Article (sans numéro) JORFARTI000036940670
Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018
1. Réunions
Lundi 28 mai 2018
Mission d'information sur les monnaies virtuelles :
A 16 heures (salle de la commission des Finances) :
- audition de : MM. Tristan Colombet, fondateur de la startup française DomRaider, et Me Antoine Gabizon, avocat associé ; Gilles Fedak, cofondateur de iExec, Clément Francomme, fondateur et président de Utocat ainsi que Martin Kruczkowski, juriste, et Antoine Ferron, créateur de Bitlogik et co-fondateur du projet Czam.
Mardi 29 mai 2018
Commission des affaires culturelles :
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- examen de la proposition de loi relative à l'interdiction de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (n° 941) (rapport).
Commission des lois :
A 18 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Adeline Hazan, contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 9 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du Travail, sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (M. Pierre Cabaré, rapporteur).
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 17 h 15 (salle 6550, 2e étage) :
- audition du général Bruno Poirier-Coutansais, chef du Service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure (STSISI), de M. Christophe Fichot, contrôleur général, et du général Alain Kerboull.
Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 :
A 11 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Troussel, président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, M. Mathieu Hanotin, conseiller départemental de la Seine-Saint-Denis en charge des Jeux olympiques et paralympiques.
Mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales :
A 9 h 30 (salle 6550, 2e étage) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur l'évaluation et le chiffrage de l'optimisation et de l'évasion fiscales : audition de M. Gabriel Zucman, économiste, et de M. Markus Meinzer, directeur au sein du Tax Justice Network, M. Vincent Drezet, Syndicat Solidaires Finances publiques.
Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne :
A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- réunion de travail à huis clos : présentation par la rapporteure de son rapport et échanges de vues.
Groupe de travail sur le statut des députés et leurs moyens de travail :
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- examen et adoption du rapport de monsieur Yves Blein sur la suspension et la reprise de la carrière professionnelle des députés.
Mercredi 30 mai 2018
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- fausses informations (n° 799) (première lecture) (rapport) ;
- désignation de rapporteurs.
A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- fausses informations (n° 799) (première lecture) (suite rapport).
Commission des affaires économiques :
A 10 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
- communication de Mme Marie-Noëlle Battistel sur les concessions hydroélectriques :
- projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (amendements, art. 88).
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- numérisation des armées (rapport d'information) (réunion ouverte à la presse).
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale ;
- désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
- désignation de membres de missions d'information.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission des lois, des conclusions de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs).
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation, conjointe avec la commission du développement durable, des conclusions de la mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires (M. Arnaud Viala, président, MM. Jean-François Cesarini et Guillaume Vuilletet, rapporteurs) ;
- proposition de loi, lutte rodéos motorisés (Mme Natalia Pouzyreff, rapporteure) (n° 940) (première lecture).
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 11 h 15 (6e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Jacquemart, directrice générale de Foodwatch France.
Mission d'évaluation de l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif :
A 16 h 15 (salle 6549, Palais Bourbon, 2e étage) :
- table ronde sur la mesure numérique des acquis des élèves : Faut-il organiser l'évaluation du système scolaire autour d'un "PISA du socle commun" ?, avec :
- Mme Fabienne Rosenwald, directrice de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) au ministère de l'éducation nationale ;
- M. Yves Cristofari, chef du service de l'instruction publique et de l'action pédagogique à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO), ministère de l'éducation nationale ;
- Mme Marie-Christine Toczek-Capelle, professeure en sciences de l'éducation à l'Université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand ;
- Mme Valérie Sipahimalani, Mme Nelly Rizzo et M. Régis Metzger, secrétaires nationaux de la FSU ;
- Mme Noémie Le Donné, analyste des politiques éducatives à l'OCDE, chercheure associée à l'Observatoire sociologique du changement (OSC - Sciences Po).
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 16 h 45 (salle 1, 3, rue Aristide-Briand) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, et du lieutenant-colonel Mark Evans, chef du département de la protection et de la gouvernance des données au sein de la mission du pilotage et de la performance de la gendarmerie nationale.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale :
A 18 heures (salon Visconti, 101, rue de l'Université) :
- audition de M. Thierry Leconte, inspecteur des affaires sociales, co-auteur du rapport sur « Le dispositif d'évaluation interne et externe des établissements et services sociaux et médico-sociaux ».
