Article 1 JORFARTI000036825716
L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 avril 2018. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
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Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 avril 2018
NatureArrêté
Signé le17 avril 2018
Publié le21 avril 2018
PublicationJORF n°0093 du 21 avril 2018
AutoritéMinistère des solidarités et de la santé
NORSSAH1810898A
IdentifiantJORFTEXT000036825708
La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles R. 162-34 à R. 162-34-4 ;
Vu la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016, notamment son article 78 modifié ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 11 avril 2018 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 10 avril 2018,
Arrêtent :
Article 2 JORFARTI000036825717
Après l'article 3, sont insérés deux nouveaux articles 4 et 5 ainsi rédigés :
« Art. 4.-Par exception à la règle selon laquelle à un GME correspond plusieurs GMT, les GME suivants peuvent être associés à plusieurs GMT et sont facturés dans les conditions suivantes :
« 1° Au GME 2303A1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9551 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9501 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9500 dans les autres cas.
« 2° Au GME 2303B1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9553 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9503 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9502 dans les autres cas.
« 3° Au GME 2303C1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9555 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9505 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9504 dans les autres cas.
« Art. 5.-Pour le traitement de la dialyse péritonéale, lorsque le patient est hospitalisé, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 de l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile, peut être facturé par la structure de dialyse, pour chaque semaine de traitement, en sus du GMT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient. »
Article 3 JORFARTI000036825719
Les anciens articles 4,5,6,7,8, et 9 deviennent respectivement les articles 6,7,8,9,10 et 11.
Article 4 JORFARTI000036825722
L'annexe 1 de l'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.
Article 5 JORFARTI000036825726
L'article 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, dans sa rédaction issue de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 2018 susvisé, est ainsi modifié : 1° Au 8°, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ; » ;
2° Au dernier alinéa du 8°, après les mots : « des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er » sont insérés les mots : « et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis ».
Article 6 JORFARTI000036825729
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er mars 2018, à l'exception des dispositions de l'article 5 qui entrent en vigueur au 1er octobre 2018.
Article 7 JORFARTI000036825732
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale sont chargées, chacune en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe 1 JORFARTI000036825734
ANNEXE 1 LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES MÉDICO-TARIFAIRES »
GMT | GME | Libellé |
|---|---|---|
0001 | 0103A1 | Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 1 |
0002 | 0103A2 | Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 2 |
0003 | 0106A0 | Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-zéro jour |
0004 | 0106A1 | Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 1 |
0005 | 0106A2 | Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 2 |
0006 | 0106B0 | Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-zéro jour |
0007 | 0106B1 | Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 1 |
0008 | 0106B2 | Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 2 |
0009 | 0109A0 | Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-zéro jour |
0010 | 0109A1 | Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 1 |
0011 | 0109A2 | Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 2 |
0012 | 0109B0 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour |
0013 | 0109B1 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1 |
0014 | 0109B2 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2 |
0015 | 0109C0 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour |
0016 | 0109C1 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1 |
0017 | 0109C2 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2 |
0018 | 0109D0 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour |
0019 | 0109D1 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1 |
0020 | 0109D2 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2 |
0021 | 0109E0 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour |
0022 | 0109E1 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1 |
0023 | 0109E2 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2 |
0024 | 0109F1 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1 |
0025 | 0109F2 | Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2 |
0026 | 0109G1 | Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 1 |
0027 | 0109G2 | Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 2 |
0028 | 0109H1 | Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1 |
0029 | 0109H2 | Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2 |
0030 | 0115A0 | Certaines affections cérébrales, age < = 17-zéro jour |
0031 | 0115A1 | Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 1 |
0032 | 0115A2 | Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 2 |
0033 | 0115B0 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-zéro jour |
0034 | 0115B1 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 1 |
0035 | 0115B2 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 2 |
0036 | 0115C0 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-zéro jour |
0037 | 0115C1 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 1 |
0038 | 0115C2 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 2 |
0039 | 0115D0 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-zéro jour |
0040 | 0115D1 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 1 |
0041 | 0115D2 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 2 |
0042 | 0115E0 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-zéro jour |
0043 | 0115E1 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 1 |
0044 | 0115E2 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 2 |
0045 | 0115F0 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-zéro jour |
0046 | 0115F1 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 1 |
0047 | 0115F2 | Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 2 |
0048 | 0118A0 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour |
0049 | 0118A1 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1 |
0050 | 0118A2 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2 |
0051 | 0118B0 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour |
0052 | 0118B1 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1 |
0053 | 0118B2 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2 |
0054 | 0118C0 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-zéro jour |
