Article (sans numéro) JORFARTI000037458476
Offices et délégations
Ordre du jour prévisionnel Jeudi 11 octobre 2018
A 9 heures, salle Clémenceau (Sénat) :
- audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.
Jeudi 18 octobre 2018
A 9 heures (5e bureau) :
- examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.
Jeudi 25 octobre 2018
A 9 h 30 (lieu à confirmer) :
- examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition bilan sur Parcoursup.