Jeudi 31 mai 2018
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 h 30 (salle de la commission des lois, 6242, 2e sous-sol) :
- évaluation de l'action de l'Etat dans l'exercice de ses missions régaliennes en Seine-Saint-Denis : examen du rapport (ouvert à la presse).
Commission des affaires européennes :
A 10 heures (salle de réunion de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-Dominique) :
- une agriculture durable pour l'Union européenne (rapport d'information) ;
- paquet Mobilité II (rapport d'information) ;
- examen de textes européens (article 88-4 et 88-6 de la Constitution).
Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires :
A 8 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
- réunion préparatoire de la commission d'enquête.
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Dominique Boutin, de l'association France Nature Environnement.
A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Leny Patinaux, auteur d'une thèse sur Cigéo.
A 14 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de MM. Bernard Laponche et Jean-Claude Zerbib, consultants membre de l'association Global Chance.
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. David Boilley, président de l'ACRO.
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 9 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Monique Axelos, directrice scientifique « alimentation et bioéconomie » de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de M. Didier Dupont, directeur de recherche, directeur d'unité adjoint du laboratoire science & technologie du lait et de l'œuf (STLO), de M. Fabrice Pierre, directeur de recherche, directeur d'unité adjoint de l'unité de recherche en toxicologie alimentaire (TOXALIM) et de M. Louis-Georges Soler, directeur de recherche, unité Alimentation et sciences sociales (ALISS), accompagnés de Mme Claire Brennetot, conseillère du président-directeur général pour les relations parlementaires et institutionnelles de l'INRA.
A 11 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François Mariotti, professeur à AgroParisTech, président du comité d'experts spécialisés « nutrition humaine » de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen du rapport d'information sur les femmes et les sciences (Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, rapporteurs) ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) ;
- nomination de deux rapporteurs d'information sur les femmes et les forces armées.
Mission d'évaluation de l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif :
A 9 h 30 (salle 6549, Palais Bourbon, 2e étage) :
- table ronde sur les corps d'inspection : Comment faire évoluer l'inspection scolaire ?, avec :
- Mme Caroline Pascal, doyenne de l'Inspection générale de l'éducation nationale ;
- Mme Evelyne Collin, secrétaire générale adjointe du Syndicat national des personnels d'inspection (SNPI-FSU) ;
- M. Patrick Roumagnac, secrétaire général du Syndicat de l'inspection de l'éducation nationale (SI.EN-UNSA) ;
- M. Xavier Pons, maître de conférences à l'Université Paris-Est.
Mission d'information sur l'assujettissement à la fiscalité américaine des Français nés aux États-Unis :
A 15 h 30 (4e bureau) :
- audition de M. Roland LESCURE, député représentant les Français établis hors de France (1re circonscription), président de la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale.
Mission d'information sur l'optimisation et l'évasion fiscales :
A 9 h 15 (9e bureau) :
- table ronde ONG : audition de Mme Lison Rehbinder (CCFD), Mme Eva Joly et M. Gabriel Zucman (ICRICT), et Mme Manon Aubry (Oxfam).
A 10 h 30 (9e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le mai re, ministre de l'économie et des finances.
A 12 heures (9e bureau) :
- audition de Mme Delphine Reyre, directrice des affaires publiques, et de M. Anton Battesti, responsable des affaires publiques, de Facebook France.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel :
A 16 heures (6e bureau) :
- présentation des résultats des consultations ouvertes à propos du projet de lieu d'accueil et d'information (ouverte à la presse) ;
- examen du rapport (à huis clos).
Mercredi 6 juin 2018
Mission d'information commune sur les chambres de commerce et d'industrie :
A 17 heures (salle 6550, 2e étage) :
- audition de membres du cabinet de M. Bruno Lemaire, ministre de l'économie et des finances : M. Malo Carton, conseiller entreprise, commerce et artisanat, Mme Sarah Finkelstein, conseillère budgétaire, politiques sectorielles et AP2022 et Mme Magali Valente, conseillère parlementaire et fiscalité.