0055 | 0118C1 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 1 |
0056 | 0118C2 | Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 2 |
0057 | 0118D0 | Paralysies cérébrales, age > = 18-zéro jour |
0058 | 0118D1 | Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 1 |
0059 | 0118D2 | Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 2 |
0060 | 0121A0 | Polyneuropathies, score phy < = 8-zéro jour |
0061 | 0121A1 | Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 1 |
0062 | 0121A2 | Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 2 |
0063 | 0121B0 | Polyneuropathies, score phy [9,12]-zéro jour |
0064 | 0121B1 | Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 1 |
0065 | 0121B2 | Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 2 |
0066 | 0121C0 | Polyneuropathies, score phy > = 13-zéro jour |
0067 | 0121C1 | Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 1 |
0068 | 0121C2 | Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 2 |
0069 | 0124A0 | Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-zéro jour |
0070 | 0124A1 | Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 1 |
0071 | 0124A2 | Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 2 |
0072 | 0124B0 | Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-zéro jour |
0073 | 0124B1 | Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 1 |
0074 | 0124B2 | Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 2 |
0075 | 0127A0 | Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-zéro jour |
0076 | 0127A1 | Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 1 |
0077 | 0127A2 | Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 2 |
0078 | 0127B0 | Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-zéro jour |
0079 | 0127B1 | Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 1 |
0080 | 0127B2 | Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 2 |
0081 | 0130A0 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-zéro jour |
0082 | 0130A1 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 1 |
0083 | 0130A2 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 2 |
0084 | 0130B0 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-zéro jour |
0085 | 0130B1 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 1 |
0086 | 0130B2 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 2 |
0087 | 0130C0 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-zéro jour |
0088 | 0130C1 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 1 |
0089 | 0130C2 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 2 |
0090 | 0130D0 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-zéro jour |
0091 | 0130D1 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 1 |
0092 | 0130D2 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 2 |
0093 | 0130E0 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-zéro jour |
0094 | 0130E1 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 1 |
0095 | 0130E2 | Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 2 |
0096 | 0134A0 | Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-zéro jour |
0097 | 0134A1 | Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 1 |
0098 | 0134A2 | Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 2 |
0099 | 0134B0 | Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-zéro jour |
0100 | 0134B1 | Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 1 |
0101 | 0134B2 | Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 2 |
0102 | 0135A0 | Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-zéro jour |
0103 | 0135A1 | Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 1 |
0104 | 0135A2 | Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 2 |
0105 | 0137A0 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour |
0106 | 0137A1 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1 |
0107 | 0137A2 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2 |
0108 | 0137B0 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour |
0109 | 0137B1 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1 |
0110 | 0137B2 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2 |
0111 | 0137C0 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-zéro jour |
0112 | 0137C1 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 1 |
0113 | 0137C2 | Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 2 |
0114 | 0138A0 | Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-zéro jour |
0115 | 0138A1 | Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 1 |
0116 | 0138A2 | Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 2 |
0117 | 0139A0 | Autres affections médullaires-zéro jour |
0118 | 0139A1 | Autres affections médullaires-niveau 1 |
0119 | 0139A2 | Autres affections médullaires-niveau 2 |
0120 | 0145A0 | Autres affections du système nerveux, age < = 17-zéro jour |
0121 | 0145A1 | Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 1 |
0122 | 0145A2 | Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 2 |
0123 | 0145B0 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-zéro jour |
0124 | 0145B1 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 1 |
0125 | 0145B2 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 2 |
0126 | 0145C0 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour |
0127 | 0145C1 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1 |
0128 | 0145C2 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2 |
0129 | 0145D0 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour |
0130 | 0145D1 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1 |
0131 | 0145D2 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2 |
0132 | 0145E1 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1 |
0133 | 0145E2 | Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2 |
0134 | 0145F0 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour |
0135 | 0145F1 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1 |
0136 | 0145F2 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2 |
0137 | 0145G0 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-zéro jour |
0138 | 0145G1 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 1 |
0139 | 0145G2 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 2 |
0140 | 0145H0 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-zéro jour |
0141 | 0145H1 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1 |
0142 | 0145H2 | Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2 |
0143 | 0146A0 | Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-zéro jour |
0144 | 0146A1 | Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 1 |
0145 | 0146A2 | Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 2 |
0146 | 0147A0 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour |
0147 | 0147A1 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1 |
0148 | 0147A2 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2 |
0149 | 0147B0 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour |
0150 | 0147B1 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1 |
0151 | 0147B2 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2 |
0152 | 0147C0 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour |
0153 | 0147C1 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1 |
