Article (sans numéro) JORFARTI000036975820
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
1re séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Philippe Adnot, Julien Bargeton, Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Jacques Genest, Nathalie Goulet, Charles Guené, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Bernard Lalande, Marc Laménie, Nuihau Laurey, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Pascal Savoldelli, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés. - Yannick Botrel, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote. - Yannick Botrel, Jean-François Husson, Alain Joyandet, Fabienne Keller, Victorin Lurel, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud, Sophie Taillé-Polian.
Assistait en outre à la séance. - Pascale Gruny (commission des affaires sociales).
2e séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Jérôme Bascher, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Vincent Éblé, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Alain Houpert, Éric Jeansannetas, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Claude Nougein, Georges Patient, Jean-François Rapin, Jean-Claude Requier, Sylvie Vermeillet.
Excusés. - Yannick Botrel, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de vote. - Arnaud Bazin, Jean-François Husson, Alain Joyandet, Victorin Lurel, Albéric de Montgolfier, Didier Rambaud.
3e séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Éric Bocquet, Michel Canevet, Thierry Carcenac, Yvon Collin, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Excusés. - Yannick Botrel, Albéric de Montgolfier.
Ont délégué leur droit de voteVictorin Lurel, Sophie Taillé-Polian.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du jeudi 31 mai 2018 :
Présents. - Claude Bérit-Débat, Joël Bigot, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Michel Vaspart.
Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure :
1re séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Michel Boutant, Gilbert-Luc Devinaz, Philippe Dominati, François Grosdidier, Gisèle Jourda, Dominique de Legge, Henri Leroy, Isabelle Raimond-Pavero, Jean Sol.
2e séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Michel Boutant, Gilbert-Luc Devinaz, Philippe Dominati, François Grosdidier, Dominique de Legge, Henri Leroy, Isabelle Raimond-Pavero, Jean Sol.
Séance du jeudi 31 mai 2018 :
Présents. - Michel Boutant, Vincent Capo-Canellas, Alain Cazabonne, Philippe Dominati, François Grosdidier, Jean Sol.
Commission d'enquête sur les mutations de la Haute fonction publique et leurs conséquences sur le fonctionnement des institutions de la République :
1re séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Emmanuel Capus, Olivier Cigolotti, Pierre-Yves Collombat, Pierre Cuypers, Patrice Joly, Stéphane Piednoir, Charles Revet, Sophie Taillé-Polian.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Vincent Delahaye.
2e séance du mercredi 30 mai 2018 :
Présents. - Emmanuel Capus, Pierre-Yves Collombat, Pierre Cuypers, Vincent Delahaye, Philippe Pemezec, Charles Revet, Sophie Taillé-Polian.
Excusé. - Maryvonne Blondin.
1re séance du jeudi 31 mai 2018 :
Présents. - Jérôme Bascher, Pierre-Yves Collombat, Pierre Cuypers, Patrice Joly, Stéphane Piednoir, Philippe Pemezec, Charles Revet, Sophie Taillé-Polian, André Vallini.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Vincent Delahaye.
2e séance du jeudi 31 mai 2018 :
Présents. - Jérôme Bascher, Pierre-Yves Collombat, Pierre Cuypers, Patrice Joly, Stéphane Piednoir, Philippe Pemezec, Charles Revet, Sophie Taillé-Polian, André Vallini.
Excusés. - Maryvonne Blondin, Vincent Delahaye.
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir :
Séance du jeudi 31 mai 2018 :
Présents. - Maurice Antiste, Daniel Chasseing, Bernard Delcros, Gérard Dériot, Jean-Luc Fichet, Guillaume Gontard, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Joël Labbé, Claudine Lepage, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Raymond Vall.
Excusés. - Claude Haut, Daniel Laurent, Jean-Pierre Moga, Patricia Schillinger.
Convocations
Commission des affaires sociales :
Mercredi 6 juin 2018, à 9 heures (salle A213, 2e étage Est) :
1° Audition de MM. Denis Morin, président de la 6e chambre, David Appia, conseiller maître à la 6e chambre, Jean-Pierre Laboureix, président de section à la 6e chambre de la Cour des comptes sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale (exercice 2017).