Mission d'information sur l'Europe : réussir la refondation démocratique :
A 16 h 30 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Pascal Lamy, président d'honneur de l'Institut Jacques Delors.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 28 mai 2018
Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques :
A 15 heures (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Nicollet, directeur du Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation et de Mme Isabelle Martel, vice-présidente de l'Association française des directeurs et cadres de laboratoires vétérinaires publics d'analyses (ADILVA).
Mardi 29 mai 2018
Commission des affaires étrangères :
A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
Commission des affaires sociales :
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques :
A 17 heures (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bompard, président-directeur général du Groupe Carrefour.
Mission d'information sur la cyberdéfense :
A 9 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du Général d'armée aérienne Denis Mercier, Commandant suprême allié Transformation de l'OTAN (SACT).
Mercredi 30 mai 2018
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- examen de conventions.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de représentants de l'Insee et de la Banque de France sur les risques liés à l'endettement du secteur privé, risques de marché et risques liés à l'environnement de taux d'intérêt.
A 17 heures (salle Lamartine) :
- CEPP Mission culture ; médias, libre et industries culturelles.
A 21 h 30 (salle Lamartine) :
- CEPP Missions Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Action et transformation publiques.
Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination :
A 14 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Doublet, directeur général d'Ingenitec.
Mission d'information commune sur le foncier agricole :
A 13 heures (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François Purseigle, Professeur des universités en sociologie à l'Université de Toulouse, à l'Institut national polytechnique de Toulouse et à l'École nationale supérieure agronomique de Toulouse (INP-ENSAT).
A 16 h 15 (Salle de la commission) :
- réunion des membres de la mission (restitution des ateliers locaux).
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer :
A 16 heures (Salle de la commission) :
- audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité, de la Fédération française de l'assurance, de M. Jean-Paul Laborde, directeur des affaires parlementaires, et de Mme Annabelle Jacquemin-Guillaume, conseillère parlementaire.
A 17 heures (Salle de la commission) :
- audition de M. Pierre Thepot, directeur général du centre hospitalier universitaire de la Guadeloupe.
Mission d'information sur le nucléaire - 50 ans après le traité de non-prolifération nucléaire : où en est-on ? :
A 12 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- entretien avec M. Matthew Lodge, ministre plénipotentiaire et ambassadeur du Royaume-Uni et d'Irlande du Nord auprès de l'UNESCO.
A 16 h 15 salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- entretien avec Son Exc. M. Ehab Badawy, ambassadeur d'Egypte en France.
A 18 heures salle 4016 (33, rue Saint-Dominique) :
- entretien avec Son Exc. M. Alexey Meshkov, ambassadeur de Russie en France.
Jeudi 31 mai 2018
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
A 21 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
Commission des finances :
A 8 h 30 (salle 6350, Finances) :
- CEPP Missions Action extérieure de l'Etat ; Aide publique au développement ; Tourisme.
A 11 heures (salle 6350, Finances) :
- CEPP Missions Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances.
A 15 heures (salle Lamartine) :
- CEPP Missions Conseil et contrôle de l'Etat ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Investissements d'avenir ; Budget annexe Publications officielles et information administrative.
A 18 heures (salle Lamartine) :
- CEPP Mission Justice.
Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques :
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Elsa Hervy, déléguée générale de la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC), de M. Louis Verdier, directeur général du groupe Grandir - Les Petits Chaperons Rouges, et de Mme Thérèse Majnoni d'Intignano, dirigeante-fondatrice des Paradis de Jules et Juliette ; et de Mme Elisabeth Laithier, chargée de la petite enfance, adjointe au maire de Nancy (Association des maires de France), de Mme Nelly Jacquemot, responsable du Département action sociale, éducation, culture, et de Mme Sarah Reilly, conseillère.
Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain :
A 8 h 30 (1er bureau) :
- audition commune des centres et maisons de santé.
A 10 h 30 (1er bureau) :
- audition commune de la Fédération des soins primaires (à confirmer) et de la Fédérations des communautés professionnelles territoriales de santé (à confirmer).