0154 | 0147C2 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2 |
0155 | 0147D0 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour |
0156 | 0147D1 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1 |
0157 | 0147D2 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2 |
0158 | 0147E0 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour |
0159 | 0147E1 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1 |
0160 | 0147E2 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2 |
0161 | 0147F0 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour |
0162 | 0147F1 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1 |
0163 | 0147F2 | Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2 |
0164 | 0148A0 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour |
0165 | 0148A1 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1 |
0166 | 0148A2 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2 |
0167 | 0148B0 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour |
0168 | 0148B1 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1 |
0169 | 0148B2 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2 |
0170 | 0148C0 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour |
0171 | 0148C1 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1 |
0172 | 0148C2 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2 |
0173 | 0148D0 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour |
0174 | 0148D1 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1 |
0175 | 0148D2 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2 |
0176 | 0148E0 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour |
0177 | 0148E1 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1 |
0178 | 0148E2 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2 |
0179 | 0148F0 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour |
0180 | 0148F1 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1 |
0181 | 0148F2 | Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2 |
2500 | 0203A1 | Affections oculaires, post-chir-niveau 1 |
2501 | 0203A2 | Affections oculaires, post-chir-niveau 2 |
2502 | 0203B0 | Affections oculaires, hors post-chir-zéro jour |
2503 | 0203B1 | Affections oculaires, hors post-chir-niveau 1 |
2504 | 0203B2 | Affections oculaires, hors post-chir-niveau 2 |
2600 | 0303A0 | Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-zéro jour |
2601 | 0303A1 | Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 1 |
2602 | 0303A2 | Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 2 |
2603 | 0303B0 | Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-zéro jour |
2604 | 0303B1 | Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 1 |
2605 | 0303B2 | Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 2 |
2606 | 0306A0 | Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-zéro jour |
2607 | 0306A1 | Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 1 |
2608 | 0306A2 | Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 2 |
2609 | 0306B0 | Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-zéro jour |
2610 | 0306B1 | Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 1 |
2611 | 0306B2 | Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 2 |
2800 | 0403A0 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-zéro jour |
2801 | 0403A1 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 1 |
2802 | 0403A2 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 2 |
2803 | 0403B1 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1 |
2804 | 0403B2 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2 |
2805 | 0403C1 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1 |
2806 | 0403C2 | Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2 |
2807 | 0406A0 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-zéro jour |
2808 | 0406A1 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 1 |
2809 | 0406A2 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 2 |
2810 | 0406B0 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-zéro jour |
2811 | 0406B1 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 1 |
2812 | 0406B2 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 2 |
2813 | 0406C0 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-zéro jour |
2814 | 0406C1 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1 |
2815 | 0406C2 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2 |
2816 | 0406D0 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-zéro jour |
2817 | 0406D1 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1 |
2818 | 0406D2 | Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2 |
2819 | 0409A0 | Asthmes, age < = 17-zéro jour |
2820 | 0409A1 | Asthmes, age < = 17-niveau 1 |
2821 | 0409A2 | Asthmes, age < = 17-niveau 2 |
2822 | 0409B0 | Asthmes, age > = 18-zéro jour |
2823 | 0409B1 | Asthmes, age > = 18-niveau 1 |
2824 | 0409B2 | Asthmes, age > = 18-niveau 2 |
2825 | 0412A1 | Tuberculoses pulmonaires-niveau 1 |
2826 | 0412A2 | Tuberculoses pulmonaires-niveau 2 |
2827 | 0415A0 | Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-zéro jour |
2828 | 0415A1 | Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 1 |
2829 | 0415A2 | Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 2 |
2830 | 0415B1 | Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 1 |
2831 | 0415B2 | Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 2 |
2832 | 0418A1 | Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 1 |
2833 | 0418A2 | Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 2 |
2834 | 0418B1 | Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 1 |
2835 | 0418B2 | Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 2 |
2836 | 0424A0 | Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-zéro jour |
2837 | 0424A1 | Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 1 |
2838 | 0424A2 | Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 2 |
2839 | 0424B1 | Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 1 |
2840 | 0424B2 | Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 2 |
3400 | 0503A0 | Valvulopathies, score rr < = 60-zéro jour |
3401 | 0503A1 | Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 1 |
3402 | 0503A2 | Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 2 |
3403 | 0503B0 | Valvulopathies, score rr > = 61-zéro jour |
3404 | 0503B1 | Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 1 |
3405 | 0503B2 | Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 2 |
3406 | 0506A0 | Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-zéro jour |
3407 | 0506A1 | Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 1 |
3408 | 0506A2 | Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 2 |
3409 | 0506B0 | Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-zéro jour |
3410 | 0506B1 | Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 1 |
3411 | 0506B2 | Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 2 |
3412 | 0509A0 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour |
3413 | 0509A1 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1 |
3414 | 0509A2 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2 |
3415 | 0509B0 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour |
