Article (sans numéro) JORFARTI000036684859
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents - Pascal Allizard, Jean-Marie Bockel, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, René Danesi, Robert del Picchia, Gilbert-Luc Devinaz, Jean-Paul Émorine, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Joël Guerriau, Claude Haut, Gisèle Jourda, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, François Patriat, Ladislas Poniatowski, Christine Prunaud, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, André Vallini, Yannick Vaugrenard, Richard Yung.
Excusés - Thierry Foucaud, Sylvie Goy-Chavent, Marie-Françoise Perol-Dumont.
Ont délégué leur droit de vote - Thierry Foucaud, Jean-Louis Lagourgue, Robert Laufoaulu, Marie-Françoise Perol-Dumont.
Commission des affaires sociales :
3e séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents - Michel Amiel, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Nassimah Dindar, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Nadine Grelet-Certenais, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusé - Bruno Gilles.
Séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents - Michel Amiel, Guillaume Arnell, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Frédérique Gerbaud, Nadine Grelet-Certenais, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Monique Lubin, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Jean-Marie Morisset, René-Paul Savary, Jean Sol.
Excusés - Bruno Gilles, Alain Milon, Patricia Schillinger, Sabine Van Heghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mardi 6 mars 2018 :
Présents - Claude Bérit-Débat, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Gérard Cornu, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Alain Fouché, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Évelyne Perrot, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés - Martine Filleul, Philippe Madrelle, Frédéric Marchand, Cyril Pellevat, Christophe Priou.
Ont délégué leur droit de vote - Jean Bizet, Martine Filleul, Benoît Huré, Philippe Madrelle, Jean-Jacques Panunzi.
Commission des finances :
2e séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents - Philippe Adnot, Julien Bargeton, Jérôme Bascher, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Jacques Genest, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
Excusés - Arnaud Bazin, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Jean-François Rapin.
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents - Claude Bérit-Débat, François-Noël Buffet, Pierre Charon, André Gattolin, Laurent Lafon, Pascal Savoldelli, Michel Vaspart.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
Séance du mercredi 7 mars 2018 :
Présents - Michel Boutant, Vincent Capo-Canellas, Alain Cazabonne, Nathalie Delattre, Philippe Dominati, François Grosdidier, Jordi Ginesta, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Isabelle Raimond-Pavero, Jean Sol.
Mission d'information sur Alstom et la strategie industrielle du pays :
1re séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents - Pascal Allizard, Viviane Artigalas, Martial Bourquin, Alain Chatillon, René Danesi, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Gay, Daniel Laurent, Valérie Létard, Jean-François Longeot, Didier Rambaud.
Excusés - Jacques Bigot, Alain Joyandet, Guy-Dominique Kennel, Sophie Primas.
2e séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents - Pascal Allizard, Viviane Artigalas, Martial Bourquin, Alain Chatillon, Gilbert-Luc Devinaz, Fabien Gay, Claude Kern, Daniel Laurent, Valérie Létard, Jean-François Longeot, Frédéric Marchand, Didier Rambaud, Michèle Vullien.
Excusé - Alain Joyandet.
Assistait en outre à la séance - Sébastien Meurant (commission des finances).
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées :
Mercredi 14 mars 2018, à 10 h 15 (salle Clemenceau) :
A 10 h 15 :
1° Examen des rapports et des textes proposés par la commission pour les textes suivants :
- projet de loi n° 582 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention internationale sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille (STCW-F) (M. Philippe Paul, rapporteur) ;
- projet de loi n° 249 (2017-2018) autorisant la ratification de l'accord instituant la Fondation internationale UE-ALC (M. Yannick Vaugrenard, rapporteur) ;
- projet de loi n° 304 (2017-2018) autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (M. Hugues Saury, rapporteur).
A 11 heures :
Captation vidéo.
2° Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France, chargé d'une mission sur le réseau culturel extérieur de la France (en commun avec la commission de la culture).
3° Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 14 mars 2018, à 10 heures (salle A213 - 2e étage Est) :
Captation vidéo :
1° Audition de Mme Katia Julienne, candidate pressentie pour le poste de directrice de la Haute autorité de Santé, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique.
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 14 mars 2018, à 11 heures (salle Clemenceau) :
Captation vidéo :
1° Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France, chargé d'une mission sur le réseau culturel extérieur de la France (en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Jean-Cyril Spinetta, sur son rapport « L'avenir du Transport ferroviaire ».
2° Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 14 mars 2018, à 9 h 30 (salle de la commission) :
1. Examen du rapport de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 292 (2017-2018) ratifiant l'ordonnance n° 2017-1252 du 9 août 2017, portant transposition de la directive 2015/2366 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement dans le marché intérieur.
Délai limite pour le dépôt des amendements dans Ameli : lundi 12 mars 2018, à 12 heures.
2. Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 659 (A.N. XVe lég.) relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense, sous réserve de sa transmission.
3. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Mercredi 14 mars 2018, à 9 heures (salle 216) :
1° Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie.
2° Communication de M. Philippe Bas sur le projet de loi n° 304 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du protocole n° 16 à la convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.
3° Examen du rapport de Mme Sophie Joissains et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 296 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des données personnelles.
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 12 mars 2018, à 12 heures.
4° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Examen du rapport de Mme Sophie Joissains et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 296 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la protection des données personnelles ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 12 mars 2018, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
1re séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents - Jacques Bigot, Jean Bizet, Pierre Cuypers, René Danesi, André Gattolin, Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Claude Haut, Sophie Joissains, Gisèle Jourda, Claude Kern, Franck Menonville, Michel Raison, Jean-François Rapin, André Reichardt, Simon Sutour.
Excusés - Didier Marie, Pierre Ouzoulias.
Assistaient en outre à la séance - Guillaume Arnell (commission des affaires sociales), Martine Berthet (commission des affaires sociales), Olivier Cadic (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Canevet (commission des finances), Anne Chain-Larché (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Catherine Fournier (commission des affaires sociales), Éric Jeansannetas (commission des finances), Élisabeth Lamure (commission des affaires économiques), Daniel Laurent (commission des affaires économiques), Sébastien Meurant (commission des finances), Patricia Morhet-Richaud (commission des affaires économiques), Philippe Paul (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Jackie Pierre (commission des affaires économiques), Nelly Tocqueville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Vaspart (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
2e séance du jeudi 8 mars 2018 :
Présents - Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Pierre Cuypers, André Gattolin, Daniel Gremillet, Laurence Harribey, Claude Haut, Sophie Joissains, Gisèle Jourda, Claude Kern, Jean-Yves Leconte, Colette Mélot, Franck Menonville, Pierre Ouzoulias, Michel Raison, Jean-François Rapin, André Reichardt, Simon Sutour.
Excusés - Guy-Dominique Kennel, Didier Marie, Claude Raynal.
Convocation
Jeudi 15 mars 2018, à 8 h 30 (salle A120, 1er étage Est) :
1° Déplacement aux Pays-Bas : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Benoît Huré, Sylvie Robert et Simon Sutour.
2° Régulation des technologies de santé : avis motivé de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey.
3° Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot.
4° Questions diverses.