A 11 h 30 (1er bureau) :
- audition du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) - M. Serge Morvan, commissaire général.
Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination :
A 13 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant les organisations syndicales représentatives de l'Inspection du travail.
Mission d'évaluation et de contrôle :
A 14 heures (salle de la commission des Finances) :
- auditions, ouvertes à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités (Mmes Amélie de Montchalin, Danièle Hérin et M. Patrick Hetzel, rapporteurs).
Mission d'information commune sur le foncier agricole :
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- table ronde ouverte à la presse, sur l'artificialisation des sols avec M. Philippe Billet, professeur à l'Université Jean-Moulin Lyon III, directeur de l'Institut de droit de l'environnement et Mme Maylis Desrousseaux, cheffe de projet à la délégation de l'expertise scientifique collective, à la prospective et aux études de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA).
A 11 heures (Salle de la commission) :
- table ronde ouverte à la presse, autour de représentants d'organisations non gouvernementales (à confirmer).
Vendredi 1er juin 2018
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
A 16 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
- éventuellement, pour la liberté de choisir son avenir professionnel (suite rapport) (n° 904) (Mmes Nathalie Elimas, Catherine Fabre et M. Aurélien Taché, rapporteurs).
Lundi 4 juin 2018
Commission des finances :
A 16 heures (salle 6350, Finances) :
- CEPP Missions Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation.
A 18 heures (salle 6350, Finances) :
- CEPP Mission Écologie, développement et mobilité durables (transports et affaires maritimes) ; Budget annexe Contrôle et exploitation aériens.
A 21 h 30 (salle 6350, Finances) :
- CEPP Mission Recherche et enseignement supérieur.
Mardi 5 juin 2018
Commission des finances :
A 17 heures (salle Lamartine) :
- CEPP Mission Cohésion des territoires.
A 21 heures (salle Lamartine) :
- CEPP Missions Administration générale et territoriale de l'Etat ; Immigration, asile et intégration ; Sécurités.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- auditions sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911).
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 17 h 15 (Salle de la commission) :
- audition du Conseil de la Fonction Militaire de la Gendarmerie (CFMG).
A 18 h 15 (Salle de la commission) :
- audition de la Conférence nationale des procureurs de la République (CNPR).
Mercredi 6 juin 2018
Comité d'évaluation et de contrôle :
A 11 h 30 :
- évaluation de la prise en charge de l'autisme : examen du rapport.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition de M. Didier Casas, directeur général adjoint - secrétaire général de Bouygues Telecom.
Commission des affaires étrangères :
A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
- examen de conventions.
Commission des affaires européennes :
A 9 heures :
- pacte finance-climat pour l'Europe : audition conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de MM. Jean Jouzel, climatologue, et Pierre Larrouturou, économiste.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle Colbert) :
- réunion conjointe avec la commission des lois sur « les neurosciences ».
A 11 heures (salle Colbert) :
- réunion conjointe avec la commission des Lois sur « l'intelligence artificielle ».
Commission du développement durable :
A 9 heures (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de MM. Pierre Larrouturou, ingénieur agronome et économiste, et Jean Jouzel, climatologue, ancien vice-président du groupe scientifique du GIEC, sur leur proposition de Pacte finance-climat européen.
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux résultats à la gestion budgétaire de l'exercice 2017.
A 13 h 30 (salle 6350, Finances) :
- audition de M. Gérald DARMANIN, ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017.
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
- CEPP Mission Outre-mer.
A 18 heures (salle Lamartine) :
- CEPP Missions Enseignement scolaire ; Sport, jeunesse et vie associative.
A 21 h 30 (salle Lamartine) :
- CEPP Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales.
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- réunion, conjointe avec la commission des affaires sociales, sur les questions de bioéthique :
- à 9 h 30 : « Les neurosciences » ;
- à 11 heures : « L'intelligence artificielle ».
A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
- audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, Mme Yaël Braun-Pivet et M. Marc Fesneau, rapporteurs).
