Article (sans numéro) JORFARTI000037446482
Offices et délégations
Ordre du jour prévisionnel Jeudi 11 octobre 2018
A 9 heures (Salle Clémenceau, Sénat) :
- audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.
Jeudi 18 octobre 2018
A 9 heures (5e Bureau) :
- examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.
Mercredi 24 octobre 2018
A 17 heures (salle à déterminer, Assemblée nationale) :
- examen des conclusions relatives à l'audition publique du 24 mai 2018 sur les « Nouvelles tendances de la recherche sur l'énergie : I - L'avenir du nucléaire » (Emilie Cariou, rapporteure).