3416 | 0509B1 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1 |
3417 | 0509B2 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2 |
3418 | 0509C0 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-zéro jour |
3419 | 0509C1 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1 |
3420 | 0509C2 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2 |
3421 | 0509D0 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour |
3422 | 0509D1 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1 |
3423 | 0509D2 | Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2 |
3424 | 0512A0 | Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-zéro jour |
3425 | 0512A1 | Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 1 |
3426 | 0512A2 | Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 2 |
3427 | 0512B1 | Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 1 |
3428 | 0512B2 | Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 2 |
3429 | 0515A0 | Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-zéro jour |
3430 | 0515A1 | Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 1 |
3431 | 0515A2 | Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 2 |
3432 | 0515B1 | Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 1 |
3433 | 0515B2 | Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 2 |
3434 | 0518A0 | Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-zéro jour |
3435 | 0518A1 | Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 1 |
3436 | 0518A2 | Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 2 |
3437 | 0518B0 | Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour |
3438 | 0518B1 | Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1 |
3439 | 0518B2 | Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2 |
3440 | 0518C0 | Autres affections cardiaques, score phy > = 9-zéro jour |
3441 | 0518C1 | Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 1 |
3442 | 0518C2 | Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 2 |
3443 | 0521A0 | Autres affections vasculaires, score phy < = 8-zéro jour |
3444 | 0521A1 | Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 1 |
3445 | 0521A2 | Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 2 |
3446 | 0521B0 | Autres affections vasculaires, score phy > = 9-zéro jour |
3447 | 0521B1 | Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 1 |
3448 | 0521B2 | Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 2 |
4100 | 0603A1 | Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 1 |
4101 | 0603A2 | Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 2 |
4102 | 0603B1 | Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 1 |
4103 | 0603B2 | Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 2 |
4104 | 0603C1 | Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 1 |
4105 | 0603C2 | Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 2 |
4106 | 0612A1 | Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 1 |
4107 | 0612A2 | Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 2 |
4108 | 0612B1 | Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 1 |
4109 | 0612B2 | Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 2 |
4110 | 0615A1 | Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 1 |
4111 | 0615A2 | Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 2 |
4112 | 0615B1 | Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 1 |
4113 | 0615B2 | Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 2 |
4114 | 0617A1 | Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 1 |
4115 | 0617A2 | Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 2 |
4116 | 0618A1 | Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 1 |
4117 | 0618A2 | Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 2 |
4118 | 0618B1 | Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 1 |
4119 | 0618B2 | Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 2 |
4120 | 0621A0 | Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-zéro jour |
4121 | 0621A1 | Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 1 |
4122 | 0621A2 | Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 2 |
4123 | 0621B1 | Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 1 |
4124 | 0621B2 | Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 2 |
4500 | 0803A0 | Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-zéro jour |
4501 | 0803A1 | Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 1 |
4502 | 0803A2 | Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 2 |
4503 | 0803B0 | Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-zéro jour |
4504 | 0803B1 | Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 1 |
4505 | 0803B2 | Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 2 |
4506 | 0803C0 | Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-zéro jour |
4507 | 0803C1 | Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 1 |
4508 | 0803C2 | Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 2 |
4509 | 0803D0 | Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-zéro jour |
4510 | 0803D1 | Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 1 |
4511 | 0803D2 | Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 2 |
4512 | 0803E0 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-zéro jour |
4513 | 0803E1 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 1 |
4514 | 0803E2 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 2 |
4515 | 0803F0 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-zéro jour |
4516 | 0803F1 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 1 |
4517 | 0803F2 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 2 |
4518 | 0803G0 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour |
4519 | 0803G1 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1 |
4520 | 0803G2 | Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2 |
4521 | 0803H1 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1 |
4522 | 0803H2 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2 |
4523 | 0803I0 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-zéro jour |
4524 | 0803I1 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 1 |
4525 | 0803I2 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 2 |
4526 | 0803J0 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-zéro jour |
4527 | 0803J1 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 1 |
4528 | 0803J2 | Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 2 |
4529 | 0818A0 | Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour |
4530 | 0818A1 | Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1 |
4531 | 0818A2 | Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2 |
4532 | 0818B0 | Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour |
4533 | 0818B1 | Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1 |
4534 | 0818B2 | Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2 |
4535 | 0818C1 | Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 1 |
4536 | 0818C2 | Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 2 |
4537 | 0818D1 | Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 1 |
4538 | 0818D2 | Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 2 |
4539 | 0821A0 | Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-zéro jour |
4540 | 0821A1 | Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 1 |