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 11 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Anthony Fardet, chercheur au département nutrition humaine de l'INRA Clermont Auvergne, spécialiste en nutrition préventive, auteur d'un article : « Voici pourquoi l'alimentation industrielle cause des maladies chroniques ».
Mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité :
A 16 h 30 (Salle de la commission) :
- audition de Mme Mireille Ballestrazzi, directrice centrale de la police judiciaire, de M. Frédéric Trannoy, chef de la division des études et de la prospective et de M. Bernard Manzoni, commissaire divisionnaire, adjoint au chef de la division nationale de la documentation criminelle et de la coordination de la police technique.
Jeudi 7 juin 2018
Commission des finances :
A 15 heures (salle Lamartine) :
CEPP Mission Écologie, développement et mobilité durables (Énergie).
A 16 h 30 (salle Lamartine) :
CEPP Mission Travail et emploi.
A 18 heures (salle Lamartine) :
CEPP Mission Relations avec les collectivités territoriales.
Commission des lois :
A 10 h 30 (salle 6242, Lois) :
- lutte contre les fausses informations (n° 772) (amendements, art. 88) ;
- lutte contre les rodéos motorisés (n° 940) (amendements, art. 88).
Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques :
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Besnier, président-directeur général de Lactalis, et de M. Jean Claudel, directeur de la plateforme Lactalis Logistique.
Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires :
A 8 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
- réunion préparatoire de la commission d'enquête.
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire.
A 11 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises.
A 15 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF.
Mission d'information sur la cyberdéfense :
A 15 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. l'ingénieur général de l'armement Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), et de M. Christian Daviot, chargé de mission stratégie.
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer :
A 9 heures (Salle de la commission) :
- audition de M. Christian Gosse, directeur délégué d'EDF Solutions énergétiques insulaires, de M. Antoine Jourdain, directeur technique d'ENEDIS, de représentants de Réseau de transport d'électricité (RTE), de Bouygues Telecom, du Groupe Iliad (Free), de SFR Altice France et de Orange.
Mardi 12 juin 2018
Commission du développement durable :
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) ;
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (suite).
Commission des finances :
A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
Examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017.
Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires :
A 8 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- seconde audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Oreno ;
Mercredi 13 juin 2018
Commission des affaires culturelles :
A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
- audition de Mme Sibyle Veil, Présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation et l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017 (articles 47-4 et 53 de la loi n° 86-1067 de la loi du 30 septembre 1986).
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- tables rondes, conjointes avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie.
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- tables rondes, conjointes avec la commission des affaires économiques, sur la programmation pluriannuelle de l'énergie ;
A 21 heures (salle 6237, Développement durable) :
- pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (suite) (éventuellement).
Commission des lois :
A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
- examen du projet de loi, adopté par le Sénat, ratifiant l'ordonnance n° 2017-157 du 9 février 2017 étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence (n° 859) (Mme Catherine Kamowski, rapporteure).
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 11 heures (6e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Assemat, inspecteur général de santé publique vétérinaire au département risques et crises de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ).
Jeudi 14 juin 2018
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
- audition, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologique, sur le rapport de la Cour des comptes « Les outils du PIA consacrés à la valorisation de la recherche publique ».
Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires :
A 8 h 45 (salle 6237, Développement durable) :
- réunion préparatoire de la commission d'enquête.
A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
- table ronde avec des représentants syndicaux.
A 11 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
- seconde audition de M. Yannick Rousselet, représentant Greenpeace ;
A 14 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- audition de Google France, sur la question du floutage des cartes.
A 15 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- échanges de vues entre commissaires.
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 9 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l'expertise, de Mme Charlotte Grastilleur, directrice adjointe à la direction de l'évaluation des risques, volet santé alimentation, et de M. Jean-Luc Volatier, Directeur adjoint à la direction de l'évaluation des risques, volet méthodologie et observatoires de Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) (accompagnés de Mmes Alima Marie, directrice de Cabinet et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles).
A 11 heures (salle Lamartine) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Bizec, directeur du laboratoire d'études des résidus et contaminants dans les aliments (LABERCA), INRA/école nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
- examen du rapport d'information sur le projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911).
