Article (sans numéro) JORFARTI000037444998
Offices et délégations
1. Membres présents ou excusés
Réunion du jeudi 27 septembre 2018, à 9 heures :
Députés
Présents. - M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Fugit, Mme Anne Genetet, M. Pierre Henriet, Mme Huguette Tiegna, M. Cédric Villani. Excusés. - M. Julien Aubert, M. Didier Baichère, M. Christophe Bouillon, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Claude de Ganay, M. Thomas Gassilloud, M. Patrick Hetzel.
Sénateurs
Présents. - M. Jérôme Bignon, M. Ronan Le Gleut, M. Stéphane Piednoir, Mme Angèle Préville, M. Bruno Sido. Excusés. - Mme Véronique Guillotin, Mme Florence Lassarade, M. Pierre Ouzoulias, Mme Catherine Procaccia.
2. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 11 octobre 2018
A 9 heures (Salle Clémenceau, Sénat) :
- audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.
Jeudi 18 octobre 2018
A 9 heures (5e Bureau) :
- examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.
Mercredi 24 octobre 2018
A 17 heures (salle à déterminer, Assemblée nationale) :
- examen des conclusions relatives à l'audition publique du 24 mai 2018 sur les « Nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : I - L'avenir du nucléaire » (Emilie Cariou, rapporteure).