4541 | 0821A2 | Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 2 |
4542 | 0821B1 | Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 1 |
4543 | 0821B2 | Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 2 |
4544 | 0827A0 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour |
4545 | 0827A1 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1 |
4546 | 0827A2 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2 |
4547 | 0827B0 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour |
4548 | 0827B1 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1 |
4549 | 0827B2 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2 |
4550 | 0827C1 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1 |
4551 | 0827C2 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2 |
4552 | 0827D1 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1 |
4553 | 0827D2 | Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2 |
4554 | 0831A0 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour |
4555 | 0831A1 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1 |
4556 | 0831A2 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2 |
4557 | 0831B0 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour |
4558 | 0831B1 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1 |
4559 | 0831B2 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2 |
4560 | 0831C1 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1 |
4561 | 0831C2 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2 |
4562 | 0833A0 | Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-zéro jour |
4563 | 0833A1 | Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 1 |
4564 | 0833A2 | Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 2 |
4565 | 0833B0 | Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour |
4566 | 0833B1 | Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1 |
4567 | 0833B2 | Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2 |
4568 | 0833C0 | Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-zéro jour |
4569 | 0833C1 | Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 1 |
4570 | 0833C2 | Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 2 |
4571 | 0833D0 | Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-zéro jour |
4572 | 0833D1 | Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 1 |
4573 | 0833D2 | Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 2 |
4574 | 0836A0 | Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour |
4575 | 0836A1 | Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1 |
4576 | 0836A2 | Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2 |
4577 | 0836B0 | Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour |
4578 | 0836B1 | Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1 |
4579 | 0836B2 | Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2 |
4580 | 0836C0 | Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour |
4581 | 0836C1 | Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1 |
4582 | 0836C2 | Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2 |
4583 | 0836D0 | Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour |
4584 | 0836D1 | Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1 |
4585 | 0836D2 | Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2 |
4586 | 0836E1 | Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1 |
4587 | 0836E2 | Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2 |
4588 | 0836F0 | Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour |
4589 | 0836F1 | Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1 |
4590 | 0836F2 | Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2 |
4591 | 0837A0 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour |
4592 | 0837A1 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1 |
4593 | 0837A2 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2 |
4594 | 0837B0 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-zéro jour |
4595 | 0837B1 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 1 |
4596 | 0837B2 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 2 |
4597 | 0837C0 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-zéro jour |
4598 | 0837C1 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 1 |
4599 | 0837C2 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 2 |
4600 | 0837D1 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1 |
4601 | 0837D2 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2 |
4602 | 0837E1 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1 |
4603 | 0837E2 | Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2 |
4604 | 0838A0 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-zéro jour |
4605 | 0838A1 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 1 |
4606 | 0838A2 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 2 |
4607 | 0838B0 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-zéro jour |
4608 | 0838B1 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 1 |
4609 | 0838B2 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 2 |
4610 | 0838C1 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 1 |
4611 | 0838C2 | Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 2 |
4612 | 0839A0 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-zéro jour |
4613 | 0839A1 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 1 |
4614 | 0839A2 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 2 |
4615 | 0839B0 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-zéro jour |
4616 | 0839B1 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 1 |
4617 | 0839B2 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 2 |
4618 | 0839C0 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-zéro jour |
4619 | 0839C1 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 1 |
4620 | 0839C2 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 2 |
4621 | 0839D0 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-zéro jour |
4622 | 0839D1 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 1 |
4623 | 0839D2 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 2 |
4624 | 0839E0 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-zéro jour |
4625 | 0839E1 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 1 |
4626 | 0839E2 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 2 |
4627 | 0839F1 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 1 |
4628 | 0839F2 | Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 2 |
4629 | 0840A0 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour |
4630 | 0840A1 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1 |
4631 | 0840A2 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2 |
4632 | 0840B0 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour |
4633 | 0840B1 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1 |
4634 | 0840B2 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2 |
4635 | 0840C1 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1 |
4636 | 0840C2 | Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2 |
4637 | 0841A0 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour |
4638 | 0841A1 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1 |
4639 | 0841A2 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2 |
