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Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 octobre 2018. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInformations parlementaires
Publié le6 octobre 2018
PublicationJORF n°0231 du 6 octobre 2018
NORINPX1802283X
IdentifiantJORFTEXT000037469940
RéférenceOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, JO du 6 octobre 2018, NOR INPX1802283XLégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000037469941

Offices et délégations

1. Réunions Jeudi 11 octobre 2018

A 9 h 30, salle Clemenceau (Sénat) : - audition publique, ouverte à la presse, sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe.

2. Ordre du jour prévisionnel Jeudi 18 octobre 2018

A 9 heures (5e bureau) : - examen du rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (Annie Delmont-Koropoulis et Jean-François Eliaou, rapporteurs) ; - éventuellement, examen de notes courtes.

Jeudi 25 octobre 2018

A 9 h 30 (salle Lamartine) : - examen d'une note courte sur l'huile de palme (Anne Genetet, rapporteure) ; - audition publique, ouverte à la presse, bilan sur le fonctionnement des algorithmes de Parcoursup.

Jeudi 8 novembre 2018

A 10 heures, salle Clemenceau (Sénat) : - examen d'une note courte sur les pertes de biodiversité (Jérôme Bignon, rapporteur) ; - audition publique, ouverte à la presse, sur les perspectives technologiques ouvertes par la 5G.

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000037469940, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).