Mission d'information sur la cyberdéfense :
A 11 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Mohamed Boumediane, président du Groupe Ziwit.
Mardi 19 juin 2018
Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Bouvier, secrétaire général de la mer.
Commission du développement durable :
A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
- audition de M. Hervé Morin, président de Régions de France.
Mercredi 20 juin 2018
Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- présentation de l'exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions « Défense » « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation » et « Sécurités »).
Commission du développement durable :
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (Mmes Nathalie Bassire et Frédérique Tuffnell, rapporteures) ;
A 16 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
- présentation du rapport de la mission d'information sur la ressource en eau (MM. Adrien Morenas, président, rapporteur, et Loïc Prud'homme, vice-président, rapporteur).
Commission des finances :
A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
Audition de M. Robert OPHÈLE, président de l'Autorité des marchés financiers, sur son rapport annuel.
Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
A 11 h 30 (6e bureau) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme France de Sambucy, directrice des achats, et de Mme Carole Galissant, directrice du pôle culinaire de Sodexo France.
Mardi 3 juillet 2018
Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
A 17 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
- Audition de M. Audition de Célia Gautier, responsable climat et énergie et Samuel Leré, responsable environnement et mondialisation, (FNH), Fondation pour la Nature et l'Homme.
3. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 23 mai 2018, à 9 h 45 :
Présents. - M. Damien Adam, M. Patrice Anato, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Grégory Besson-Moreau, Mme Barbara Bessot Ballot, Mme Anne Blanc, M. Yves Blein, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Claude Bouchet, Mme Anne-France Brunet, M. Jacques Cattin, M. Sébastien Cazenove, M. Anthony Cellier, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Rémi Delatte, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, M. Fabien Di Filippo, Mme Stéphanie Do, Mme Christelle Dubos, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Antoine Herth, M. Philippe Huppé, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Jean-Luc Lagleize, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, M. Max Mathiasin, Mme Graziella Melchior, Mme Emmanuelle Ménard, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, Mme Valérie Oppelt, M. Éric Pauget, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Benoit Potterie, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer, M. Éric Straumann, M. Jean-Charles Taugourdeau, Mme Bénédicte Taurine, Mme Huguette Tiegna, M. Nicolas Turquois, M. André Villiers.
Excusés. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. José Evrard, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy.
Réunion du mercredi 23 mai 2018, à 11 h 45 :
Présents. - M. Damien Adam, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Bothorel, M. Anthony Cellier, M. Dino Cinieri, Mme Michèle Crouzet, M. Nicolas Démoulin, Mme Marguerite Deprez-Audebert, Mme Christelle Dubos, Mme Véronique Hammerer, Mme Christine Hennion, M. Philippe Huppé, M. Guillaume Kasbarian, Mme Laure de La Raudière, Mme Célia de Lavergne, Mme Marie Lebec, M. Roland Lescure, M. Richard Lioger, M. Didier Martin, Mme Graziella Melchior, Mme Valérie Oppelt, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Éric Straumann, M. André Villiers.
Excusés. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. José Evrard, Mme Annaïg Le Meur, M. Serge Letchimy, M. Max Mathiasin.
Réunion du jeudi 24 mai 2018, à 11 heures :
Présents. - M. Damien Adam, M. Nicolas Démoulin, Mme Véronique Hammerer, M. Guillaume Kasbarian, M. Roland Lescure, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Denis Sommer.
Excusés. - M. Grégory Besson-Moreau, M. José Evrard, Mme Annaïg Le Meur.
Assistait également à la réunion. - Mme Delphine Batho.
Commission des affaires européennes :
Réunion du jeudi 24 mai 2018, à 9 h 15 :
Présents. - Mme Aude Bono-Vandorme, M. Éric Bothorel, M. Vincent Bru, Mme Fannette Charvier, Mme Yolaine de Courson, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Christophe Jerretie, Mme Marietta Karamanli, Mme Nicole Le Peih, M. Ludovic Mendes, M. Thierry Michels, M. Damien Pichereau, M. Jean-Pierre Pont, M. Joaquim Pueyo, Mme Liliana Tanguy.