4640 | 0841B0 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour |
4641 | 0841B1 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1 |
4642 | 0841B2 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2 |
4643 | 0841C1 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1 |
4644 | 0841C2 | Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2 |
4645 | 0843A0 | Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour |
4646 | 0843A1 | Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1 |
4647 | 0843A2 | Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2 |
4648 | 0843B0 | Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-zéro jour |
4649 | 0843B1 | Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 1 |
4650 | 0843B2 | Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 2 |
4651 | 0869A0 | Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-zéro jour |
4652 | 0869A1 | Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 1 |
4653 | 0869A2 | Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 2 |
4654 | 0869B0 | Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-zéro jour |
4655 | 0869B1 | Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 1 |
4656 | 0869B2 | Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 2 |
4657 | 0870A0 | Fractures compliquées, score phy < = 8-zéro jour |
4658 | 0870A1 | Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 1 |
4659 | 0870A2 | Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 2 |
4660 | 0870B0 | Fractures compliquées, score phy [9,12]-zéro jour |
4661 | 0870B1 | Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 1 |
4662 | 0870B2 | Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 2 |
4663 | 0870C1 | Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 1 |
4664 | 0870C2 | Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 2 |
4665 | 0871A0 | Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-zéro jour |
4666 | 0871A1 | Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 1 |
4667 | 0871A2 | Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 2 |
4668 | 0871B0 | Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-zéro jour |
4669 | 0871B1 | Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 1 |
4670 | 0871B2 | Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 2 |
4671 | 0871C0 | Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour |
4672 | 0871C1 | Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1 |
4673 | 0871C2 | Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2 |
4674 | 0871D0 | Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour |
4675 | 0871D1 | Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1 |
4676 | 0871D2 | Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2 |
4677 | 0871E1 | Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1 |
4678 | 0871E2 | Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2 |
4679 | 0871F1 | Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1 |
4680 | 0871F2 | Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2 |
4681 | 0872A0 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-zéro jour |
4682 | 0872A1 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 1 |
4683 | 0872A2 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 2 |
4684 | 0872B0 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-zéro jour |
4685 | 0872B1 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 1 |
4686 | 0872B2 | Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 2 |
4687 | 0873A0 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-zéro jour |
4688 | 0873A1 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 1 |
4689 | 0873A2 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 2 |
4690 | 0873B1 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 1 |
4691 | 0873B2 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 2 |
4692 | 0873C1 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 1 |
4693 | 0873C2 | Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 2 |
4694 | 0874A0 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-zéro jour |
4695 | 0874A1 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 1 |
4696 | 0874A2 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 2 |
4697 | 0874B0 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-zéro jour |
4698 | 0874B1 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 1 |
4699 | 0874B2 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 2 |
4700 | 0874C1 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1 |
4701 | 0874C2 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2 |
4702 | 0874D1 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1 |
4703 | 0874D2 | Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2 |
4704 | 0875A0 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour |
4705 | 0875A1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1 |
4706 | 0875A2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2 |
4707 | 0875B0 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour |
4708 | 0875B1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1 |
4709 | 0875B2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2 |
4710 | 0875C0 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour |
4711 | 0875C1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1 |
4712 | 0875C2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2 |
4713 | 0875D0 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour |
4714 | 0875D1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1 |
4715 | 0875D2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2 |
4716 | 0875E0 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour |
4717 | 0875E1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1 |
4718 | 0875E2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2 |
4719 | 0875F0 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour |
4720 | 0875F1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1 |
4721 | 0875F2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2 |
4722 | 0875G1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1 |
4723 | 0875G2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2 |
4724 | 0875H1 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1 |
4725 | 0875H2 | Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2 |
4726 | 0876A0 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour |
4727 | 0876A1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1 |
4728 | 0876A2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2 |
4729 | 0876B0 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour |
4730 | 0876B1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1 |
4731 | 0876B2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2 |
4732 | 0876C0 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour |
4733 | 0876C1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1 |
4734 | 0876C2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2 |
4735 | 0876D0 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour |
4736 | 0876D1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1 |
4737 | 0876D2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2 |
4738 | 0876E0 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-zéro jour |