2° Présentation de l'application de dématérialisation des documents de travail de commission (DEMETER).
3° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 39 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
4° Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond (articles 5, 14, 15 et 16) sur le texte de la commission des finances (n° 516, 2017-2018) sur la proposition de loi n° 343 (2017-2018) présentée par M. Claude Nougein et plusieurs de ses collègues visant à moderniser la transmission d'entreprise.
5° Désignation d'un candidat titulaire appelé à siéger au sein du Conseil d'orientation des retraites (membre titulaire sortant : Mme Marie-Noëlle Lienemann).
6° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
I. - Mardi 5 juin 2018, à 9 heures (salle 216) :
1° Examen du rapport de M. Dany Wattebled et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 337 (2017-2018) relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique, présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
2° Examen du rapport de Mme Françoise Gatel et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 30 (2017-2018) tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d'une formation les qualifiant à l'exercice de ce culte, présentée par Mme Nathalie Goulet, M. André Reichardt et plusieurs de leurs collègues ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
3° Questions diverses.
II. - Mercredi 6 juin 2018, à 8 h 30 (salle 216) :
A. - A 8 h 30 (salle 216) :
1° Echange de vues sur une éventuelle saisine pour avis de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi n° 487 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes ;
2° Examen des amendements éventuels sur le texte n° 518 (2017-2018) de la commission sur la proposition de résolution n° 364 (2017-2018) relative aux obligations déontologiques et à la prévention des conflits d'intérêts des sénateurs, présentée par M. Gérard Larcher, président du Sénat (rapporteur : M. Philippe Bas) ;
3° Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 466 (2017-2018) relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale, présentée par MM. Philippe Bas, Bruno Retailleau et Mathieu Darnaud ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
4° Examen du rapport de M. François-Noël Buffet et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
5° Questions diverses.
B. - Eventuellement, à 14 h 30 (salle 216) :
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
2° Questions diverses.
III. - Jeudi 7 juin 2018, à 9 heures (salle Clemenceau) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement).
1° Examen du rapport de M. Loïc Hervé et élaboration du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 504 (2017-2018) adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : mardi 5 juin 2018, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir :
I. - Mardi 5 juin 2018, à 13 h 30 (salle 263) :
Ouverte au public et à la presse.
1° Audition de M. Jacques Fleurentin, docteur ès sciences pharmaceutiques, maître de conférences à l'Université de Metz, président de la société française d'ethnopharmacologie ;
2° Questions diverses.
II. - Mercredi 6 juin 2018, à 17 h 30 (salle René Monory) :
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Table ronde autour de :
- M. Thomas Échantillac pour l'Association française des cueilleurs (AFC) ;
- Mme Catherine Segretain pour le Mouvement d'agriculture biodynamique (MABD) ;
- M. Vincent Segretain pour la Fédération nationale de l'agriculture biologique (FNAB) ;
- un représentant du Comité des plantes aromatiques et médicinales (CPPARM) ;
- un représentant de PPAM de France ;
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi n° 39 (2016-2017), adoptée par l'Assemblée nationale, relative au défibrillateur cardiaque : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi n° 337 (2017-2018) relative à l'harmonisation de l'utilisation des caméras mobiles par les autorités de sécurité publique, présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
Proposition de loi n° 30 (2017-2018) tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d'une formation les qualifiant à l'exercice de ce culte, présentée par Mme Nathalie Goulet, M. André Reichardt et plusieurs de leurs collègues : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
Proposition de loi n° 466 (2017-2018) relative à l'équilibre territorial et à la vitalité de la démocratie locale, présentée par MM. Philippe Bas, Bruno Retailleau et Mathieu Darnaud : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
Projet de loi n° 464 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie : lundi 4 juin 2018, à 12 heures.
Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du règlement).
Proposition de loi n° 504 (2017-2018) adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination : mardi 5 juin 2018, à 12 heures.