudi 8 mars 2018 est ainsi complété :
A 9 heures (salle 216 - 2e étage - aile Est) :
Consultation des entreprises sur les surtranspositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Elisabeth Lamure (en commun avec la délégation aux entreprises).
A 10 heures (salle A 120) :
1. Observations sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des données personnelles (n° 296, 2017-2018) : communication de M. Simon Sutour.
2. Observations sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017 portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur (n° 292, 2017-2018) : communication de M. Jean-François Rapin.
3. Questions diverses.