4739 | 0876E1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 1 |
4740 | 0876E2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 2 |
4741 | 0876F0 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-zéro jour |
4742 | 0876F1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 1 |
4743 | 0876F2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 2 |
4744 | 0876G1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1 |
4745 | 0876G2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2 |
4746 | 0876H1 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1 |
4747 | 0876H2 | Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2 |
4748 | 0877A0 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-zéro jour |
4749 | 0877A1 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 1 |
4750 | 0877A2 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 2 |
4751 | 0877B0 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-zéro jour |
4752 | 0877B1 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 1 |
4753 | 0877B2 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 2 |
4754 | 0877C0 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-zéro jour |
4755 | 0877C1 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 1 |
4756 | 0877C2 | Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 2 |
4757 | 0878A0 | Ostéopathies, age < = 17-zéro jour |
4758 | 0878A1 | Ostéopathies, age < = 17-niveau 1 |
4759 | 0878A2 | Ostéopathies, age < = 17-niveau 2 |
4760 | 0878B0 | Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-zéro jour |
4761 | 0878B1 | Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 1 |
4762 | 0878B2 | Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 2 |
4763 | 0878C0 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-zéro jour |
4764 | 0878C1 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 1 |
4765 | 0878C2 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 2 |
4766 | 0878D1 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 1 |
4767 | 0878D2 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 2 |
4768 | 0878E0 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-zéro jour |
4769 | 0878E1 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 1 |
4770 | 0878E2 | Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 2 |
4771 | 0878F1 | Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 1 |
4772 | 0878F2 | Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 2 |
7500 | 0903A0 | Brûlures, age < = 17-zéro jour |
7501 | 0903A1 | Brûlures, age < = 17-niveau 1 |
7502 | 0903A2 | Brûlures, age < = 17-niveau 2 |
7503 | 0903B0 | Brûlures, age > = 18-zéro jour |
7504 | 0903B1 | Brûlures, age > = 18-niveau 1 |
7505 | 0903B2 | Brûlures, age > = 18-niveau 2 |
7506 | 0906A0 | Ulcères de décubitus, score phy < = 12-zéro jour |
7507 | 0906A1 | Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 1 |
7508 | 0906A2 | Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 2 |
7509 | 0906B1 | Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 1 |
7510 | 0906B2 | Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 2 |
7511 | 0909A0 | Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-zéro jour |
7512 | 0909A1 | Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 1 |
7513 | 0909A2 | Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 2 |
7514 | 0909B0 | Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-zéro jour |
7515 | 0909B1 | Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 1 |
7516 | 0909B2 | Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 2 |
7517 | 0912A0 | Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-zéro jour |
7518 | 0912A1 | Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 1 |
7519 | 0912A2 | Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 2 |
7520 | 0912B1 | Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 1 |
7521 | 0912B2 | Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 2 |
7522 | 0918A0 | Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-zéro jour |
7523 | 0918A1 | Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 1 |
7524 | 0918A2 | Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 2 |
7525 | 0918B0 | Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-zéro jour |
7526 | 0918B1 | Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 1 |
7527 | 0918B2 | Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 2 |
7528 | 0921A0 | Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-zéro jour |
7529 | 0921A1 | Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 1 |
7530 | 0921A2 | Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 2 |
8000 | 1003A0 | Diabètes, age < = 17-zéro jour |
8001 | 1003A1 | Diabètes, age < = 17-niveau 1 |
8002 | 1003A2 | Diabètes, age < = 17-niveau 2 |
8003 | 1003B0 | Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-zéro jour |
8004 | 1003B1 | Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 1 |
8005 | 1003B2 | Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 2 |
8006 | 1003C1 | Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 1 |
8007 | 1003C2 | Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 2 |
8008 | 1006A0 | Obésités, age < = 17, score rr < = 60-zéro jour |
8009 | 1006A1 | Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 1 |
8010 | 1006A2 | Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 2 |
8011 | 1006B0 | Obésités, age < = 17, score rr > = 61-zéro jour |
8012 | 1006B1 | Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 1 |
8013 | 1006B2 | Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 2 |
8014 | 1006C0 | Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-zéro jour |
8015 | 1006C1 | Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 1 |
8016 | 1006C2 | Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 2 |
8017 | 1006D1 | Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1 |
8018 | 1006D2 | Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2 |
8019 | 1006E0 | Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour |
8020 | 1006E1 | Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1 |
8021 | 1006E2 | Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2 |
8022 | 1006F0 | Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour |
8023 | 1006F1 | Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1 |
8024 | 1006F2 | Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2 |
8025 | 1007A1 | Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 1 |
8026 | 1007A2 | Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 2 |
8027 | 1012A0 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-zéro jour |
8028 | 1012A1 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 1 |
8029 | 1012A2 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 2 |
8030 | 1012B0 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-zéro jour |
8031 | 1012B1 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 1 |
8032 | 1012B2 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 2 |
8033 | 1012C1 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1 |
8034 | 1012C2 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2 |
8035 | 1012D1 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 1 |
8036 | 1012D2 | Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 2 |