Excusés. - Mme Sophie Auconie, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Françoise Dumas, Mme Christine Hennion, Mme Constance Le Grip, Mme Sabine Thillaye.
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Lejeune, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 23 mai 2018, à 16 h 15 :
Présents. - Mme Delphine Bagarry, Mme Ericka Bareigts, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, Mme Gisèle Biémouret, M. Bruno Bilde, Mme Brigitte Bourguignon, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Guillaume Chiche, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Albane Gaillot, Mme Patricia Gallerneau, Mme Carole Grandjean, Mme Florence Granjus, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Mustapha Laabid, Mme Charlotte Lecocq, M. Gilles Lurton, M. Sylvain mai llard, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, Mme Mireille Robert, Mme Laëtitia Romeiro Dias, M. Aurélien Taché, M. Adrien Taquet, M. Jean-Louis Touraine, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner.
Excusés. - M. Paul Christophe, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
Assistaient également à la réunion. - M. Joël Aviragnet, Mme Sylvie Charrière, M. Patrick Hetzel, M. Christophe Lejeune, M. Jacques Marilossian, Mme Graziella Melchior, Mme Sandrine Mörch.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 23 mai 2018, à 16 h 30 :
Présents. - M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Émilie Cariou, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Olivier Damaisin, Mme Sarah El Haïry, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, Mme Olivia Gregoire, M. Stanislas Guerini, M. Daniel Labaronne, M. Gilles Le Gendre, Mme Véronique Louwagie, M. Hervé Pellois, Mme Bénédicte Peyrol, M. Éric Woerth.
Excusés. - Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Valérie Lacroute, M. Marc Le Fur, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. - Mme Caroline Abadie, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Xavier Breton, M. Éric Diard, M. Philippe Dunoyer, M. Sébastien Huyghe, M. Guillaume Larrivé, M. Rémy Rebeyrotte, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Laurence Vichnievsky, M. Cédric Villani.
Réunion du jeudi 24 mai 2018, à 9 h 15 :
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Émilie Bonnivard, M. Jean-Louis Bricout, M. Michel Castellani, M. Philippe Chassaing, M. Éric Coquerel, M. Jean-Paul Dufrègne, Mme Sarah El Haïry, M. Nicolas Forissier, M. Olivier Gaillard, M. Joël Giraud, M. Stanislas Guerini, M. Christophe Jerretie, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Lise Magnier, Mme Amélie de Montchalin, Mme Catherine Osson, M. Xavier Paluszkiewicz, M. Hervé Pellois, M. Laurent Saint-Martin, M. Jacques Savatier, M. Jean-Pierre Vigier, M. Éric Woerth.
Excusés. - Mme Marie-Christine Dalloz, M. Alexandre Holroyd, Mme Valérie Lacroute, M. Marc Le Fur, Mme Christine Pires Beaune, M. François Pupponi, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Lejeune, M. Jean-Luc Warsmann.
Commission d'enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l'industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination :
Réunion du mercredi 23 mai 2018, à 14 heures :
Présents. - M. Julien Borowczyk, M. Bertrand Bouyx, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Josso, M. Frédéric Reiss, Mme Stéphanie Rist.
Excusés. - M. Régis Juanico, Mme Annaïg Le Meur.
Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires :
Réunion du mercredi 23 mai 2018, à 14 heures :
Présents. - M. Xavier Breton, M. Jean-François Cesarini, Mme Catherine Kamowski, Mme Véronique Riotton, M. Arnaud Viala, M. Guillaume Vuilletet.
Groupe de travail sur les moyens de contrôle et d'évaluation :
Réunion du jeudi 24 mai 2018, à 9 h 30 :
Présents. - M. Jean-Noël Barrot, M. François Cornut-Gentille, M. Jean-François Eliaou.
Excusés. - Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Régis Juanico, M. Arnaud Viala.
Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel :
Réunion du jeudi 24 mai 2018, à 16 heures :
Présents. - Mme Elsa Faucillon, M. Jean François Mbaye, Mme Delphine O.
Excusés. - Mme Bérangère Couillard, Mme Marguerite Deprez-Audebert.