8500 | 1103A0 | Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-zéro jour |
8501 | 1103A1 | Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 1 |
8502 | 1103A2 | Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 2 |
8503 | 1103B1 | Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 1 |
8504 | 1103B2 | Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 2 |
8505 | 1112A1 | Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 1 |
8506 | 1112A2 | Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 2 |
8507 | 1115A1 | Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 1 |
8508 | 1115A2 | Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 2 |
8509 | 1115B1 | Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 1 |
8510 | 1115B2 | Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 2 |
8511 | 1118A0 | Insuffisances rénales-zéro jour |
8512 | 1118A1 | Insuffisances rénales-niveau 1 |
8513 | 1118A2 | Insuffisances rénales-niveau 2 |
8514 | 1121A0 | Néphropathies et infections génito-urinaires-zéro jour |
8515 | 1121A1 | Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 1 |
8516 | 1121A2 | Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 2 |
8517 | 1123A0 | Autres affections de l'appareil génito-urinaire-zéro jour |
8518 | 1123A1 | Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 1 |
8519 | 1123A2 | Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 2 |
8700 | 1603A0 | Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-zéro jour |
8701 | 1603A1 | Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 1 |
8702 | 1603A2 | Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 2 |
8703 | 1606A1 | Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 1 |
8704 | 1606A2 | Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 2 |
8705 | 1606B0 | Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-zéro jour |
8706 | 1606B1 | Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 1 |
8707 | 1606B2 | Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 2 |
8900 | 1803A1 | Infections par VIH-niveau 1 |
8901 | 1803A2 | Infections par VIH-niveau 2 |
8902 | 1806A1 | Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 1 |
8903 | 1806A2 | Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 2 |
8904 | 1806B1 | Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 1 |
8905 | 1806B2 | Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 2 |
9000 | 1903A0 | Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-zéro jour |
9001 | 1903A1 | Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 1 |
9002 | 1903A2 | Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 2 |
9003 | 1903B1 | Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 1 |
9004 | 1903B2 | Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 2 |
9005 | 1903C1 | Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 1 |
9006 | 1903C2 | Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 2 |
9007 | 1906A0 | Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-zéro jour |
9008 | 1906A1 | Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 1 |
9009 | 1906A2 | Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 2 |
9010 | 1906B0 | Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-zéro jour |
9011 | 1906B1 | Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 1 |
9012 | 1906B2 | Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 2 |
9013 | 1909A0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour |
9014 | 1909A1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1 |
9015 | 1909A2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2 |
9016 | 1909B0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour |
9017 | 1909B1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1 |
9018 | 1909B2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2 |
9019 | 1909C0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-zéro jour |
9020 | 1909C1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 1 |
9021 | 1909C2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 2 |
9022 | 1909D0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-zéro jour |
9023 | 1909D1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 1 |
9024 | 1909D2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 2 |
9025 | 1909E0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-zéro jour |
9026 | 1909E1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 1 |
9027 | 1909E2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 2 |
9028 | 1909F0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-zéro jour |
9029 | 1909F1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 1 |
9030 | 1909F2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 2 |
9031 | 1909G0 | Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-zéro jour |
9032 | 1909G1 | Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 1 |
9033 | 1909G2 | Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 2 |
9500 | 2303A1 | Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1 |
9501 | 2303A1 | Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans un lit dédié |
9551 | 2303A1 | Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans une unité dédiée |
9502 | 2303B1 | Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1 |
9503 | 2303B1 | Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié |
9553 | 2303B1 | Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée |
9504 | 2303C1 | Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1 |
9505 | 2303C1 | Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié |
9555 | 2303C1 | Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée |
9506 | 2309A0 | Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-zéro jour |
9507 | 2309A1 | Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 1 |
9508 | 2309A2 | Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 2 |
9509 | 2309B0 | Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-zéro jour |
9510 | 2309B1 | Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 1 |
9511 | 2309B2 | Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 2 |
9512 | 2315A0 | Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-zéro jour |
9513 | 2315A1 | Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 1 |
9514 | 2315A2 | Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 2 |
9515 | 2315B0 | Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-zéro jour |
9516 | 2315B1 | Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 1 |
9517 | 2315B2 | Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 2 |
9518 | 2318A0 | Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-zéro jour |
9519 | 2318A1 | Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 1 |
9520 | 2318A2 | Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 2 |
9800 | 2703A0 | Posttransplatation d'organe-zéro jour |
9801 | 2703A1 | Posttransplatation d'organe-niveau 1 |
9802 | 2703A2 | Posttransplatation d'organe-niveau 2 |
Fait le 17 avril 2018.
La ministre des solidarités et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins, C. Courrèges Le ministre de l'action et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice de la sécurité sociale, J. Bosredon
Textes cités liens · DILA3
Code de la santé publique (V)
Code de la sécurité sociale. (V)
Aller plus loin
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